# Permis de construire de Brouck (Moselle) : 9 autorisations

De 2013 à 2025 : 4 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/12/2025 ; permis de construire 0571122500002 ; Rue du Marechal Ferrant ; parcelles 01 142, 01 143, 01 144 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 985 m² ; autorisé
- 02/06/2025 ; permis de construire 0571122500001 ; Sassenberg ; parcelle 02 20 ; 1 000 m² ; terrain 33 226 m² ; autorisé ; GAEC CTM
- 30/04/2025 ; permis de construire 05711224B0002 ; Chemin de la Foret ; parcelles 04 125, 04 126, 04 128 ; 762 m² ; terrain 23 166 m² ; autorisé ; GAEC DE LA TOUR DU LOUP
- 13/01/2025 ; permis de construire 05711224B0001 ; Lieu-Dit Sassenberg ; parcelle 02 20 ; 1 000 m² ; terrain 33 226 m² ; commencé ; GAEC CTM
- 15/02/2021 ; permis de construire 05711221B0001 ; Route de Narbefontaine ; parcelle 03 212 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 224 m² ; autorisé
- 06/04/2019 ; permis de construire 05711219B0001 ; 12 Rue de L Eglise ; parcelles 01 187, 01 189 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 406 m² ; terminé
- 21/08/2014 ; permis de construire 05711214M0002 ; Chem de la Foret ; parcelles 04 104, 04 97 ; 1 788 m² ; terrain 17 937 m² ; commencé ; GAEC VINGERT
- 17/07/2013 ; permis de construire 05711213M0002 ; Chem de la Foret ; parcelles 04 104, 04 97 ; 1 787 m² ; terrain 17 937 m² ; commencé
- 16/01/2013 ; permis de construire 05711212M0003 ; Rue de Narbefontaine ; parcelle 3 212 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 215 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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