# Chemin du Parterre, 89660 Brosses : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.53539, 3.69137 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 89057_0331.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 202,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 437 kWh par an, pour 1 440 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAa, centres anciens et hameaux denses de l'avallonnais, du PLUi Avallon, Vezelay, Morvan, en vigueur depuis le 12/04/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (7)

- Périmètre de droit de préemption urbain
- Règlement graphique - Brosses - Bourg
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Plan des annexes - Brosses
- Plan des servitudes d'utilité publique - Brosses
- Aléa retrait-gonflement des argiles
- Règlement graphique - Brosses

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 17/03/2021 ; vente ; 6 Che du Parterre ; Maison ; 20 000 € ; 30 m² bâtis, 945 m² de terrain, 667 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 14, dont COMMUNE DE BROSSES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/218900579)
- Voies voisines : Rue du Puits Brosses (32 m) https://aucadastre.fr/brosses-89057/rue-du-puits-brosses-0345.md ; Grande Rue (55 m) https://aucadastre.fr/brosses-89057/grande-rue-0140.md ; Rue Creuse (56 m) https://aucadastre.fr/brosses-89057/rue-creuse-0090.md ; Chemin des Chaumes (61 m) https://aucadastre.fr/brosses-89057/chemin-des-chaumes-0070.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brosses-89057/chemin-du-parterre-0331
La commune : https://aucadastre.fr/brosses-89057.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/89057_0331