# Permis de construire de Bugnières (Haute-Marne) : 7 autorisations

De 2013 à 2022 : 2 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/08/2022 ; déclaration préalable 05208222S0003 ; 12 Rue de L Eolienne ; parcelle ZI 25 ; 18 m² ; terrain 1 625 m² ; terminé ; COMMUNE DE BANNES
- 16/06/2021 ; permis de construire 05208221S0001 ; 5 Rue des Roches ; parcelles ZI 155, ZI 161, ZI 158 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 214 m² ; terminé
- 02/11/2018 ; permis de construire 05208218S0001 ; Courbes Raies ; parcelles ZO 17, ZO 14, ZO 16 ; 2 980 m² ; terrain 128 580 m² ; commencé
- 10/05/2017 ; permis de construire 05208217S0001 ; 4 Rue de la Cle des Champs ; parcelle ZR 16 ; 140 m² ; terrain 8 096 m² ; autorisé ; LA CLE DES CHAMPS
- 05/10/2015 ; permis de construire 05208215S0002 ; 12 Rue de L Eolienne ; parcelle ZI 25 ; 57 m² ; terrain 1 610 m² ; terminé ; COMMUNE DE BUGNIERES
- 07/11/2014 ; permis de construire 05208214C0001 ; 15 Rue de L Eolienne ; parcelle ZI 116 ; terrain 918 m² ; terminé
- 25/01/2013 ; permis de construire 05208212C0004 ; 2 Rue des Roches ; parcelle ZO 18 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 260 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/bugnieres-52082.md
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