# Permis de construire de Brossainc (Ardèche) : 56 autorisations

De 2013 à 2026 : 49 de logement, 4 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/05/2026 ; déclaration préalable 0070442600002 ; 125 Rue du Centre ; parcelles 0A 1505, 0A 75, 0A 1504 ; terrain 1 122 m² ; autorisé
- 26/08/2025 ; permis de construire 0070442500002 ; 31 Route de Charnas ; parcelles A 623, A 624 ; 1 logement ; terrain 1 130 m² ; commencé
- 09/07/2024 ; permis de construire 00704424A0003 ; Le Nazy ; parcelle A 1054 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 915 m² ; commencé
- 12/01/2024 ; permis de construire 00704423A0009 ; Revoux et Bonnefond ; parcelle A 1853 ; 2 logements, 171 m² ; terrain 805 m² ; autorisé
- 21/12/2023 ; permis de construire 00704423A0007 ; Rue du Puits ; parcelle A 1861 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 509 m² ; terminé
- 08/12/2023 ; permis de construire 00704423A0006 ; Rue du Puits ; parcelles A 1860, A 1863, A 1865 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 645 m² ; autorisé
- 06/10/2023 ; permis de construire 00704423A0003 ; 23 Impasse du Reservoir - Rev ; parcelle A 1793 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 700 m² ; autorisé ; PATRI-CONCEPT
- 25/04/2023 ; permis de construire 00704423A0001 ; Rue des Ecoles ; parcelles A 1645, A 1049, A 1050 ; terrain 2 339 m² ; autorisé ; SCIA HABITAT PARTICIPATIF BROSSAINC
- 28/07/2022 ; permis de construire 00704422A0003 ; Lot N Chemin de la Madonne ; parcelles A 1823, A 1824, A 1829 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 707 m² ; commencé
- 08/07/2022 ; permis de construire 00704422A0004 ; Rue du Puis ; parcelles A 861, A 861 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 3 230 m² ; terminé
- 14/01/2022 ; permis de construire 00704421A0014 ; Revoux ; parcelle A 1793 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 808 m² ; annulé
- 06/01/2022 ; permis de construire 00704421A0012 ; Chemin du Ruisseau ; parcelles A 58, A 59 ; 107 m² ; terrain 5 517 m² ; commencé
- 28/12/2021 ; permis de construire 00704421A0013 ; Lot 1 ; parcelle A 1848 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 701 m² ; autorisé
- 16/12/2021 ; permis de construire 00704421A0011 ; Revoux et Bonnefond - Lot ; parcelle A 1854 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 931 m² ; commencé ; PATRI-CONCEPT
- 24/09/2021 ; permis de construire 00704421A0007 ; 26 Impasse du Reservoir -Lot ; parcelle A 1793 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 150 m² ; autorisé
- 17/09/2021 ; permis de construire 00704421A0009 ; 23 Impasse du Reservoir ; parcelle A 1849 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 903 m² ; commencé
- 17/09/2021 ; permis de construire 00704421A0010 ; Revoux et Bonnefond ; parcelle A 1793 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 785 m² ; commencé
- 25/08/2021 ; permis de construire 00704421A0008 ; Revoux et Bonnefond ; parcelle A 1793 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 680 m² ; terminé
- 16/08/2021 ; permis de construire 00704421A0006 ; 69 Rue de la Chapelle ; parcelle A 1776 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 071 m² ; commencé
- 02/07/2021 ; permis de construire 00704421A0003 ; Rue de la Chapelle ; parcelles A 1833, A 1835, A 1837 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 756 m² ; terminé
- 05/03/2021 ; permis de construire 00704420A0012 ; Chemin du Revoux ; parcelles A 1794, A 1796 ; 1 logement, 262 m² ; terrain 1 555 m² ; autorisé
- 24/11/2020 ; permis de construire 00704420A0011 ; Lot 4 Lotissement les Cerisiers ; parcelle A 1789 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 17/11/2020 ; permis de construire 00704420A0009 ; Impasse du Reservoir - Bon ; parcelle A 1006 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 060 m² ; terminé
- 15/10/2020 ; permis de construire 00704420A0007 ; Impasse du Reservoir ; parcelle A 1004 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 237 m² ; commencé
- 13/10/2020 ; permis de construire 00704420A0008 ; 230 Rue du Centre - Lotissemen ; parcelles A 1784, A 1785 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 893 m² ; commencé
- 02/10/2020 ; permis de construire 00704420A0006 ; Lotissement l'Oree du Boi ; parcelle A 1776 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 071 m² ; annulé
- 28/07/2020 ; permis de construire 00704420A0003 ; Impasse des Myrtilles ; parcelle A 958 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 350 m² ; commencé
- 11/06/2020 ; permis de construire 00704420A0002 ; Lotissement   l'Oree du B ; parcelles A 1773, A 1774 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 174 m² ; terminé
- 03/03/2020 ; permis de construire 00704420A0001 ; Bonnefond ; parcelle A 1485 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 2 060 m² ; annulé
- 14/02/2020 ; permis de construire 00704419A0007 ; Lotissement les Cerisiers ; parcelles A 1784, A 1785 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 893 m² ; annulé
- 14/02/2020 ; permis de construire 00704419A0009 ; Lot 2 l'Oree du Bois ; parcelles A 1772, A 1775 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 165 m² ; terminé
- 28/01/2020 ; permis de construire 00704419A0006 ; 197 Rue de la Chapelle ; parcelle A 1031 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 27/12/2019 ; permis d'aménager 00704419A0001 ; Revoux et Bonnefond ; parcelle A 1793 ; terrain 7 180 m² ; terminé
- 12/11/2019 ; permis de construire 00704419A0005 ; Lot 4 Lotisement les Cerisiers ; parcelle A 1789 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 850 m² ; annulé
- 22/10/2019 ; permis de construire 00704419A0004 ; Lotissement les Cerisiers ; parcelle A 1788 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 01/08/2019 ; permis de construire 00704419A0003 ; Les Raffards ; parcelle A 1727 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 999 m² ; commencé
- 27/06/2019 ; permis de construire 00704419A0002 ; Rue du Centre N_230 ; parcelle A 1782 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 835 m² ; commencé
- 20/12/2018 ; permis de construire 00704418A0007 ; Lotissement les Cerisiers ; parcelles A 1785, A 1784 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 893 m² ; annulé
- 14/09/2018 ; permis de construire 00704418A0003 ; Rue de la Chapele ; parcelle A 1777 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 139 m² ; autorisé
- 14/09/2018 ; permis de construire 00704418A0004 ; Route de la Chapelle ; parcelles A 1772, A 1775 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 165 m² ; annulé
- 10/08/2018 ; permis de construire 00704418A0002 ; Rue des Tilleuls et Route ; parcelles A 629, A 1725 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 822 m² ; annulé
- 22/06/2017 ; permis de construire 00704417A0003 ; Rue du Centre ; parcelle A 1038 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 967 m² ; terminé
- 16/03/2017 ; permis de construire 00704417A0002 ; Pres du Bois ; parcelle A 1055 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 115 m² ; commencé ; SCI GERARD
- 10/03/2017 ; permis de construire 00704417A0001 ; Le Nazy ; parcelle A 1729 ; 2 logements, 225 m² ; terrain 7 296 m² ; terminé ; SCI GERARD
- 18/02/2017 ; permis de construire 00704416A0005 ; Imp du Reservoir ; parcelle A 1006 ; 208 m² ; terrain 1 060 m² ; commencé
- 16/10/2016 ; permis d'aménager 00704416A0002 ; Le Nazy ; parcelle A 1037 ; autorisé
- 24/07/2016 ; permis de construire 00704416A0004 ; Rue du Puits ; parcelle A 1056 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 605 m² ; autorisé
- 07/06/2016 ; permis de construire 00704416A0003 ; Rue de la Chapelle ; parcelles A 1032, A 1030, A 1535 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 4 254 m² ; commencé
- 02/06/2016 ; permis de construire 00704416A0002 ; Rue de la Chapelle ; parcelle A 1031 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 535 m² ; commencé
- 12/05/2016 ; permis d'aménager 00704416A0001 ; Le Nazy ; parcelles A 1534, A 1532 ; autorisé
- 24/03/2016 ; permis de construire 00704416A0001 ; La Crotte ; parcelle A 1481 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 565 m² ; terminé
- 14/12/2015 ; permis de construire 00704415A0004 ; La Crotte ; parcelle A 1481 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 565 m² ; annulé
- 10/06/2014 ; permis de construire 00704414A0001 ; Les Liorates ; parcelle A 1757 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 767 m² ; terminé
- 16/01/2014 ; permis de construire 00704413A0003 ; Les Liorates ; parcelle A 1757 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 3 306 m² ; terminé
- 03/05/2013 ; permis de construire 00704412A0006 ; Les Loriates ; parcelles A 1630, A 1757 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 6 000 m² ; annulé
- 03/05/2013 ; permis de construire 00704413A0001 ; Les Liorates ; parcelle A 1757 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 767 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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