# Impasse de La Dose, 25520 Bugny : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.99303, 6.35018 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25099_ks03v9.

## La parcelle

- Parcelle : A 721
- Contenance : 5 888 m²
- Identifiant : 250990000A0721
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:2500, édition 8
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 864,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,2 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 415 kWh par an, pour 1 416 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont DE LA FEE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/437966229) ; ADG DEBOUCHAGE (ADG DEBOUCHAGE) (eau et déchets, https://auregistre.fr/entreprise/877484584) ; COMITE DES FETES DE BUGNY (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/924703986)
- Voies voisines : Rue des Cognets (63 m) https://aucadastre.fr/bugny-25099/rue-des-cognets-0014.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bugny-25099/impasse-de-la-dose-ks03v9
La commune : https://aucadastre.fr/bugny-25099.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25099_ks03v9