# Permis de construire de Bruch (Lot-et-Garonne) : 16 autorisations

De 2013 à 2024 : 11 de logement, 2 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/12/2024 ; déclaration préalable 04704124V0019 ; 33 Place Bertrand de Lamothe ; parcelle C 227 ; 2 logements, 110 m² ; terrain 130 m² ; autorisé ; SCI AZAM-SEUBE
- 16/05/2024 ; permis d'aménager 04704124V0001 ; Allee du Paravis ; parcelle ZD 160 ; terrain 13 365 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 06/12/2022 ; permis de démolir 04704122V0001 ; 86 Allee du Paravis ; parcelle C 1098 ; terrain 1 350 m² ; autorisé
- 08/02/2022 ; permis de construire 04704121V0009 ; Saunet ; parcelle D 789 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 667 m² ; autorisé
- 14/09/2021 ; permis d'aménager 04704121V0001 ; autorisé ; COMMUNE DE BRUCH
- 30/04/2020 ; permis de construire 04704120V0001 ; Grande Antioque ; parcelle C 1471 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 970 m² ; commencé
- 21/10/2019 ; permis de construire 04704119V0004 ; Olivier ; parcelle D 25 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 6 240 m² ; commencé
- 26/06/2019 ; permis de construire 04704119V0003 ; Grande Antioque ; parcelle C 1464 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 981 m² ; annulé
- 13/06/2016 ; permis de construire 04704116V0003 ; 1 logement ; commencé
- 24/11/2015 ; permis de construire 04704115V0005 ; Bouvees ; parcelles C 1440, C 1441 ; 1 logement ; autorisé
- 09/04/2014 ; permis de construire 04704114J0001 ; Bartassot ; parcelle D 823 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 2 391 m² ; autorisé
- 09/01/2014 ; permis de construire 04704113J0008 ; All D Albret ; parcelle C 55 ; 1 logement ; commencé
- 06/09/2013 ; permis de construire 04704113J0005 ; Pinaud ; parcelle ZC 204 ; 1 logement ; terrain 12 326 m² ; commencé
- 09/07/2013 ; permis de construire 04704113J0004 ; Birac ; parcelle D 93 ; 189 m² ; terrain 4 820 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNUVERGERS DE BRITESTE
- 30/04/2013 ; permis de construire 04704113J0003 ; Pentes du Truc ; parcelles C 741, CN 742 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 3 505 m² ; commencé
- 19/03/2013 ; permis de construire 04704112J0014 ; Pl Bertrand de Lamothe ; parcelles C 180, C 181 ; 267 m² ; terrain 395 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BRUCH

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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