# Impasse de la basse cour, 69690 Brussieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.74714, 4.52522 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69031_0010.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 442,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 14,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 667 kWh par an, pour 1 540 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 09/07/2026 ; 2 Impasse de la basse cour 69690 Brussieu ; maison, 72,6 m² ; énergie G, climat C
- 07/08/2025 ; 10 Impasse de la basse cour 69690 Brussieu ; maison, 69,9 m² ; énergie F, climat C
- 10/01/2024 ; 2 Impasse de la basse cour 69690 Brussieu ; maison, 89,5 m², construit en 1945 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire de la Basane (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 101, dont COMMUNE DE BRUSSIEU (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216900316) ; ELEC PLUS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/501435747) ; ASSOCIATION DES 2007 DE BRUSSIEU (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/108778556) ; SEVEN ART (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/918207499) ; UN ESPOIR POUR KEVAN (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/909700569) ; SIMPER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/490752870)
- Voies voisines : Rue de L 'Eglise (19 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/rue-de-l-eglise-0065.md ; Impasse du meneau (20 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/impasse-du-meneau-0163.md ; Impasse du Chateau (32 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/impasse-du-chateau-0030.md ; Impasse de la Combabelle (40 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/impasse-de-la-combabelle-0037.md ; Rue de la Pêcherie (47 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/rue-de-la-pecherie-0190.md ; Rue Jacques Coeur (53 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/rue-jacques-coeur-0120.md ; Place de la Mairie (53 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/place-de-la-mairie-0150.md ; Grande Rue (80 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/grande-rue-0095.md ; Rue de la Jeannette (81 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/rue-de-la-jeannette-0125.md ; Rue du Moulin (82 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/rue-du-moulin-0167.md ; Rue de la Combabelle (88 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/rue-de-la-combabelle-0036.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brussieu-69031/impasse-de-la-basse-cour-0010
La commune : https://aucadastre.fr/brussieu-69031.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69031_0010