# Permis de construire de Brusvily (Côtes-d'Armor) : 94 autorisations

De 2013 à 2026 : 72 de logement, 5 de locaux, 6 d'aménagement, 11 de démolition. Sur les cinq dernières années, 47 autorisations et 37 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/07/2026 ; permis de construire 0220212600008 ; 52 Rue de l'Ecotay ; parcelles 0C 1952, 0C 1949 ; 1 logement ; terrain 1 495 m² ; autorisé
- 21/07/2026 ; permis de construire 0220212600016 ; 4 le Clos de l'Ecole ; parcelle 0C 1979 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 303 m² ; autorisé
- 03/07/2026 ; permis de construire 0220212600013 ; 1 Impasse des Ajoncs ; parcelle C 1974 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 408 m² ; autorisé
- 18/06/2026 ; permis de construire 0220212600014 ; 5 Impasse des Ajoncs ; parcelle 0C 1976 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 489 m² ; autorisé
- 18/06/2026 ; permis de construire 0220212600015 ; 4 Impasse des Ajoncs ; parcelles 0C 1971, 0C 1968 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 09/06/2026 ; permis de construire 0220212600012 ; 2 Impasse des Ajoncs ; parcelles 0C 1969, 0C 1972 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 393 m² ; autorisé
- 18/05/2026 ; permis de construire 0220212600010 ; 3 le Clos de l'Ecole ; parcelle 0C 1986 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 344 m² ; autorisé
- 07/05/2026 ; permis de construire 0220212600007 ; 5 le Clos de l'Ecole ; parcelle 0C 1985 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 334 m² ; autorisé
- 27/04/2026 ; permis de construire 0220212600005 ; 16 A Rue de Dinan ; parcelle 0C 1963 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 570 m² ; autorisé
- 14/04/2026 ; permis de construire 0220212600006 ; 8 le Clos de l'Ecole ; parcelle 0C 1977 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 297 m² ; autorisé
- 02/03/2026 ; permis de construire 0220212600002 ; 3 Impasse des Ajoncs ; parcelle C 1975 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 405 m² ; commencé
- 16/02/2026 ; permis de construire 0220212600001 ; 11 le Clos de l'Ecole ; parcelle 0C 914 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 357 m² ; commencé
- 03/02/2026 ; déclaration préalable 0220212500047 ; 62 L Ecotay ; parcelle C 571 ; 20 m² ; terrain 2 132 m² ; autorisé
- 29/01/2026 ; permis de construire 0220212500012 ; 6 le Clos de l'Ecole ; parcelle C 1930 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 309 m² ; autorisé
- 19/01/2026 ; permis de construire 0220212500009 ; Rue de la Croix aux Ailes ; parcelle C 1976 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 489 m² ; annulé
- 13/01/2026 ; permis de construire 0220212500007 ; 1 Impasse des Ajoncs ; parcelle C 1974 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 408 m² ; annulé
- 13/01/2026 ; permis de construire 0220212500008 ; 4 le Clos de l'Ecole ; parcelle C 1979 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 303 m² ; autorisé
- 12/01/2026 ; permis de démolir 0220212500002 ; 1 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle C 1034 ; terrain 225 m² ; autorisé
- 29/09/2025 ; permis de construire 0220212500005 ; 41 le Creux ; parcelles D 351, D 352, D 590 ; 1 logement ; terrain 2 308 m² ; autorisé
- 28/07/2025 ; permis de construire 0220212500004 ; 7 B Rue de Dinan ; parcelle C 1586 ; 62 m² ; terrain 446 m² ; autorisé
- 18/07/2025 ; permis de démolir 0220212500001 ; 7 Rue de l'Ecotay ; parcelles C 1101, C 1331, C 1332 ; terrain 738 m² ; autorisé
- 08/03/2025 ; permis d'aménager 02202124C0002 ; 29 Rue de l'Ecotay ; parcelle C 1149 ; 3 logements, 900 m² ; terrain 4 691 m² ; autorisé
- 08/03/2025 ; permis d'aménager 02202124C0002 ; 29 Rue de l'Ecotay ; parcelle C 1149 ; terrain 4 691 m² ; autorisé
- 12/09/2024 ; permis de construire 02202124C0002 ; Les Grandes Landes ; parcelles A 334, A 335 ; 576 m² ; terrain 8 116 m² ; autorisé ; GRANIT CM
- 02/05/2024 ; permis d'aménager 02202124C0001 ; Rue des Ecoles ; parcelles OC 912, OC 914 ; terrain 4 083 m² ; terminé ; DARHEL
- 19/03/2024 ; permis d'aménager 02202123C0001 ; 4 Rue de la Croix aux Ailes ; parcelles C 690, C 691 ; terrain 5 310 m² ; terminé ; PARKFORD DEVELOPEMENTS LIMITED
- 05/02/2024 ; permis de démolir 02202124C0001 ; Les Petites Clerices ; parcelles D 355, D 356, D 589 ; terrain 2 746 m² ; autorisé
- 30/11/2023 ; permis de construire 02202123C0020 ; 17 Rue du Presbytere ; parcelle C 1022 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 924 m² ; terminé
- 21/11/2023 ; permis de construire 02202123C0019 ; 17 le Bosreux ; parcelle A 775 ; 2 logements ; terrain 231 m² ; autorisé
- 09/11/2023 ; permis de construire 02202123C0018 ; 1 la Bodinais ; parcelle C 1875 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 802 m² ; terminé
- 27/04/2023 ; permis de construire 02202123C0002 ; 40 A Rue de l'Ecotay ; parcelles C 1148, C 1150 ; 96 m² ; terrain 4 154 m² ; autorisé
- 10/03/2023 ; permis de construire 02202123C0001 ; Rue de l'Ecotay ; parcelle C 1567 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 112 m² ; autorisé
- 23/02/2023 ; permis de construire 02202122C0019 ; 3 D Rue des Aubepines ; parcelle C 1887 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 554 m² ; terminé
- 18/02/2023 ; permis de construire 02202122C0018 ; 11 Bi la Bodinais ; parcelle C 1908 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 282 m² ; commencé
- 02/02/2023 ; permis de construire 02202122C0020 ; 3 C Rue des Aubepines ; parcelle C 1886 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 601 m² ; terminé
- 29/12/2022 ; permis de construire 02202122C0013 ; 19 le Bosreux ; parcelles A 700, A 701, A 702 ; 1 logement ; terrain 1 460 m² ; commencé
- 21/11/2022 ; permis de construire 02202122C0016 ; 3 B Rue des Aubepines ; parcelle C 1885 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 14/11/2022 ; permis de construire 02202122C0014 ; 13 Bi Rue du Presbytere ; parcelle C 978 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 582 m² ; terminé ; JELISE
- 23/09/2022 ; permis de construire 02202122C0011 ; 3 B Rue des Aubepines ; parcelle C 1885 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 23/09/2022 ; permis de construire 02202122C0012 ; 10 les Mezerettes ; parcelles B 416, B 437, B 438 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 9 660 m² ; terminé
- 23/09/2022 ; permis de démolir 02202122C0002 ; 5 Rue de Broons ; parcelles C 1844, C 966 ; terrain 188 m² ; autorisé ; SCI LCR
- 11/07/2022 ; permis de construire 02202122C0007 ; 4 Ter Rue du Pre Dieme ; parcelles G 1884, C 1394 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 666 m² ; autorisé
- 14/06/2022 ; permis de construire 02202122C0005 ; 13 Te Rue du Presbytere ; parcelle C 979 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 093 m² ; commencé
- 10/06/2022 ; permis d'aménager 02202122C0001 ; 1 la Bodinais ; parcelle C 1875 ; terrain 4 323 m² ; autorisé
- 06/05/2022 ; permis de construire 02202122C0004 ; 50 Te Rue de l'Ecotay ; parcelle C 578 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 3 377 m² ; commencé
- 07/03/2022 ; permis de démolir 02202122C0001 ; 11 la Ville aux Vielles ; parcelle A 83 ; terrain 701 m² ; autorisé
- 01/03/2022 ; permis de construire 02202121C0015 ; 43 Rue de Broons ; parcelle C 681 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 552 m² ; terminé
- 25/11/2021 ; permis d'aménager 02202121C0003 ; Rue du Presbytere ; parcelles C 978, C 979 ; terrain 3 675 m² ; terminé ; DARHEL
- 13/09/2021 ; permis de construire 02202121C0008 ; 11 A Rue du Presbytere ; parcelle C 1674 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 888 m² ; terminé
- 10/08/2021 ; permis de démolir 02202121C0002 ; 13 la Ville aux Vielles ; parcelles A 77, A 78 ; terrain 2 887 m² ; autorisé
- 26/07/2021 ; permis d'aménager 02202121C0001 ; Rue des Aubepines ; parcelle C 1822 ; terrain 3 902 m² ; terminé
- 22/06/2021 ; permis de démolir 02202121C0001 ; 3 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles C 1757, C 1759 ; terrain 136 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 30/03/2021 ; permis de construire 02202121C0003 ; Rue des Aubepines ; parcelle C 1821 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 12/03/2021 ; permis de construire 02202121C0001 ; 2 A Impasse du Bas Bourg ; parcelle C 1841 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 746 m² ; terminé
- 17/12/2020 ; permis de construire 02202120C0005 ; 8 Rue du Pre Dieme ; parcelles C 1869, C 1873 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 475 m² ; terminé
- 19/06/2020 ; permis de construire 02202120C0001 ; 4 Rue des Noyers ; parcelle C 1808 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 377 m² ; terminé
- 05/06/2020 ; permis de démolir 02202120C0001 ; 1 Rue du Presbytere ; parcelles C 778, C 779, C 790 ; terrain 468 m² ; autorisé
- 06/03/2020 ; permis de construire 02202119C0008 ; 3 Rue des Aubepines ; parcelle C 1836 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 22/11/2019 ; permis de construire 02202119C0006 ; 79 Bi l'Ecotay ; parcelles C 1825, C 1826 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 18/11/2019 ; permis de construire 02202119C0005 ; 26 Rue du Presbytere ; parcelle C 1345 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 2 643 m² ; terminé
- 02/09/2019 ; permis de démolir 02202119C0001 ; 5 les Rues ; parcelle C 1592 ; terrain 408 m² ; autorisé
- 12/04/2019 ; permis de construire 02202119C0001 ; Le Champ du Chemin ; parcelles C 1829, C 1831 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 1 041 m² ; terminé
- 19/11/2018 ; permis de construire 02202118C0009 ; 9 Rue du Puits ; parcelles C 1833, C 1835 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 411 m² ; terminé
- 09/11/2018 ; permis de construire 02202118C0008 ; 52 le Creux ; parcelle D 378 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 126 m² ; commencé
- 11/09/2018 ; permis de construire 02202118C0006 ; La Ville Gueret ; parcelles B 764, B 765, B 766 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 062 m² ; commencé
- 10/08/2018 ; permis de construire 02202118C0002 ; 11 Place de l'Eglise ; parcelles C 1208, C 902 ; 3 logements, 36 m² ; terrain 728 m² ; autorisé
- 12/06/2018 ; permis de construire 02202118C0003 ; parcelles C 1817, C 880 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 16/01/2018 ; permis de construire 02202117C0006 ; 56 le Creux ; parcelle D 376 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 15/01/2018 ; permis de construire 02202117C0007 ; 17 la Chantellerais ; parcelles B 25, B 26 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 503 m² ; terminé
- 09/10/2017 ; permis de construire 02202117C0004 ; 17 la Ville Gueret ; parcelle B 753 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 1 093 m² ; terminé
- 29/09/2017 ; permis de construire 02202117C0005 ; 68 l'Ecotay ; parcelle C 1753 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 597 m² ; terminé
- 10/04/2017 ; permis de construire 02202116C0009 ; La Vieux Ville ; parcelles B 720, B 722, B 725 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 728 m² ; terminé
- 25/02/2017 ; permis de construire 02202116C0008 ; 82 le Creux ; parcelle D 399 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 31/01/2017 ; permis de construire 02202116C0007 ; 2 Rue des Noyers ; parcelle C 1807 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 01/12/2016 ; permis de construire 02202116C0005 ; 5 Rue de Broons ; parcelles C 965, C 966 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 897 m² ; annulé
- 25/11/2016 ; permis de démolir 02202116C0002 ; 27 la Chantellerais ; parcelle B 694 ; terrain 740 m² ; autorisé
- 05/09/2016 ; permis de démolir 02202116C0001 ; 25 Rue de l'Ecotay ; parcelle C 855 ; terrain 164 m² ; autorisé
- 27/05/2016 ; permis de construire 02202116C0001 ; La Vieux Ville ; parcelles B 464, B 465, B 475 ; 1 logement ; terrain 414 m² ; commencé
- 01/04/2016 ; permis de construire 02202116C0002 ; La Ville Gueret ; parcelle B 752 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 062 m² ; commencé
- 30/01/2016 ; permis de construire 02202115C0006 ; 3 Rue des Huguettes ; parcelles C 1772, C 1774 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 152 m² ; terminé
- 22/08/2015 ; permis de construire 02202115C0003 ; Rue des Ecoles ; parcelles C 1792, C 1793 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 720 m² ; terminé
- 16/06/2015 ; permis de construire 02202115C0001 ; La Vieux Ville ; parcelle C 261 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 4 250 m² ; terminé
- 26/01/2015 ; permis de construire 02202114C0004 ; La Chantellerais ; parcelle AB 29 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 118 m² ; terminé
- 03/01/2015 ; permis de construire 02202114C0003 ; 4c Rue du Puits ; parcelles C 836, C 837 ; 1 logement, 146 m² ; terminé
- 08/01/2014 ; permis de construire 02202113C0006 ; La Ville Gueret ; parcelle B 198 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 04/12/2013 ; permis de construire 02202113C0007 ; Rue de la Croix aux Ailes ; parcelle C 691 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 720 m² ; commencé
- 26/11/2013 ; déclaration préalable 02202113C0019 ; Rue de Broons ; parcelles C 894, C 992 ; 6 m² ; terrain 46 m² ; autorisé
- 07/09/2013 ; permis de construire 02202113C0005 ; 4 Rue du Pre Dieme ; parcelle C 1528 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 707 m² ; terminé
- 03/08/2013 ; permis de construire 02202113C0003 ; Rue de L Ecotay ; parcelle C 1745 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 009 m² ; terminé
- 02/08/2013 ; permis de construire 02202113C0001 ; La Ville Gueret ; parcelle B 199 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 13/07/2013 ; permis de construire 02202113C0002 ; La Ville Gueret ; parcelle B 192 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 518 m² ; terminé
- 02/02/2013 ; permis de construire 02202112C0019 ; 1 logement, 138 m² ; commencé
- 01/02/2013 ; permis de construire 02202112C0020 ; Rue du Pre Diemme ; parcelle C 1528 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 10/01/2013 ; permis de construire 02202112C0016 ; Imp du Chene ; parcelle C 1754 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 600 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/brusvily-22021.md
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