# Impasse de l’Est, 07340 Brossainc : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.33003, 4.67911 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 07044_0027.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 471 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,2 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 900 kWh par an, pour 1 636 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA1, coeurs anciens, du PLUi Annonay Rhone Agglo, en vigueur depuis le 10/04/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de centralité défini au titre de l'article L151-16 du Code de l'urbanisme

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/10/2024.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 32, dont AC BAT COMMEX S.A.S. (AC BAT) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/842894982) ; COMMUNE DE BROSSAINC (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210700449) ; GAEC DES 3 R ORIOL (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/432366524) ; SCI NAIME (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/447630658) ; EPK RACING (EPK SHOP) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/483643912) ; CHRISTOPHE BONNET (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/919252536)
- Voies voisines : Rue des Ecoles (29 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/rue-des-ecoles-0011.md ; Lachaux des Raffards (30 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/lachaux-des-raffards-B012.md ; Rue de la Liberte (42 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/rue-de-la-liberte-0022.md ; Route de Saint-jacques (46 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/route-de-saint-jacques-0041.md ; Place de l'Eglise (52 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/place-de-l-eglise-0013.md ; Rue du Puits (62 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/rue-du-puits-0030.md ; Rue des Mûriers (64 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/rue-des-muriers-0028.md ; Brossainc (78 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/brossainc-.md ; Rue des Hirondelles (94 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/rue-des-hirondelles-0018.md ; Rue du Centre (94 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/rue-du-centre-0007.md ; Place des Anciens Combattants (96 m) https://aucadastre.fr/brossainc-07044/place-des-anciens-combattants-0003.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brossainc-07044/impasse-de-l-est-0027
La commune : https://aucadastre.fr/brossainc-07044.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/07044_0027