# Permis de construire de Bugny (Doubs) : 44 autorisations

De 2013 à 2025 : 33 de logement, 6 de locaux, 4 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 20 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/12/2025 ; permis de construire 02509925P0003 ; 2 Rte de  la Chaux ; parcelles A 821, A 823, A 826 ; 8 logements, 275 m² ; autorisé
- 16/10/2025 ; permis de construire 02509925P0002 ; 5 Rte de la Chaux ; parcelles A 681, A 685, A 761 ; 3 logements, 652 m² ; autorisé ; MSD
- 12/03/2025 ; permis de construire 02509924P0004 ; La Cloison ; parcelle A 802 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 710 m² ; commencé
- 29/12/2023 ; permis de construire 02509923P0006 ; 4 Rue du Tilleul ; parcelles A 504, A 505, A 506 ; terrain 5 370 m² ; autorisé
- 22/09/2023 ; permis de construire 02509923P0004 ; 3 Bis Rue Principale ; parcelles A 645, A 647, A 648 ; 2 logements ; terrain 6 320 m² ; commencé
- 20/07/2023 ; permis de construire 02509923P0005 ; Rue de L Essolette ; parcelle A 54 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 1 210 m² ; terminé
- 30/03/2023 ; permis de construire 02509923P0001 ; Rit ; parcelle ZA 21 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 2 744 m² ; commencé
- 19/03/2023 ; permis de construire 02509923P0002 ; La Cloison ; parcelle A 803 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 21/03/2022 ; permis de construire 02509922P0001 ; Le Gros Bugny ; parcelles A 513, A 434, A 768 ; 26 m² ; terrain 11 601 m² ; terminé ; GAEC BEZ DU GROS BUGNY
- 07/02/2022 ; déclaration préalable 02509922P0001 ; 2 Rue Principale ; parcelles A 104, A 103 ; 1 logement ; terrain 938 m² ; terminé ; COMMUNE DE BUGNY
- 06/01/2022 ; permis de construire 02509921P0010 ; Imp du Pre Magnin ; parcelle A 692 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 267 m² ; terminé
- 06/01/2022 ; permis de construire 02509921P0011 ; Lotissement ; parcelles A 812, A 811, A 804 ; 1 logement, 133 m² ; terminé
- 23/12/2021 ; permis de construire 02509921P0009 ; Rue de la Citadelle ; parcelle A 538 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 522 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 02509921P0008 ; Lotissement la Cloison ; parcelle A 762P ; 1 logement, 70 m² ; terrain 736 m² ; terminé
- 22/11/2021 ; permis de construire 02509921P0006 ; Lot 1 ; parcelle A 762 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 751 m² ; commencé
- 22/11/2021 ; permis de construire 02509921P0007 ; Lotissement la Cloison ; parcelle A 352P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 04/10/2021 ; permis de construire 02509921P0005 ; Lot7 Lot la Cloison ; parcelle A 352P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 754 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02509921P0002 ; Lotissement la Cloison ; parcelles A 810, A 797 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02509921P0003 ; Lotissement la Cloison ; parcelle A 799 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02509921P0004 ; Lotissement la Cloison ; parcelle A 800 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 676 m² ; commencé
- 25/03/2021 ; permis de démolir 02509921P0001 ; 6 Rue Principale ; parcelle A 129 ; autorisé ; DU CHALET
- 19/11/2020 ; permis de construire 02509920P0003 ; Le Gros Bugny ; parcelles A 513, A 770 ; 50 m² ; terrain 9 114 m² ; autorisé ; GAEC BEZ DU GROS BUGNY
- 14/07/2020 ; permis d'aménager 02509920P0001 ; Route de la Chaux ; parcelles A 764, A 762, A 352 ; terminé ; DTMR-IMMO
- 11/06/2020 ; permis de construire 02509920P0002 ; Rue des Cognets ; parcelle A 492 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 029 m² ; autorisé
- 29/04/2020 ; permis de construire 02509920P0001 ; Chemin Communal ; parcelle A 761 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 946 m² ; commencé
- 16/12/2019 ; permis de construire 02509919P0005 ; Rue Principale ; parcelle A 671P ; 1 logement, 182 m² ; terminé
- 18/11/2019 ; permis de construire 02509919P0004 ; Lot04 Lot du  Frene ; parcelles A 114, A 757, A 738 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 839 m² ; terminé
- 15/04/2019 ; permis de construire 02509919P0001 ; Rue des Tilleul ; parcelles A 115, A 706, A 114 ; 3 logements ; autorisé
- 19/11/2018 ; permis de construire 02509918P0005 ; Les Cognets ; parcelle A 721 ; 1 logement, 137 m² ; autorisé
- 18/10/2018 ; permis d'aménager 02509907P0001 ; La Cloison ; parcelle A 676 ; autorisé
- 05/07/2018 ; permis de construire 02509918P0004 ; Ld au Village ; parcelle A 740 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 357 m² ; terminé
- 09/05/2018 ; permis de construire 02509918P0002 ; Ld au Village ; parcelle A 116P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 23/04/2018 ; permis de construire 02509918P0003 ; Ld la Dose ; parcelle A 728 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 24/07/2017 ; permis d'aménager 02509917P0001 ; Rue Principale ; parcelles A 489, A 486, A 118 ; terminé
- 27/03/2017 ; permis de construire 02509916P0002 ; 1 Pl de L Eglise ; parcelles A 104, A 105, A 634 ; 168 m² ; terrain 2 526 m² ; commencé ; COMMUNE DE BUGNY
- 21/04/2016 ; permis de construire 02509916P0001 ; Rte de la Chaux ; parcelle A 709 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 170 m² ; terminé
- 25/01/2016 ; permis de construire 02509915P0002 ; Rue des Cognets ; parcelle A 717 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 768 m² ; terminé
- 29/07/2015 ; permis de construire 02509915P0001 ; Les Montees ; parcelles A 286, A 285, A 186 ; 1 197 m² ; terrain 12 790 m² ; terminé ; GAEC DES PRAIRIES
- 29/07/2015 ; permis de construire 02509915P0003 ; Ld ; parcelles A 656, A 48, A 45 ; 2 575 m² ; terrain 62 546 m² ; autorisé ; GAEC DU MONT PELE
- 22/02/2015 ; permis de construire 02509914P0002 ; 2 Lot Clos Colin ; parcelle A 711 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 152 m² ; commencé
- 24/03/2014 ; permis de construire 02509914P0001 ; 6 Rue des Cognets ; parcelle A 660 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 028 m² ; autorisé
- 27/09/2013 ; permis d'aménager 02509913P0001 ; 1 Rte de la Chaux ; parcelles A 100, A 99, A 98 ; terminé
- 09/09/2013 ; permis de construire 02509913P0002 ; Rue de la Citadelle ; parcelles A 637, A 639, A 640 ; 2 logements, 225 m² ; terrain 1 818 m² ; terminé
- 20/02/2013 ; permis de construire 02509912P0007 ; Rue du Tilleul ; parcelle P 491 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 331 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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