# Permis de construire de Brousseval (Haute-Marne) : 13 autorisations

De 2014 à 2024 : 9 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/06/2024 ; permis de construire 05207924N0001 ; 22 Rue Andre Lang ; parcelles C 618, C 1132 ; 25 m² ; terrain 540 m² ; autorisé
- 29/06/2023 ; déclaration préalable 05207923N0003 ; 33 Rue de Colombey ; parcelle C 856 ; 1 logement ; autorisé
- 27/04/2023 ; permis de construire 05207923N0001 ; Chemin de Honchery ; parcelles ZC 53, ZC 55 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 670 m² ; annulé
- 21/06/2022 ; permis de construire 05207922N0002 ; 1 Rue des Fonderies ; parcelles C 1383, C 1385, C 290 ; 150 m² ; autorisé ; FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL
- 02/11/2021 ; permis de construire 05207921N0002 ; Impasse Andre Lang ; parcelle ZA 22P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 146 m² ; terminé
- 12/05/2021 ; permis de construire 05207921N0001 ; Imp des Paquerettes ; parcelles C 1249, C 1250 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 830 m² ; terminé
- 03/12/2019 ; déclaration préalable 05207919N0008 ; 33 Rue de Colombey ; parcelles C 858, C 856 ; 1 logement ; autorisé
- 28/10/2019 ; permis de construire 05207919N0002 ; Les Abaissees ; parcelles C 1383, C 1385, C 290 ; 780 m² ; terrain 3 058 m² ; commencé ; FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL
- 31/01/2018 ; permis de construire 05207917N0005 ; Rue de la Gare ; parcelles C 1418, C 1341, C 65 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 485 m² ; commencé
- 18/07/2016 ; permis de construire 05207916N0002 ; 1 Rue des Fonderies ; parcelle C 751 ; 37 m² ; terrain 53 261 m² ; autorisé ; FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL
- 08/06/2016 ; permis de construire 05207916N0001 ; 1-3 Rue des Vergers ; parcelles OC 386, OC 769, OC 387 ; 4 logements ; terrain 3 090 m² ; terminé ; PLURIAL NOVILIA
- 22/10/2014 ; permis de construire 05207914N0002 ; Rte de Magneux ; parcelles ZE 37, ZE 36 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 604 m² ; terminé
- 28/03/2014 ; permis de construire 05207914N0001 ; Rue des Vergers ; parcelle C 384 ; 8 logements, 784 m² ; terrain 418 m² ; terminé ; OPH DE LA HAUTE-MARNE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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