# Place des Trêves, 69210 Bully : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.85312, 4.57998 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69032_1090.

## La parcelle

- Parcelle : D 823
- Contenance : 2 071 m²
- Identifiant : 690320000D0823
- Feuille : 000 D 04, échelle 1:1250, édition 9
- Bâtiment au point : 9,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 347,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 691 kWh par an, pour 1 552 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLU Bully, en vigueur depuis le 25/11/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Espace vert, parc et jardin repérés au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme

### Informations (3)

- Secteurs de destination : centralité
- Secteurs de stationnement : centre-bourg
- Secteurs de densité : coeur ancien

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 24/11/2024 ; Place des Trêves 69210 Bully ; maison, 109,3 m² ; énergie D, climat B
- 24/11/2024 ; Place des Trêves 69210 Bully ; maison, 70,8 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 19 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole) ; Ecole primaire privée Saint Vincent (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 76, dont POSI TIFF (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/537916389) ; LD PEINTURE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/914572912) ; FM ENERGIE (FM ENERGIE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/789596491) ; IZIPEST (IZINOVATION) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/790994123) ; AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BULLY (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/793652728) ; SCI RSP 50 (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/522600857)
- Voies voisines : Chemin de Boulogne (18 m) https://aucadastre.fr/bully-69032/chemin-de-boulogne-0090.md ; Rue des Fossés (19 m) https://aucadastre.fr/bully-69032/rue-des-fosses-0380.md ; Rue de France (20 m) https://aucadastre.fr/bully-69032/rue-de-france-0390.md ; Rue d'Aquitaine (35 m) https://aucadastre.fr/bully-69032/rue-d-aquitaine-0030.md ; Chemin du Relais (65 m) https://aucadastre.fr/bully-69032/chemin-du-relais-0870.md ; Chemin des Forges (68 m) https://aucadastre.fr/bully-69032/chemin-des-forges-0370.md ; Impasse du Plein Ouest (80 m) https://aucadastre.fr/bully-69032/impasse-du-plein-ouest-0812.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bully-69032/place-des-treves-1090
La commune : https://aucadastre.fr/bully-69032.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69032_1090