# Permis de construire de Brosses (Yonne) : 7 autorisations

De 2013 à 2026 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/02/2026 ; permis de démolir 0890572600001 ; Les Grandes Chenevieres ; parcelle ZM 6 ; terrain 194 400 m² ; autorisé ; GFA TERRES DE CERES
- 24/01/2024 ; déclaration préalable 08905724U0001 ; 2 Place des Marronniers ; parcelles C 561, C 560 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 265 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROSSES
- 22/11/2023 ; permis de construire 08905723U0003 ; 9 Rue de L Etang ; parcelle E 312 ; 1 logement ; terrain 443 m² ; commencé
- 28/09/2022 ; permis de construire 08905722U0003 ; 1 Place des Marronniers ; parcelles ZL 26, ZL 28, ZL 29 ; 734 m² ; terrain 23 780 m² ; terminé ; SCEA PECHERY
- 13/11/2020 ; déclaration préalable 08905720U0002 ; 41 Grande Rue ; parcelle C 280 ; 8 m² ; terrain 1 622 m² ; autorisé
- 25/07/2020 ; permis de démolir 08905720U0001 ; 12 Rue des Vergers ; parcelle D 293 ; autorisé ; ENEDIS
- 12/04/2013 ; permis de construire 08905712U0005 ; Sur les Grands Pres ; parcelles ZL 64, ZL 65 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 66 650 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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