# Permis de construire de Brussey (Haute-Saône) : 25 autorisations

De 2013 à 2026 : 21 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/06/2026 ; permis de construire 0701022600002 ; Rue de la Gare ; parcelle ZB 189 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 10/02/2025 ; permis de construire 07010224O0004 ; Rue de Courcuire ; parcelles ZD 194, ZD 195 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 508 m² ; commencé
- 05/12/2024 ; permis de construire 07010224O0003 ; Rue des Promeneurs ; parcelle A 1093 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 472 m² ; commencé
- 08/04/2023 ; permis de construire 07010223O0001 ; Chemin du Moulin ; parcelle A 928 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 10 990 m² ; terminé
- 06/10/2022 ; permis de construire 07010222O0003 ; Rue des Promeneurs ; parcelle A 1094 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 966 m² ; terminé
- 01/06/2022 ; permis de construire 07010222O0002 ; 2 logements ; autorisé ; SCI ZEN
- 20/09/2021 ; permis de construire 07010221O0003 ; Impasse du Chateau de Pail ; parcelle A 499 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 085 m² ; terminé
- 16/10/2020 ; permis de construire 07010220O0003 ; Rue de la  Gare ; parcelle ZB 120 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 665 m² ; commencé
- 08/10/2020 ; permis de construire 07010220O0004 ; Rue des Promeneurs ; parcelle A 1095 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé
- 08/10/2020 ; permis de construire 07010220O0004 ; Rue des Promeneurs ; parcelle A 1095 ; 109 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé
- 24/06/2020 ; permis de construire 07010220O0001 ; Champ Paul ; parcelle ZC 97 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 839 m² ; terminé
- 22/07/2019 ; permis de construire 07010219O0002 ; Rue de Beaumotte ; parcelles A 1032, A 1048, A 1051 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 201 m² ; commencé
- 09/02/2019 ; permis de construire 07010219O0001 ; 29 Grande Rue ; parcelles A 445, A 1066, A 1092 ; 1 logement ; terrain 4 094 m² ; commencé
- 26/11/2018 ; permis de construire 07010218O0003 ; Au Bas des Champs ; parcelle ZA 60 ; 390 m² ; terrain 9 544 m² ; commencé ; GAEC DU BAS DES CHAMPS
- 25/10/2018 ; permis de construire 07010218O0002 ; Grande Rue ; parcelles A 444, A 446 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 7 914 m² ; commencé
- 06/02/2018 ; permis de construire 07010217O0005 ; Rue de Beaumotte ; parcelles A 1047, A 1075 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 820 m² ; terminé
- 31/01/2018 ; permis de construire 07010217O0004 ; Rue du Moulin ; parcelle A 969 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 08/08/2016 ; permis de construire 07010216O0003 ; Vignes de la Cure ; parcelles A 1030, A 1044 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 18/07/2016 ; permis de construire 07010216O0002 ; Rue des Promeneurs ; parcelle ZB 14 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 2 090 m² ; commencé
- 27/05/2015 ; permis de construire 07010215O0002 ; Imp du Clos ; parcelle A 907 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 480 m² ; commencé
- 19/08/2014 ; permis de construire 07010214O0001 ; 20 Rte de Marnay ; parcelle ZC 76 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 977 m² ; terminé
- 15/11/2013 ; permis de construire 07010213O0005 ; Rue de Beaumotte ; parcelles A 1050, A 1049 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 19/09/2013 ; permis de démolir 07010213O0002 ; Rue des Promeneurs ; parcelle A 602 ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 16/09/2013 ; permis de construire 07010213O0001 ; Rue de Beaumotte ; parcelle A 1052 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 678 m² ; terminé
- 15/09/2013 ; permis de démolir 07010213O0001 ; 29bis Grande Rue ; parcelles A 1039, A 1037, A 438 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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