# Permis de construire de Broze (Tarn) : 7 autorisations

De 2013 à 2026 : 2 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/04/2026 ; déclaration préalable 0810412600001 ; Les Très Cantous ; parcelles 0B 2, 0B 3, 0B 626 ; 19 m² ; terrain 9 678 m² ; autorisé ; ONEMW
- 27/02/2016 ; permis de construire 08104115T0001 ; Le Gayssou ; parcelles A 213, A 214 ; 150 m² ; terrain 28 391 m² ; terminé ; GAEC CAUSSE ET FILS
- 16/10/2015 ; permis de construire 08104115T0003 ; Broze Bas - les Combettes ; parcelle A 678 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 347 m² ; terminé
- 31/08/2015 ; permis de construire 08104115T0002 ; Tres Cantous ; parcelle B 30 ; 153 m² ; terrain 2 882 m² ; terminé ; ASSOCIATION DU CONSERVATOIRE VITI VINICOLE
- 03/06/2014 ; permis de construire 08104114A0002 ; Les Combettes ; parcelle A 584 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 612 m² ; terminé
- 11/04/2014 ; permis de construire 08104114A0001 ; Mas de Bicary ; parcelles A 364, A 363 ; 49 m² ; terrain 10 810 m² ; commencé
- 03/05/2013 ; permis de construire 08104113A0001 ; Puech Aymond ; parcelle B 427 ; 52 m² ; terrain 96 545 m² ; commencé ; CHATEAU LECUSSE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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