# Rue Clovis, 67170 Brumath : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (25 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.73811, 7.70761 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 67067_0133.

## La parcelle

- Parcelle : 96 563
- Contenance : 414 m²
- Identifiant : 67067000960563
- Feuille : 000 96 02, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 154,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 391 kWh par an, pour 1 431 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa, la zone uc est une zone urbaine à dominante d'habitat individuel, réalisée sous forme organisée, ayant fait l'objet d'une procédure d'aménagement d'ensemble (lotissements notamment), du PLUi de Haguenau.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Périmètre application du droit de préemption urbain
- alea retrait-gonflement argiles

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 20/08/2026 ; 13 Rue Clovis 67170 Brumath ; immeuble ; énergie D, climat B
- 20/08/2026 ; Rue Clovis 67170 Brumath ; immeuble ; énergie C, climat B
- 13/04/2026 ; 11 Rue Clovis 67170 Brumath ; appartement, 46,1 m² ; énergie C, climat B
- 09/03/2026 ; 13 Rue Clovis 67170 Brumath ; appartement, 46,5 m² ; énergie C, climat A
- 14/01/2026 ; Rue Clovis 67170 Brumath ; appartement, 61 m², construit en 1984 ; énergie D, climat B
- 03/04/2024 ; 11 Rue Clovis 67170 Brumath ; appartement, 64 m² ; énergie D, climat B
- 20/05/2023 ; 11 Rue Clovis 67170 Brumath ; appartement, 78 m² ; énergie D, climat B
- 06/12/2022 ; 28 Rue Clovis 67170 Brumath ; appartement, 56,5 m² ; énergie D, climat B
- 20/10/2022 ; 16 Rue Clovis 67170 Brumath ; maison, 111 m², construit en 1989 ; énergie B, climat A
- 28/06/2022 ; 28 Rue Clovis 67170 Brumath ; appartement, 96 m², construit en 1989 ; énergie C, climat A
- 26/04/2022 ; 6 Rue Clovis 67170 Brumath ; maison, 127,1 m², construit en 1983 ; énergie E, climat E
- 28/01/2022 ; 28 Rue Clovis 67170 Brumath ; appartement, 56,2 m², construit en 1989 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 21/05/2012.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 141, dont PIZZAROL (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/881273668) ; RESTAURANT LE TITIWO (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/930241583) ; EVERLIGHT GMBH (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/447687344) ; SCI MCPA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/429320526) ; SCI LES TULIPES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/437538051) ; SCI LES CHARDONS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/433199429)
- Voies voisines : Rue Ovide (49 m) https://aucadastre.fr/brumath-67067/rue-ovide-0418.md ; Rue de Pfaffenhoffen (58 m) https://aucadastre.fr/brumath-67067/rue-de-pfaffenhoffen-0440.md ; Rue Marc Aurèle (61 m) https://aucadastre.fr/brumath-67067/rue-marc-aurele-0388.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brumath-67067/rue-clovis-0133
La commune : https://aucadastre.fr/brumath-67067.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/67067_0133