# Impasse des Chênes, 81300 Busque : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.77887, 1.96706 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 81043_0010.

## La parcelle

- Parcelle : C 916 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 382 m²
- Identifiant : 810430000C0916
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 7
- Bâtiment au point : 2,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 180,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 917 kWh par an, pour 1 656 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U3, extensions urbaines diffuses, du PLU Busque, en vigueur depuis le 20/06/2014.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (5)

- Déclaration préalable pour edification d'une cloture
- Assainissement collectif
- Taxe d'aménagement (3%)
- DPU
- Permis de démolir

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argiles

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/07/2021 ; vente ; 1 Imp des Chenes ; Maison, Dépendance ; 220 000 € ; 297 m² bâtis, 6 524 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/04/1988.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 11, dont SM INGENIERIE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/917984718) ; LE COLVERT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/439943283) ; SCI CLELLO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/852471747) ; MICYV (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/831186788) ; SCI 3.M (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/811077965) ; SCI MALO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/879666790)
- Voies voisines : Chemin des Fouilles (90 m) https://aucadastre.fr/busque-81043/chemin-des-fouilles-0029.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/busque-81043/impasse-des-chenes-0010
La commune : https://aucadastre.fr/busque-81043.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/81043_0010