# Route de la Forêt, 76270 Bully : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.71759, 1.36029 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76147_0045.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 221,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,9 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 241 kWh par an, pour 1 337 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 24 de la commune

- 25/02/2025 ; permis de construire 07614725D0001 ; Route de la Foret ; parcelle AS 176 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 14/02/2024 ; permis de construire 07614724D0001 ; Route de la Foret ; parcelle AS 175 ; 185 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bully-76147/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 14/11/2023 ; Route de la Forêt 76270 Bully ; maison, 157,4 m² ; énergie E, climat E
- 23/08/2022 ; Route de la Forêt 76270 Bully ; maison, 154 m², construit en 1972 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/12/1999.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bully-76147/route-de-la-foret-0045
La commune : https://aucadastre.fr/bully-76147.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76147_0045