# Permis de construire de Brulange (Moselle) : 5 autorisations

De 2013 à 2022 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/01/2022 ; déclaration préalable 05711522V0001 ; 28 Rue de L Eglise ; parcelle 01 83 ; 1 logement ; terrain 255 m² ; autorisé
- 01/04/2021 ; permis de construire 05711521V0001 ; 53 Rue de la Marechalerie ; parcelle 1 43 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 334 m² ; terminé
- 10/11/2016 ; permis de construire 05711516V0001 ; 59 Rue de  Metz ; parcelle 19 205 ; 120 m² ; terrain 5 969 m² ; annulé ; LA LAITERIE
- 12/03/2015 ; permis de construire 05711515V0001 ; Rue de Metz ; parcelle 1 38 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 256 m² ; annulé
- 31/01/2013 ; permis de construire 05711513V0001 ; 70 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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