# Permis de construire de Bussang (Vosges) : 84 autorisations

De 2013 à 2026 : 48 de logement, 23 de locaux, 4 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 32 autorisations et 27 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/06/2026 ; déclaration préalable 0880812600018 ; 12 Route de la Hutte ; parcelle B 647 ; 17 m² ; terrain 1 899 m² ; autorisé
- 19/05/2026 ; permis de construire 0880812600003 ; 7b Route de Chamaka ; parcelle D 77 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 3 350 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; permis d'aménager 0880812600001 ; Rue du Rang de l'Ecole ; parcelle AB 703 ; terrain 782 m² ; autorisé ; SCI LAMI
- 01/04/2026 ; déclaration préalable 0880812600008 ; 7 Route des Sources ; parcelle AE 75 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 422 m² ; autorisé ; ALLWHITE
- 19/03/2026 ; permis de construire 0880812600002 ; 13ter Route de Sauté ; parcelles B 719, B 721 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 3 471 m² ; autorisé
- 06/03/2026 ; permis de construire 0880812600001 ; 14 Rue des Champs Navés ; parcelles AD 210, AD 214 ; 72 m² ; terrain 2 246 m² ; autorisé ; LE DOMAINE DE CHAMPE LOCATIONS
- 10/02/2026 ; permis de démolir 0880812500001 ; 6 Rue du Stade ; parcelle AC 190 ; terrain 148 m² ; annulé ; COMMUNE DE BUSSANG
- 30/01/2026 ; permis de construire 0880812500007 ; 7 Rue du Pommery ; parcelles B 188, B 909 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 816 m² ; commencé
- 02/12/2025 ; permis de construire 0880812500006 ; 8ter Rue Lutenbacher ; parcelle AD 28 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 925 m² ; commencé
- 22/08/2025 ; permis de construire 0880812500003 ; 8 Bis Rue Lutenbacher ; parcelle AD 27 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 925 m² ; commencé
- 05/06/2025 ; permis de construire 0880812500002 ; 7 Route des Sources ; parcelle AE 214 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 838 m² ; autorisé
- 30/01/2025 ; permis de construire 08808124D0009 ; 1a Route de Chamaka ; parcelles AC 402, AC 403, AC 405 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 1 104 m² ; commencé
- 08/01/2025 ; permis de construire 08808124D0007 ; 20 Route de la Haitroye ; parcelles AC 437, AC 439, D 130 ; 1 445 m² ; terrain 10 774 m² ; commencé ; HANS COFFRAGE
- 30/08/2024 ; permis de démolir 08808124D0002 ; 44bis Rue du 3eme Rta ; parcelle D 543 ; terrain 3 350 m² ; autorisé ; SYNDICAT D'EPURATION INTERCOMMUNAL DE LA HAUTE VALLEE DE LA MOSELLE
- 06/08/2024 ; permis de construire 08808124D0004 ; 16 Rue de Pommery ; parcelle B 777 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 979 m² ; commencé
- 20/06/2024 ; déclaration préalable 08808124D0021 ; 7 Route des Sources ; parcelle AE 75 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 422 m² ; autorisé ; ALLWHITE
- 05/04/2024 ; permis de construire 08808124D0002 ; 32bis Rue Lutenbacher ; parcelle AE 163 ; 80 m² ; terrain 860 m² ; autorisé
- 02/04/2024 ; permis de démolir 08808124D0001 ; Le Drumont ; parcelle C 229 ; terrain 24 m² ; autorisé ; T D F
- 23/09/2023 ; permis de construire 08808123D0006 ; 7a Route de Chamaka ; parcelle D 604 ; 3 logements, 244 m² ; terrain 5 853 m² ; commencé
- 21/09/2023 ; permis de construire 08808123D0005 ; 2f Route de la Hutte ; parcelles C 3, C 582, C 585 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 2 306 m² ; autorisé
- 16/05/2023 ; permis de construire 08808123D0002 ; 57 Lotissement de la Bouloie ; parcelle D 382 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 1 460 m² ; autorisé
- 12/05/2023 ; permis de construire 08808123D0003 ; 2c Rue des Champs-Naves ; parcelles AB 596, AB 771 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 160 m² ; commencé
- 12/05/2023 ; permis de construire 08808123D0004 ; 20 Rue du Pommery ; parcelle 0B 779 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 251 m² ; terminé
- 04/05/2023 ; permis de construire 08808123D0001 ; 7b Route des Sources ; parcelles AE 75, AE 213, AE 215 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 794 m² ; terminé ; ALLWHITE
- 07/03/2023 ; permis de démolir 08808123D0001 ; 7b Route des Sources ; parcelles AE 75, AE 213, AE 215 ; autorisé ; ALLWHITE
- 22/02/2023 ; permis de construire 08808122D0008 ; Rue des Champs Naves ; parcelles AB 596, AB 771 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 212 m² ; autorisé
- 29/11/2022 ; permis de construire 08808122D0007 ; 1 Chemin du Pre Jules ; parcelle AB 712 ; 710 m² ; terrain 2 859 m² ; commencé ; HANS COFFRAGE
- 20/09/2022 ; permis de construire 08808122D0005 ; 8 Rue du Stade ; parcelles AB 242, AB 631, AC 188 ; 35 m² ; terrain 597 m² ; commencé ; COMMUNE DE BUSSANG
- 22/03/2022 ; permis de construire 08808122D0003 ; 57 Lotissement de la Bouloie ; parcelle D 382 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 1 460 m² ; annulé
- 04/02/2022 ; permis de construire 08808121D0016 ; 7 Rue Alexandre Parmentier ; parcelles AC 410, AC 417, AC 424 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 29/01/2022 ; permis de construire 08808121D0013 ; 33a Route de Saute ; parcelle B 98 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 11/01/2022 ; permis de construire 08808121D0014 ; 14 Rue des Champs Naves ; parcelles AD 225, AD 228 ; 5 logements, 294 m² ; terrain 2 879 m² ; autorisé ; SCI GEHIN-MARCK
- 08/12/2021 ; permis de construire 08808121D0009 ; 5bis Route de Charat ; parcelle AH 13 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 3 564 m² ; terminé
- 03/12/2021 ; permis de construire 08808121D0011 ; 33c Route de Saute ; parcelles B 878, B 879, B 880 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 6 256 m² ; autorisé
- 05/11/2021 ; permis de construire 08808121D0008 ; 17 Rue de Pommery ; parcelle B 773 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 259 m² ; autorisé ; SAULE VERT
- 10/08/2021 ; permis de construire 08808121D0006 ; Route de Chamaka ; parcelles A 412, A 413, A 414 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 080 m² ; annulé
- 03/08/2021 ; permis de construire 08808121D0005 ; 5bis Route de Saute ; parcelle AB 304 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 002 m² ; autorisé
- 28/04/2021 ; permis de construire 08808121D0002 ; 16 Rue de Pommery ; parcelle B 777 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 979 m² ; autorisé
- 21/04/2021 ; permis de démolir 08808121D0001 ; 32 Rue du Theatre du Peuple ; parcelle AC 394 ; terrain 1 267 m² ; autorisé ; SCI TAC
- 03/02/2021 ; permis de construire 08808120D0006 ; 33 C Rue de Saute ; parcelle B 110 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 957 m² ; terminé
- 03/02/2021 ; permis de construire 08808120D0007 ; 33d Route de Saute ; parcelle B 110 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 936 m² ; autorisé
- 28/04/2020 ; permis d'aménager 08808120D0001 ; Rue des Champs Naves ; parcelles A 257, A 258, AD 112 ; terrain 7 059 m² ; autorisé
- 24/03/2020 ; permis de construire 08808120D0003 ; 1a Route de la Hutte ; parcelles AE 219, AE 221 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 085 m² ; terminé
- 03/03/2020 ; permis de construire 08808120D0002 ; 25bis Route de Saute ; parcelle B 850 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 966 m² ; commencé
- 07/02/2020 ; permis de construire 08808120D0001 ; 43 Route des Sources ; parcelles AC 140, AC 143, AC 144 ; 664 m² ; terrain 13 574 m² ; commencé
- 31/01/2020 ; permis de construire 08808119D0009 ; Chemin de Pommerey ; parcelle B 223 ; 42 m² ; terrain 31 678 m² ; autorisé
- 31/01/2020 ; permis d'aménager 08808119D0001 ; Chemin du Pre du Porc ; parcelles AE 57, AE 59, AE 147 ; terrain 11 276 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BUSSANG
- 09/01/2020 ; permis de démolir 08808119D0004 ; Rue du Stade ; parcelles AC 191, AC 192 ; terrain 45 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BUSSANG
- 09/01/2020 ; permis de démolir 08808119D0003 ; 4 Rue du Stade ; parcelle AC 193 ; terrain 122 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BUSSANG
- 24/12/2019 ; permis de construire 08808119D0011 ; 11 Rue du Pommery ; parcelles B 801, B 807 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 10/12/2019 ; permis de construire 08808119D0010 ; 38 Lotissement la Bouloie ; parcelle D 363 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 895 m² ; commencé
- 21/11/2019 ; permis de démolir 08808119D0002 ; 5-7 Place de la Republique ; parcelles AB 235, AB 236, AB 762 ; terrain 340 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BUSSANG
- 15/10/2019 ; permis de construire 08808119D0007 ; 3 Route du Tremplin ; parcelles D 464, D 584 ; 312 m² ; terrain 10 641 m² ; terminé
- 30/07/2019 ; déclaration préalable 08808119D0011 ; 23b Rue des Champs Naves ; parcelles AD 1, AD 2 ; 8 m² ; terrain 3 393 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/05/2019 ; permis de construire 08808119D0001 ; Lieu-Dit A Chenaux ; parcelles A 51, A 52 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 15 975 m² ; terminé
- 24/07/2018 ; permis de construire 08808118D0003 ; 80 Route de Saute ; parcelles OB 787, OB 788 ; 35 m² ; terrain 4 021 m² ; autorisé
- 27/03/2018 ; permis de construire 08808118D0001 ; 19 Rue du Pommery ; parcelle OB 772 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 138 m² ; terminé
- 23/02/2018 ; permis d'aménager 08808118D0001 ; Lotissement  Champs Vane ; parcelle AC 467 ; autorisé ; SCI CICO
- 30/01/2018 ; permis de construire 08808117D0010 ; 18 Rue du Pommery ; parcelle B 778 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 734 m² ; terminé ; SCI SAINT JOUAN
- 28/11/2017 ; permis de construire 08808117D0008 ; 2bis Rue de Champe ; parcelle AB 699 ; 1 logement, 135 m² ; commencé
- 23/11/2017 ; permis de construire 08808117D0011 ; 3 Route de la Hutte ; parcelles OC 10, OC 507, OC 587 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 9 679 m² ; commencé
- 29/07/2017 ; permis de construire 08808117D0006 ; 21 Rue du Pommery ; parcelle B1 771 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 951 m² ; annulé
- 24/06/2017 ; permis de construire 08808117D0005 ; 9 Rue Luttenbacher ; parcelles AD 191, AD 192, AD 55 ; 27 m² ; terrain 2 112 m² ; autorisé
- 11/05/2017 ; déclaration préalable 08808117D0006 ; Rte des Sources ; parcelle C 139 ; 9 m² ; terrain 1 388 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 14/03/2017 ; permis de démolir 08808117D0001 ; Place de la Gare ; parcelle AC 467 ; autorisé ; SCI CICO
- 23/02/2017 ; permis de construire 08808116D0012 ; 27 Rue d'Alsace ; parcelles AD 102, AD 120, AD 122 ; 38 m² ; autorisé ; L'AUBERGE ALSACIENNE
- 14/02/2017 ; permis de construire 08808116D0011 ; 20 Route de Haltroye ; parcelles AC 437, AC 439 ; 309 m² ; commencé
- 29/11/2016 ; permis de construire 08808116D0009 ; 14 Rue du Pommery ; parcelle B 776 ; 1 logement, 95 m² ; commencé
- 29/03/2016 ; permis de construire 08808116D0002 ; 43 Route des Sources ; parcelle OC 140 ; 664 m² ; autorisé
- 16/12/2015 ; permis de construire 08808115D0008 ; 3 Rue Alexandre Parmentier ; parcelles AC 412, AC 426 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 034 m² ; terminé
- 18/08/2015 ; permis de construire 08808115D0006 ; 18 Rue du Pommery ; parcelle B 778 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 734 m² ; annulé ; SCI SAINT JOUAN
- 30/05/2015 ; permis de construire 08808115P0003 ; 1 Chem du Pre Jules ; parcelle AB 712 ; 780 m² ; terrain 2 859 m² ; commencé ; HANS COFFRAGE
- 05/05/2015 ; permis de construire 08808114P0006 ; 1 Rue D Alsace ; parcelles AB 746, AB 720 ; 18 m² ; terrain 513 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BUSSANG
- 11/04/2015 ; permis de construire 08808115P0002 ; 10 Imp du Champ Mahu ; parcelle D 596P ; 1 logement, 94 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 27/03/2015 ; déclaration préalable 08808115P0004 ; Chem Rural ; parcelle A 206 ; 14 m² ; terrain 80 762 m² ; autorisé
- 12/03/2015 ; permis de construire 08808115P0001 ; 35bis Rue des Champs Naves ; parcelle B 260 ; 33 m² ; terrain 8 740 m² ; autorisé
- 02/12/2014 ; permis de construire 08808114P0005 ; 5 Rue Alexandre Parmentier ; parcelles AC 411, AC 418, AC 425 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 035 m² ; autorisé
- 16/07/2014 ; permis de construire 08808114P0002 ; 80 Rte de Saute ; parcelles B 788, B 787 ; 34 m² ; terrain 4 455 m² ; commencé ; LARCENAIRE SAS
- 12/11/2013 ; permis de construire 08808113P0011 ; 23ter Rue D Alsace ; parcelle AB 696 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 11/09/2013 ; permis de construire 08808113P0009 ; 10 Rte de la Hutte ; parcelles C 677, C 674, C 672 ; 280 m² ; autorisé
- 03/05/2013 ; permis de construire 08808113P0004 ; 3 Imp des Viaux ; parcelle AC 457 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 908 m² ; commencé
- 01/05/2013 ; permis de construire 08808113P0003 ; 2 Rue des Sagards ; parcelle AC 450P ; 1 logement, 84 m² ; terrain 5 907 m² ; autorisé
- 19/02/2013 ; permis de construire 08808112P0019 ; 14 Rue des Champs Naves ; parcelles AD 9, AD 10, AD 11 ; 251 m² ; terrain 11 012 m² ; terminé ; SCI GEHIN-MARCK
- 18/01/2013 ; permis de construire 08808112P0021 ; 13 Rue de L Eglise ; parcelles AB 534P, AB 486P ; 8 logements, 428 m² ; terminé ; VOSGELIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES VOSGES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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