# Permis de construire de Brunémont (Nord) : 6 autorisations

De 2014 à 2026 : 2 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/07/2026 ; permis de construire 0591152600001 ; 38 Bis Rue d'En Haut ; parcelles ZB 68, ZB 76, ZB 336 ; 2 220 m² ; terrain 28 610 m² ; autorisé
- 30/09/2025 ; déclaration préalable 0591152500008 ; 231 Rue Neuve ; parcelle A 704 ; 13 m² ; terrain 551 m² ; autorisé
- 27/01/2025 ; permis de construire 05911524O0001 ; 60 Rue D en Bas ; parcelle A 409 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 277 m² ; autorisé
- 11/09/2023 ; permis de construire 05911523O0002 ; 21 Rue D en Bas ; parcelles A 429, A 692 ; 1 logement, 309 m² ; terrain 722 m² ; autorisé
- 08/06/2021 ; permis de construire 05911521O0001 ; Rue D en Haut ; parcelles A 261, A 262, A 266 ; 596 m² ; terrain 21 302 m² ; autorisé
- 30/09/2014 ; permis d'aménager 05911514D0001 ; Rue Neuve ; parcelles UC 243, UC 241, UC 239 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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