# Permis de construire de Buissoncourt (Meurthe-et-Moselle) : 16 autorisations

De 2013 à 2025 : 11 de logement, 1 de locaux, 1 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/03/2025 ; permis de construire 0541042500001 ; Rue du Haut Chemin ; parcelles D 188, D 189, D 190 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 4 375 m² ; commencé
- 27/01/2025 ; permis de construire 05410424N0003 ; Rue Haute ; parcelle D 7 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 040 m² ; commencé
- 09/01/2025 ; permis de construire 05410424N0002 ; Rue du Haut Chemin ; parcelle D 253 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 5 510 m² ; autorisé
- 22/02/2024 ; permis de démolir 05410424N0001 ; 5 Rue de Lorraine ; parcelles F 8, F 9 ; terrain 775 m² ; autorisé
- 05/02/2024 ; permis de construire 05410423N0001 ; Rue Haute ; parcelle D 7 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 040 m² ; annulé
- 19/06/2023 ; permis d'aménager 05410423N0001 ; 13 Rue du Haut Chemin ; parcelles D 246, D 247, D 248 ; terrain 7 989 m² ; autorisé ; QM INVEST
- 05/10/2022 ; permis de construire 05410422N0001 ; 22 Rue du Haut Chemin ; parcelle D 180 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 5 891 m² ; terminé
- 03/05/2021 ; permis de construire 05410421N0001 ; 25 Rue du Haut Chemin ; parcelles D 186, D 251 ; 175 m² ; commencé
- 18/01/2021 ; permis de construire 05410420N0003 ; Rue Haute ; parcelle D 7 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 040 m² ; annulé
- 27/08/2020 ; permis de construire 05410420N0002 ; Rue du Haut Chemin ; parcelle D 248 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 663 m² ; terminé
- 30/09/2019 ; permis de démolir 05410419N0001 ; 1 Rue  du Haut Chemin ; parcelle D 240 ; autorisé
- 26/09/2019 ; permis de construire 05410419N0003 ; Rue du Haut Chemin ; parcelle D 247 ; 1 logement, 141 m² ; autorisé
- 19/08/2019 ; permis de construire 05410419N0002 ; Rue du Haut Chemin ; parcelles D 182, D 183, D 184 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 4 395 m² ; terminé
- 29/05/2017 ; permis de construire 05410417N0001 ; 1 logement, 109 m² ; annulé
- 06/12/2016 ; permis de démolir 05410416L0001 ; autorisé
- 10/12/2013 ; permis de construire 05410413N0003 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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