# Permis de construire de Buffard (Doubs) : 19 autorisations

De 2013 à 2026 : 10 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/06/2026 ; déclaration préalable 0250982600007 ; 27 Rue de Besancon ; parcelle 0D 318 ; terrain 1 248 m² ; autorisé ; LOUMA
- 05/06/2026 ; permis de construire 0250982600001 ; Rue de Besançon ; parcelles 0D 753, 0D 754 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 181 m² ; autorisé
- 19/02/2026 ; permis de construire 0250982500003 ; Route de Port Lesney ; parcelle ZD 64 ; 135 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé ; LES DEUX COLLINES
- 10/02/2022 ; permis de construire 02509821N0003 ; Route de Besancon ; parcelles D 752, D 755 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 03/01/2022 ; permis de construire 02509822N0001 ; 18 Rue de Besancon ; parcelle D 634 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 5 265 m² ; commencé
- 24/08/2021 ; permis de construire 02509820N0001 ; 39 Grande Rue ; parcelles D 282, D 283, D 284 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 1 139 m² ; terminé
- 23/08/2021 ; permis de construire 02509821N0001 ; 4 A Route de Besancon ; parcelles D 751, D 756 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 166 m² ; commencé
- 29/03/2021 ; permis de démolir 02509821N0001 ; 8 Rue Grevy ; parcelle D 398 ; terrain 319 m² ; commencé
- 16/11/2020 ; permis de construire 02509820N0002 ; Grande Rue ; parcelles D 761, D 763 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 564 m² ; terminé
- 06/02/2020 ; permis de construire 02509819N0003 ; 32 Grande Rue ; parcelles D 189, D 190, D 191 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 729 m² ; commencé
- 03/09/2019 ; permis de construire 02509819N0002 ; 11 Rue de Besancon ; parcelles D 714, D 720 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 589 m² ; terminé
- 24/04/2019 ; permis d'aménager 02509819N0001 ; Grande Rue ; parcelles D 276, D 696 ; terrain 690 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BUFFARD
- 03/04/2018 ; permis de démolir 02509818N0001 ; parcelles D 407, D 741 ; terrain 1 206 m² ; autorisé
- 04/09/2015 ; permis de construire 02509815C0001 ; Route de Port Lesney ; parcelle ZD 64 ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 21/08/2015 ; permis de construire 02509815C0003 ; Rte de Port Lesney   Rang Mich ; parcelles ZD 65, ZD 64 ; 580 m² ; terrain 21 668 m² ; autorisé ; LES DEUX COLLINES
- 19/02/2015 ; permis de construire 02509814C0001 ; Rue Victor Hugo ; parcelles D 64, D 60P, D 61P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 385 m² ; terminé
- 14/12/2013 ; déclaration préalable 02509813C0003 ; Combe Cressey ; parcelle ZA 59 ; 19 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 25/04/2013 ; permis de construire 02509813C0001 ; Rte de Port Lesney ; parcelle ZD 64 ; 284 m² ; terrain 10 000 m² ; commencé
- 12/01/2013 ; permis de construire 02509812C0003 ; Rue de Besancon ; parcelles D 715, D 719 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 338 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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