# Permis de construire de Brosville (Eure) : 42 autorisations

De 2013 à 2024 : 33 de logement, 6 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/06/2024 ; déclaration préalable 02711824N0007 ; 7 Rue de la Foret ; parcelle A 522 ; 7 m² ; terrain 3 047 m² ; autorisé
- 19/01/2024 ; permis de construire 02711823N0006 ; 2 Lotissement le Rivage ; parcelle ZB 265 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 398 m² ; terminé
- 19/01/2024 ; permis de construire 02711823N0006 ; 2 Lotissement le Rivage ; parcelle ZB 265 ; 123 m² ; terrain 1 398 m² ; terminé
- 09/03/2023 ; permis de construire 02711823N0003 ; Rue du Lavoir ; parcelle B 630 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 079 m² ; terminé
- 25/11/2022 ; permis de construire 02711822N0008 ; 2 B Rue du Lavoir ; parcelle B 628 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 034 m² ; terminé
- 04/11/2022 ; permis de construire 02711822N0006 ; Lotissement le Rivage ; parcelle ZB 270 ; 1 logement, 299 m² ; terrain 1 279 m² ; commencé
- 07/10/2022 ; permis de construire 02711822N0004 ; 6 Lotissement le Rivage ; parcelle ZB 269 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 424 m² ; autorisé
- 23/09/2022 ; permis de construire 02711822N0005 ; 3 Lotissement le Rivage ; parcelle ZB 266 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 353 m² ; autorisé
- 28/04/2022 ; permis de construire 02711822N0001 ; Rue des Pres ; parcelle B 546 ; 1 logement, 789 m² ; terrain 10 447 m² ; annulé
- 04/04/2022 ; permis de construire 02711821N0013 ; Rue de la Vallee ; parcelle AB 89 ; 214 m² ; terrain 1 215 m² ; commencé
- 28/01/2022 ; permis de construire 02711821N0014 ; 2b Rue du Lavoir ; parcelle B 628 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 034 m² ; annulé
- 31/08/2021 ; permis de construire 02711821N0010 ; 17 Rue des Bruyeres ; parcelles B 616, B 616 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 16 385 m² ; commencé
- 31/08/2021 ; permis d'aménager 02711821N0001 ; 58 Rue saint Fiacre ; parcelles ZB 128, ZB 197, ZB 263 ; terrain 116 326 m² ; terminé
- 30/08/2021 ; permis de construire 02711821N0007 ; 13 Rue des Bruyeres - Lot N_ ; parcelle B 634 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 06/07/2021 ; permis de construire 02711821N0008 ; 5 Rue des Bruyeres ; parcelle B 631 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé
- 24/06/2021 ; permis de construire 02711821N0002 ; Rue Ds Bruyeres ; parcelle B 636 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 014 m² ; autorisé
- 23/04/2021 ; permis de construire 02711821N0001 ; Rue du Lavoir - Lot Na_ 1 ; parcelle B 628 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 034 m² ; autorisé
- 15/01/2021 ; permis de construire 02711820N0009 ; 4 Rue du Calvaire ; parcelle B 616 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 174 m² ; annulé
- 22/12/2020 ; permis de construire 02711820N0007 ; 4 Rue du Calvaire ; parcelle B 627 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 156 m² ; autorisé
- 18/12/2020 ; permis de construire 02711820N0008 ; Lotissement les Bruyeres ; parcelle B 633 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 008 m² ; commencé
- 04/12/2020 ; permis de construire 02711820N0005 ; 4 Rue du Calvaire ; parcelle B 628 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 034 m² ; annulé
- 04/12/2020 ; permis de construire 02711820N0006 ; Rue des Bruyeres - ; parcelle B 636 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 014 m² ; autorisé
- 11/08/2020 ; permis de construire 02711820N0004 ; Carcouet ; parcelle B 584 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 5 094 m² ; annulé
- 07/07/2020 ; permis de construire 02711820N0003 ; Rue des Bruyeres - Lot N_ ; parcelle B 632 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 090 m² ; commencé
- 29/06/2020 ; permis de construire 02711820N0001 ; Rue du Lavoir - Lot N_ 2 ; parcelle B 616 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 017 m² ; autorisé
- 29/06/2020 ; permis de construire 02711820N0002 ; Rue des Bruyeres - Lot N_ ; parcelle B 635 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 25/10/2019 ; permis d'aménager 02711819N0001 ; 4 Rue du Lavoir ; parcelle B 616 ; terrain 11 291 m² ; commencé ; CENTERRES
- 04/10/2019 ; permis de construire 02711819N0003 ; 2 Rue de Nuisement ; parcelles ZA 66, ZA 103 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 6 384 m² ; commencé
- 24/05/2019 ; permis de construire 02711819N0002 ; Rue de la Foret ; parcelle A 551 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 29/03/2019 ; permis de construire 02711819N0001 ; Le Nuisement ; parcelle ZA 106 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 26/04/2018 ; permis de construire 02711818N0001 ; Rue du Nuisement ; parcelle ZA 112 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 26/09/2017 ; permis de construire 0271181700002 ; Le Nuisement - Rue du Nuis ; parcelle ZA 105 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 24/02/2015 ; permis de construire 02711814B0008 ; Rue des Collets ; parcelles ZB 255, ZB 254 ; 4 logements, 287 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 29/12/2014 ; permis de construire 02711814B0005 ; 2 Rue de la Foret ; parcelles A 512P, A 515P, A 516P ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 27/08/2014 ; permis de construire 02711814B0003 ; Rue du Nuisement ; parcelle ZA 107 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 19/05/2014 ; permis de construire 02711814B0001 ; 4 Rue du Frais Vent ; parcelle D 180 ; 104 m² ; terrain 9 331 m² ; autorisé ; EARL FERME DES COLLETS
- 14/05/2014 ; permis d'aménager 02711814F0001 ; Rue saint-Fiacre ; parcelles ZB 230, ZB 197, ZB 128 ; autorisé
- 05/05/2014 ; permis de construire 02711814F0001 ; 30 Rue saint Fiacre ; parcelles AB 156, AB 155 ; 50 m² ; terrain 2 294 m² ; commencé ; COMMUNE DE BROSVILLE
- 11/02/2014 ; permis de construire 02711813F0003 ; 2 Rue du Nuisement ; parcelle ZA 104 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 058 m² ; commencé
- 06/02/2013 ; permis de construire 02711812F0012 ; 30 Rue saint-Fiacre ; parcelles AB 155, AB 156 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 405 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU NEUBOURG
- 06/02/2013 ; permis de construire 02711812F0012 ; 30 Rue saint-Fiacre ; parcelles AB 155, AB 156 ; 72 m² ; terrain 2 405 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU NEUBOURG
- 04/01/2013 ; permis de construire 02711812F0011 ; 3 Rue de la Foret ; parcelle A 533 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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