# Permis de construire de Broût-Vernet (Allier) : 124 autorisations

De 2013 à 2026 : 72 de logement, 34 de locaux, 6 d'aménagement, 12 de démolition. Sur les cinq dernières années, 61 autorisations et 50 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/06/2026 ; permis de construire 0030432600003 ; Rue des Trois Ormeaux ; parcelle AA 441 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 748 m² ; autorisé
- 23/02/2026 ; permis de démolir 0030432600001 ; 15 B Rue des Dacs ; parcelle ZS 25 ; terrain 4 530 m² ; autorisé
- 13/01/2026 ; permis de construire 0030432500015 ; Rue du Bois de Brout ; parcelles AA 411, AA 416 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 880 m² ; autorisé
- 09/01/2026 ; permis de construire 0030432500014 ; 47 Rue des Deux Chenes ; parcelles AA 410, AA 415 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 829 m² ; commencé
- 09/01/2026 ; permis de démolir 0030432500002 ; 2 Rue de la Croix Rouge ; parcelles AA 215, AA 216, AA 217 ; terrain 204 m² ; autorisé
- 19/12/2025 ; permis de construire 0030432500012 ; 7 Rue du Bois de Sarlier ; parcelle ZM 233 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 754 m² ; commencé
- 19/12/2025 ; permis de construire 0030432500013 ; 51 Rue des 2 Chenes ; parcelles AA 408, AA 413 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 819 m² ; autorisé
- 12/12/2025 ; permis de construire 0030432500011 ; Rue du Bois de Sarlier ; parcelle ZM 232 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 841 m² ; autorisé
- 13/10/2025 ; permis de construire 0030432500010 ; Rue du Bois de Sarlier ; parcelle ZM 240 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 708 m² ; commencé
- 26/08/2025 ; permis de construire 0030432500008 ; 3 Rue du Bois de Sarlier ; parcelle ZM 231 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 07/08/2025 ; permis de construire 0030432500007 ; Rue du Clos Martin ; parcelle YK 128 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 459 m² ; commencé
- 22/07/2025 ; permis de construire 0030432500006 ; 14 Rue des Maisons Neuves ; parcelle YN 61 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 8 571 m² ; autorisé
- 22/07/2025 ; permis de démolir 00304325M0001 ; Rue Moulin de L Anglard ; parcelle YE 36 ; autorisé ; ENEDIS
- 22/07/2025 ; permis de démolir 0030432500001 ; 5298 L Anglard ; parcelle YE 36 ; terrain 5 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/07/2025 ; permis de construire 0030432500005 ; 1 Impasse de Buisson Charrou ; parcelle YI 26 ; 25 m² ; terrain 83 930 m² ; terminé
- 18/06/2025 ; permis de construire 0030432500004 ; Rue Georges Fondrat ; parcelles AA 421, AA 428, AA 421 ; 140 m² ; terrain 15 443 m² ; autorisé ; LY HORIZON
- 20/05/2025 ; permis de construire 0030432500003 ; 1 Rue du Bois de Sarlier ; parcelle ZM 230 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 09/04/2025 ; permis de construire 0030432500001 ; La Croix Boutet ; parcelles ZV 29, ZV 18, ZV 19 ; 68 m² ; terrain 457 490 m² ; autorisé ; TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE
- 25/03/2025 ; permis de construire 00304324A0017 ; Rue Georges Fondrat ; parcelles AA 390, AA 393, AA 420 ; 133 m² ; terrain 698 m² ; commencé ; SCI CRUELLA DENTAIRE
- 18/03/2025 ; déclaration préalable 0030432500008 ; 34 Rue Grande Rue ; parcelle AA 135 ; 1 logement ; terrain 156 m² ; autorisé
- 11/03/2025 ; permis de construire 00304324A0013 ; 0 Rue du Bois de Brout ; parcelles AA 389, AA 404, AA 422 ; 74 m² ; terrain 7 894 m² ; commencé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 06/03/2025 ; permis de construire 0030432500002 ; 3 Impasse du Bois de Sarlier ; parcelle ZM 244 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 694 m² ; commencé
- 19/12/2024 ; permis de construire 00304324A0016 ; Lotissement le Quartier de ; parcelles AA 390, AA 414 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 9 217 m² ; terminé
- 09/10/2024 ; permis de construire 00304324A0012 ; 10 Rue du Bois de Sarlier ; parcelles ZM 203, ZM 238 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 39 124 m² ; commencé
- 19/09/2024 ; permis de démolir 00304324A0002 ; Les Boulaises ; parcelle YL 65 ; terrain 1 240 m² ; autorisé
- 12/09/2024 ; déclaration préalable 00304324A0026 ; La Montee des Dacs ; parcelle ZS 35 ; 194 m² ; terrain 11 255 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 29/08/2024 ; permis de construire 00304324A0009 ; La Croix Boutet ; parcelle ZV 29 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 168 870 m² ; commencé
- 23/07/2024 ; permis de construire 00304324A0001 ; 44 Rue des Trois Ormeaux ; parcelles ZL 10, ZL 11, ZL 9 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 119 110 m² ; autorisé
- 12/06/2024 ; permis de construire 00304324A0006 ; Rue du Bois de Brout ; parcelles AA 389, AA 431 ; 16 logements, 924 m² ; terrain 9 609 m² ; autorisé ; EVOLEA
- 12/06/2024 ; permis de démolir 00304324A0001 ; Pl de L Eglise ; parcelle AA 171 ; terrain 5 045 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 27/05/2024 ; permis de construire 00304324A0004 ; 1 Pl de la Mairie ; parcelle AA 120 ; 35 m² ; terrain 1 032 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 16/04/2024 ; permis de construire 00304324A0003 ; Rue du Bois de Brout ; parcelle AA 429 ; 366 m² ; terrain 995 m² ; commencé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 20/12/2023 ; permis de construire 00304323A0020 ; 2 Rue des Maisons Neuves ; parcelles YN 69, YN 71, YN 72 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 3 991 m² ; terminé
- 18/12/2023 ; permis de construire 00304323A0012 ; La Croix Boutet ; parcelles ZV 16, ZV 17, ZV 18 ; 2 599 m² ; terrain 673 011 m² ; commencé ; SCEA DE LA CROIX BOUTET
- 08/12/2023 ; permis de construire 00304323A0021 ; 4 Impasse du Bois de Sarlier ; parcelles ZM 203, ZM 239 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 39 156 m² ; terminé
- 07/12/2023 ; permis de démolir 00304323A0001 ; 8 Rue Grande Rue ; parcelle AA 187 ; terrain 138 m² ; autorisé
- 06/11/2023 ; permis de construire 00304323A0017 ; 2 Rue du Bois de Sarlier ; parcelles ZM 203, ZM 240 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 39 143 m² ; annulé
- 06/11/2023 ; permis de construire 00304323A0019 ; 2 Rue du Bois de Sarlier ; parcelles ZM 203, ZM 241 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 39 151 m² ; terminé
- 02/11/2023 ; permis de construire 00304323A0014 ; 9 Rue du Bois de Sarlier ; parcelles ZM 203, ZM 234 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 39 135 m² ; terminé
- 20/10/2023 ; déclaration préalable 00304323M0032 ; Rue du Bois de Brout ; parcelle AA 393 ; 194 m² ; terrain 914 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE L'ALLIER
- 26/09/2023 ; permis de construire 00304323A0011 ; 1 Chemin de Joinville ; parcelles ZK 3, ZK 50 ; 206 m² ; terrain 20 780 m² ; autorisé ; EARL BOUCHER LUCIANO ET ELODIE
- 28/07/2023 ; permis de construire 00304323A0009 ; 2 Chemin de l'Etang du Verne ; parcelle YO 82 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 608 m² ; commencé
- 13/07/2023 ; permis de construire 00304323A0010 ; Lotissement le Bois Sarli ; parcelles ZM 203, ZM 236 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 733 m² ; autorisé
- 19/06/2023 ; permis d'aménager 00304323A0001 ; Rue Georges Fondrat ; parcelles AA 389, AA 390, AA 393 ; terrain 17 784 m² ; terminé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 23/05/2023 ; permis de construire 00304322A0010 ; 4 Vge d'Escolles ; parcelles YN 12, YN 55, YN 76 ; 16 m² ; terrain 23 523 m² ; autorisé
- 11/05/2023 ; permis de construire 00304323A0004 ; Bois de Sarlier ; parcelle ZM 203 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 775 m² ; commencé
- 31/03/2023 ; permis de construire 00304323A0008 ; Allee des Vignaux ; parcelle AB 56 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 146 m² ; terminé
- 01/03/2023 ; permis de construire 00304322A0012 ; Rte de St Didier ; parcelles ZM 203, ZM 237 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 698 m² ; commencé
- 01/03/2023 ; permis de construire 00304323A0001 ; Bois de Sarlier ; parcelle ZM 203 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 12/12/2022 ; permis de construire 00304322A0009 ; Rue Georges Fondrat ; parcelle AA 19 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 23/11/2022 ; permis de démolir 00304322A0001 ; 14 Rue du Moulin de l'Anglard ; parcelle YE 95 ; terrain 1 840 m² ; autorisé
- 12/10/2022 ; permis de construire 00304322A0008 ; 12 Route de Vendat ; parcelle YA 51 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 3 016 m² ; annulé
- 14/06/2022 ; permis de construire 00304322A0004 ; 1 Place de l'Eglise ; parcelle AA 209 ; 18 m² ; terrain 180 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 08/06/2022 ; déclaration préalable 00304322A0020 ; Zone Artisanale des Combes ; parcelle ZM 80 ; 1 logement ; terrain 846 m² ; autorisé
- 16/03/2022 ; permis de construire 00304322A0002 ; Buisson Charroux ; parcelle YI 26 ; 1 606 m² ; terrain 83 930 m² ; terminé ; DAVAI ENRSPV11
- 04/03/2022 ; permis de construire 00304321A0012 ; 25 Rue des Saints Paul ; parcelles YE 182, YE 183, YE 184 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 685 m² ; terminé
- 25/02/2022 ; permis d'aménager 00304321A0003 ; Rue Georges Fondrat ; parcelle AA 389 ; terrain 6 365 m² ; annulé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 18/02/2022 ; permis de construire 00304321A0011 ; 17 Rue Georges Fondrat ; parcelles AA 392, AA 395, AA 399 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 15/02/2022 ; déclaration préalable 00304322A0001 ; Querfour ; parcelle YE 188 ; 200 m² ; terrain 24 259 m² ; autorisé
- 02/02/2022 ; permis de construire 00304321A0010 ; 18 Rue du Clos Martin ; parcelle YK 125 ; 1 logement, 180 m² ; autorisé
- 21/01/2022 ; permis d'aménager 00304321A0004 ; Route de saint Didier ; parcelle ZM 203 ; terrain 38 435 m² ; terminé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 01/10/2021 ; permis de démolir 00304321A0001 ; 5405 les Morelles ; parcelle YN 75 ; terrain 179 000 m² ; terminé
- 14/09/2021 ; permis de construire 00304321A0008 ; Buisson Charroux ; parcelle YI 26 ; 360 m² ; terrain 83 930 m² ; commencé
- 20/08/2021 ; permis de construire 00304321A0007 ; 1 le Pointet ; parcelle YO 52 ; 28 m² ; terrain 103 610 m² ; commencé
- 13/07/2021 ; déclaration préalable 00304321A0009 ; 17 Rue des Noyeraies ; parcelle ZM 191 ; 9 m² ; terrain 1 538 m² ; autorisé
- 29/06/2021 ; déclaration préalable 00304321A0007 ; Za des Combes ; parcelle ZM 207 ; 36 m² ; terrain 982 m² ; autorisé
- 22/06/2021 ; permis d'aménager 00304321A0002 ; autorisé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 02/06/2021 ; permis d'aménager 00304321A0001 ; Rue du Bois de Brout ; parcelles AA 18, AA 19, AA 20 ; terrain 17 896 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 15/12/2020 ; permis de construire 00304320A0008 ; 500 m² ; commencé
- 21/08/2020 ; permis de construire 00304320A0006 ; Rte de St Didier ; parcelle ZM 190 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 43 492 m² ; terminé
- 29/07/2020 ; permis de construire 00304320A0005 ; Za Combes et Palayon ; parcelle ZM 80 ; 89 m² ; terrain 846 m² ; terminé
- 29/06/2020 ; permis de construire 00304320A0002 ; 15 Route de Vichy ; parcelle ZM 144 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 121 m² ; commencé
- 30/01/2020 ; permis de construire 00304319A0011 ; Route de saint Didier ; parcelle ZM 190 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 973 m² ; terminé
- 21/12/2019 ; permis de construire 00304319A0010 ; Rte de St Didier ; parcelle ZM 190 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 977 m² ; terminé
- 22/11/2019 ; permis de construire 00304319A0009 ; Route de saint-Didier ; parcelle ZM 190 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 038 m² ; terminé
- 22/10/2019 ; permis de construire 00304319A0006 ; Rue de l'Anglard ; parcelle YE 157 ; 1 logement ; terrain 1 112 m² ; terminé
- 30/07/2019 ; permis de construire 00304319A0007 ; 15 Rue du Clos Martin ; parcelle YK 91 ; 1 logement, 350 m² ; terrain 1 439 m² ; autorisé
- 19/07/2019 ; permis de construire 00304319A0005 ; Terres des Brosses ; parcelle ZV 17 ; 705 m² ; terrain 46 820 m² ; autorisé
- 17/05/2019 ; permis de construire 00304319A0004 ; Les Noyeraies ; parcelle ZN 103 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 102 m² ; terminé
- 02/05/2019 ; permis de construire 00304319A0003 ; Rue de la Chaume ; parcelle AA 386 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 203 m² ; commencé
- 18/03/2019 ; permis de construire 00304319A0001 ; Route de saint Didier ; parcelle ZM 190 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 972 m² ; commencé
- 29/01/2019 ; permis de construire 00304318A0008 ; 9 Rue de la Croix Rouge ; parcelle AA 250 ; terrain 154 m² ; commencé
- 08/01/2019 ; permis de construire 00304318A0007 ; 10 Rue Grande Rue ; parcelle AA 188 ; terrain 123 m² ; terminé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 27/11/2018 ; déclaration préalable 00304318A0017 ; Za  des Combes ; parcelle ZM 80 ; 9 m² ; terrain 846 m² ; autorisé
- 16/11/2018 ; permis de construire 00304318A0006 ; 33 Rue de Palayon ; parcelle AA 2 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 07/09/2018 ; permis de construire 00304318A0004 ; 8 Rue de L Anglard ; parcelle YE 165 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 953 m² ; terminé
- 16/08/2018 ; permis de construire 00304318A0003 ; 3 Rue des Saints Paul ; parcelle YE 147 ; 15 m² ; terrain 5 801 m² ; autorisé
- 04/05/2018 ; permis de démolir 00304318A0001 ; 3 Rue de L Anglard ; parcelle YE 141 ; terrain 11 187 m² ; autorisé
- 17/04/2018 ; permis de construire 00304318A0001 ; Rue des Noyeraies ; parcelle ZM 46P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 610 m² ; commencé
- 17/04/2018 ; permis d'aménager 00304318A0001 ; Route de saint-Didier ; parcelle AB 187 ; terrain 43 440 m² ; terminé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 13/03/2018 ; déclaration préalable 00304318A0004 ; Place de la Croix Rouge ; parcelle AA DP ; 194 m² ; autorisé ; AUVERGNE TRES HAUT DEBIT
- 13/03/2018 ; déclaration préalable 00304318A0005 ; 23 Route des Trois Ormeaux ; parcelle ZM DP ; 194 m² ; autorisé ; AUVERGNE TRES HAUT DEBIT
- 22/01/2018 ; permis de construire 00304317A0008 ; Route des Arcis ; parcelle YA 52 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 301 252 m² ; terminé
- 13/01/2018 ; permis de construire 00304317A0009 ; Rue des Noyeraies ; parcelle ZM 46P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 678 m² ; commencé
- 15/12/2017 ; permis de construire 00304317A0007 ; Rue des Noyeraies ; parcelle ZM 46P ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 538 m² ; terminé
- 22/09/2017 ; permis de construire 00304317A0006 ; Rue des Noyeraies ; parcelle ZN 117 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 814 m² ; terminé
- 08/06/2017 ; permis de construire 00304317A0005 ; Route de saint-Didier ; parcelle ZM 187P ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 104 m² ; terminé
- 02/06/2017 ; permis de construire 00304317A0001 ; Motte Moreau ; parcelle YN 74 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 3 957 m² ; autorisé
- 16/05/2017 ; permis de construire 00304317A0004 ; Route de saint-Didier ; parcelle ZM 187P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 068 m² ; terminé
- 05/08/2016 ; permis de construire 00304316A0005 ; Rue des Noyeraies ; parcelle ZN 118 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 763 m² ; commencé
- 12/07/2016 ; permis de construire 00304316A0003 ; La Terrasse ; parcelle YL 110 ; 1 803 m² ; terrain 24 756 m² ; commencé
- 23/02/2016 ; permis de construire 00304315A0007 ; 5318 Mirabeau ; parcelle YE 26 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 14 140 m² ; commencé
- 15/01/2016 ; permis de construire 00304315A0006 ; Rte de Vichy ; parcelle AB 99 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 28/11/2015 ; permis de construire 00304315A0003 ; Rue des Maisons Neuves ; parcelle YO 79A ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 319 m² ; terminé
- 10/08/2015 ; permis de construire 00304315V0002 ; 9 Rte de St-Didier la Foret ; parcelle ZM 1 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 15 301 m² ; terminé
- 17/04/2015 ; permis de construire 00304315V0001 ; 14 Rue des Maisons Neuves ; parcelle YN 73 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 3 957 m² ; annulé
- 10/04/2015 ; déclaration préalable 00304315V0003 ; 4 Vlge D Escurolles ; parcelle YN 12 ; terrain 7 750 m² ; autorisé ; ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE
- 10/02/2015 ; permis de construire 00304314V0012 ; 3 Rte de Vichy ; parcelle AB 101 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 02/12/2014 ; permis de démolir 00304314V0001 ; 22 Grande Rue ; parcelle AA 201 ; autorisé
- 04/10/2014 ; permis de construire 00304314V0008 ; 22 Village Combes ; parcelle ZM 112 ; 150 m² ; commencé
- 10/09/2014 ; permis de construire 00304314V0006 ; La Croix du Boutet ; parcelle ZV 29 ; 300 m² ; terrain 168 870 m² ; terminé
- 11/07/2014 ; permis de construire 00304314V0005 ; Rte de Vichy ; parcelle AB 99 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 250 m² ; annulé
- 19/06/2014 ; permis de construire 00304314V0003 ; 6 Rue des Saints-Paul ; parcelles ZN 111P, ZN 88P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 637 m² ; terminé
- 08/05/2014 ; permis de construire 00304313V0010 ; Rue D Avrillon ; parcelle ZR 32 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 5 059 m² ; terminé
- 10/04/2014 ; permis de construire 00304314V0002 ; 3bis Rte de Vichy ; parcelle AB 100 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 11/02/2014 ; permis de construire 00304313V0009 ; 31 Rue des Trois Ormeaux ; parcelle ZM 58 ; 211 m² ; terrain 1 433 m² ; terminé ; LES BERGES DE LA SIOULE
- 27/12/2013 ; permis de construire 00304313V0008 ; Les Paranches ; parcelle ZD 8 ; 2 187 m² ; terrain 26 000 m² ; commencé
- 15/11/2013 ; permis de construire 00304313V0006 ; 2 Rue de la Cote Rotie ; parcelle ZR 32 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé
- 04/11/2013 ; permis de construire 00304313V0007 ; Rue des Saints-Paul ; parcelle ZN 112 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 9 807 m² ; terminé
- 26/06/2013 ; permis de démolir 00304313V0001 ; Pl de la Mairie ; parcelle AA 119 ; autorisé ; COMMUNE DE BROUT VERNET
- 12/06/2013 ; permis de construire 00304313V0001 ; 32 Rte D Aubeterre ; parcelle YO 43 ; 10 logements ; terrain 8 080 m² ; commencé
- 11/04/2013 ; permis de construire 00304313V0002 ; La Motte Moreau ; parcelle YN 68 ; 1 logement ; terrain 12 241 m² ; commencé
- 25/03/2013 ; permis de construire 00304312V0022 ; Motte Moreau ; parcelle YN 67 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 377 m² ; terminé
- 27/02/2013 ; permis de construire 00304312V0021 ; Rue des Noyeraies ; parcelles ZM 141, ZM 142 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 915 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/brout-vernet-03043.md
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