# Permis de construire de Burnevillers (Doubs) : 6 autorisations

De 2015 à 2022 : 2 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/01/2022 ; permis de construire 02510221R0001 ; Rue des Chauvilliers ; parcelles ZA 43, ZA 42 ; 332 m² ; terrain 50 562 m² ; terminé
- 10/03/2019 ; permis de construire 02510218R0001 ; Rte de Glere ; parcelle ZA 43 ; 422 m² ; terrain 46 064 m² ; commencé ; GAEC DES CHENEVIERES
- 28/10/2016 ; permis de construire 02510216R0003 ; Rue de Chauvillers ; parcelle A 461 ; 58 m² ; terrain 652 m² ; terminé ; COMMUNE DE BURNEVILLERS
- 18/07/2016 ; permis de construire 02510216R0002 ; Rue de Chauvillers ; parcelle A 428 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 110 m² ; commencé
- 18/04/2016 ; permis de construire 02510216R0001 ; Le Bail ; parcelles C 56, C 55, C 49 ; 1 384 m² ; autorisé ; GAEC DE LA FRONTIERE
- 11/07/2015 ; permis de construire 02510215R0001 ; Rue Champs Rougeot ; parcelle ZA 46 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 244 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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