# Permis de construire de Brouviller (Moselle) : 33 autorisations

De 2013 à 2026 : 15 de logement, 16 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/04/2026 ; déclaration préalable 0571142600001 ; 38 Rue du Moulin À Papier ; parcelle 01 380 ; 1 logement, 6,54 m² ; terrain 1 366 m² ; autorisé
- 28/02/2025 ; permis de construire 05711424P0002 ; Chemin de la Voustgass ; parcelles 01 133, 01 133 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 634 m² ; autorisé
- 31/05/2024 ; déclaration préalable 05711424P0003 ; 0059 Rue du Moulin A Papier ; parcelles 08 179, 08 173 ; 7 m² ; terrain 38 742 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN WACHT
- 22/04/2024 ; permis de construire 05711424P0001 ; Place saint Remi ; parcelles 01 385, 01 382, 01 383 ; 5 logements, 491 m² ; terrain 761 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROUVILLER
- 22/04/2024 ; permis de construire 05711424P0001 ; Place saint Remi ; parcelles 01 385, 01 382, 01 383 ; 491 m² ; terrain 761 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROUVILLER
- 18/08/2021 ; permis de démolir 05711421V0001 ; parcelles 07 13, 07 205, 07 204 ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
- 20/12/2020 ; déclaration préalable 05711420P0005 ; D 38 ; parcelle 13 246 ; 7 m² ; terrain 11 830 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 14/12/2020 ; permis de construire 05711419P0006 ; 9 Rue Clairefontaine ; parcelle 01 278 ; 35 m² ; terrain 881 m² ; autorisé
- 11/09/2020 ; déclaration préalable 05711420P0003 ; 49a Rue du Moulin A Papier ; parcelles 01 160, 01 161 ; terrain 164 m² ; autorisé
- 30/07/2020 ; permis de construire 05711420P0001 ; Rue saint-Jean ; parcelle 08 280 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 777 m² ; autorisé
- 10/01/2020 ; permis de construire 05711419P0007 ; Rue du Moulin A Papier ; parcelle 01 379 ; 112 m² ; terrain 679 m² ; autorisé
- 05/07/2019 ; permis de construire 05711419P0005 ; 213 m² ; autorisé
- 24/05/2019 ; permis de construire 05711419P0004 ; 1 logement, 127 m² ; autorisé
- 03/05/2019 ; permis de construire 05711419P0003 ; Rue du Berger ; parcelle 01 198 ; 196 m² ; terrain 1 402 m² ; autorisé
- 03/05/2019 ; déclaration préalable 05711419P0001 ; 90 Rue du Berger ; parcelle 01 127 ; 15 m² ; terrain 2 225 m² ; autorisé
- 03/05/2019 ; déclaration préalable 05711419P0002 ; 90 Rue du Berger ; parcelle 01 127 ; 8 m² ; terrain 2 225 m² ; autorisé
- 15/02/2019 ; permis de construire 05711419P0001 ; Rue du Berger ; parcelle 01 198 ; 346 m² ; terrain 1 402 m² ; autorisé
- 31/08/2018 ; permis de construire 05711418P0006 ; Rue saint Jean ; parcelles 01 116, 01 258 ; 143 m² ; terrain 1 113 m² ; autorisé
- 20/07/2018 ; permis de construire 05711418P0005 ; 1 logement, 108 m² ; annulé
- 08/06/2018 ; permis de construire 05711418P0004 ; 101 m² ; autorisé
- 06/04/2018 ; permis de construire 05711418P0003 ; Lieudit Rodmatt ; parcelle 01 352 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 298 m² ; autorisé
- 20/03/2018 ; permis de construire 05711418P0002 ; 1 logement, 182 m² ; autorisé
- 05/01/2018 ; permis de construire 05711417P0003 ; Rte de Herange ; parcelles 02 5, 02 4 ; 113 m² ; terrain 88 000 m² ; terminé ; METHANYS
- 24/11/2017 ; permis de construire 05711417P0004 ; 61 Rue du Moulin A Papier ; parcelle 01 368 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 333 m² ; autorisé
- 08/07/2016 ; permis de construire 05711416P0004 ; Rue du Moulin A Papier ; parcelles 08 278, 08 279 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 502 m² ; commencé
- 21/01/2016 ; permis de construire 05711415P0004 ; 8a  Rue saint Jean ; parcelles 01 299, 01 301 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 1 007 m² ; commencé
- 08/09/2015 ; permis de construire 05711415P0002 ; 42 Rue du Moulin A Papier ; parcelle 01 79 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 196 m² ; autorisé
- 06/04/2015 ; permis de construire 05711415V0001 ; Rue du Moulin A Papier ; parcelle 8 15 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 497 m² ; annulé
- 02/05/2014 ; permis de construire 05711413V0007 ; 90 Rue du Berger ; parcelle 1 127 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 2 214 m² ; commencé
- 15/04/2013 ; permis de démolir 05711413V0001 ; Rue saint Jean ; autorisé
- 10/04/2013 ; permis de construire 05711412V0007 ; Rue du Moulin A Papier ; parcelles S1 P210, S1 P354, S1 P268 ; 790 m² ; terrain 5 082 m² ; terminé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DU BRUCHBACH
- 04/03/2013 ; permis de construire 05711412V0003 ; Altmatt ; parcelle S2 P4 ; 165 m² ; terrain 14 617 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEOPOLD
- 17/01/2013 ; permis de construire 05711412V0005 ; 96 Rue du Berger ; parcelles S1 P144, S1 P145 ; 1 logement, 211 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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