# Permis de construire de Brusson (Marne) : 4 autorisations

De 2016 à 2020 : 3 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/12/2020 ; permis de construire 05109420B0001 ; Rue de Vitry-le-Francois ; parcelle A 117 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 237 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; permis de construire 05109419B0001 ; Rue de Favresse ; parcelle A 26 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 743 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 05109417B0002 ; Rte de Sermaize ; parcelle OA 63 ; 182 m² ; terrain 280 m² ; commencé ; COMMUNE DE BRUSSON
- 25/02/2016 ; permis de construire 05109416B0001 ; Rue de Favresse ; parcelle A 36 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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