# Impasse Marc Nicolas, 69690 Brussieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.74367, 4.51936 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69031_0152.

## La parcelle

- Parcelle : B 1625
- Contenance : 796 m²
- Identifiant : 690310000B1625
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 4,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 482,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 657 kWh par an, pour 1 537 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 101 de la commune

- 09/01/2013 ; permis de construire 06903112R0019 ; 3 Imp Marc Nicolas ; parcelle B 1605 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 614 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/brussieu-69031/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 21/04/2023 ; vente ; 4 Imp Marc Nicolas ; Maison ; 91 000 € ; 100 m² bâtis, 500 m² de terrain, 910 €/m²
- 12/07/2021 ; vente ; 2 Imp Marc Nicolas ; Maison ; 328 500 € ; 116 m² bâtis, 617 m² de terrain, 2 832 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 02/12/2024 ; 4 Impasse Marc Nicolas 69690 Brussieu ; maison, 100 m² ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 23, dont CC PROJET & INGENIERIE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/912505823) ; CENTER FERMETURES (construction, https://auregistre.fr/entreprise/917731929) ; LE MINI TRAIN DES MONTS DU LYONNAIS SAINTE FOY L ARGENTIERE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/398892505) ; JM TISSOT (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/400651204) ; EXPERIENCES IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/811986918) ; KIGAPO (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/104549571)
- Voies voisines : Rue Aimé Jubin (43 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/rue-aime-jubin-0005.md ; Impasse Jean Antoine Lardellier (53 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/impasse-jean-antoine-lardellier-0127.md ; Chemin du Vermont (84 m) https://aucadastre.fr/brussieu-69031/chemin-du-vermont-0246.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brussieu-69031/impasse-marc-nicolas-0152
La commune : https://aucadastre.fr/brussieu-69031.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69031_0152