# Permis de construire de Broyes (Marne) : 13 autorisations

De 2013 à 2025 : 6 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/08/2025 ; permis de construire 0510922500005 ; 1 logement, 141 m² ; autorisé
- 30/07/2025 ; permis de construire 0510922500002 ; 9 Route des Fosses ; parcelle ZE 96 ; 452 m² ; autorisé ; EARL PETIT BOLLOT
- 01/04/2025 ; permis de construire 0510922500001 ; 7 Rue des Buttes ; parcelle AE 115 ; 180 m² ; autorisé
- 14/03/2024 ; permis de construire 05109224D0001 ; 26 Rue Georges Sand ; parcelle AH 92 ; 1 logement ; autorisé
- 11/01/2024 ; permis de construire 05109223D0001 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 25/06/2020 ; permis de construire 05109220D0001 ; 1 logement, 108 m² ; autorisé
- 13/01/2020 ; permis de construire 05109219D0004 ; 1 logement, 118 m² ; terminé
- 20/05/2019 ; permis de construire 05109219D0001 ; 290 m² ; commencé ; COMMUNE DE SEZANNE
- 19/10/2017 ; permis de construire 05109217D0001 ; 9 Rue Georges Laine ; parcelle AE 61 ; terrain 988 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROYES
- 07/09/2015 ; permis de démolir 05109215D0001 ; 5 Rue Georges Laine ; parcelle AE 50 ; autorisé
- 01/06/2015 ; permis de construire 05109215D0002 ; 3 Cour du Chateau ; parcelle AE 258 ; 165 m² ; terrain 895 m² ; terminé
- 16/02/2015 ; permis de construire 05109214D0002 ; Rue de Sezanne ; parcelles ZL 148, ZL 147 ; 635 m² ; terrain 1 268 m² ; terminé ; SCEA RUDI ROUSSEAUX
- 03/10/2013 ; permis de construire 05109213D0001 ; 2bis Rue Raymond Aubert ; parcelles AE 91, AE 90 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 1 694 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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