# Permis de construire de Bussières (Loire) : 54 autorisations

De 2013 à 2026 : 35 de logement, 17 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 18 autorisations et 17 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/07/2026 ; permis de construire 0420292600004 ; 3 du Stade ; parcelles AB 352, AB 62 ; 3 logements, 10,95 m² ; terrain 121 m² ; autorisé
- 28/07/2026 ; déclaration préalable 0420292600020 ; 47 du Pere Cotton ; 9,12 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/07/2026 ; permis de construire 0420292600001 ; 619 de Bezin ; parcelle 0B 43 ; 1 logement, 100,81 m² ; terrain 5 103 m² ; autorisé
- 10/04/2026 ; permis de construire 0420292600002 ; 1025 du Freney ; parcelles 0C 393, 0C 392, 0C 475 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 3 551 m² ; autorisé
- 12/01/2026 ; permis de construire 0420292500006 ; 1059 Route du Pinay ; parcelles 0B 349, OB 760 ; 1 logement ; terrain 3 110 m² ; autorisé
- 09/01/2026 ; permis de construire 0420292500008 ; 310 Chemin du Magat ; parcelle ZD 7 ; 806 m² ; terrain 100 516 m² ; autorisé ; EARL DU MAGAT
- 24/12/2025 ; permis de construire 0420292500010 ; Chemin de la Centrale ; parcelle AD 528 ; 586 m² ; terrain 1 522 m² ; autorisé ; GDE
- 04/11/2024 ; permis de construire 04202924A0005 ; Lieu-Dit le Rampeau ; parcelle AB 30 ; 286 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BUSSIERES
- 05/09/2024 ; permis de construire 04202924A0004 ; 133 Montee du Prieure ; parcelles AC 95, AC 96, AC 213 ; 1 logement, 80 m² ; autorisé
- 17/07/2024 ; permis de construire 04202924A0002 ; 81 Rue Gambetta ; parcelle AD 525 ; 1 logement, 282 m² ; autorisé
- 12/09/2023 ; permis de construire 04202923A0005 ; Le Moulin ; parcelle 0B 232 ; 24 m² ; terrain 11 800 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BUSSIERES
- 28/07/2023 ; permis de construire 04202923A0002 ; 815 Rte de Panissieres ; parcelles 0A 11, 0A 621 ; 1 logement ; terrain 2 792 m² ; autorisé
- 13/03/2023 ; permis de construire 04202922A0008 ; 77 Chemi de la Centrale ; parcelles AD 171, AD 432, AD 434 ; 111 m² ; terrain 14 280 m² ; autorisé ; ATELIERS DE TISSAGE DE BUSSIERES ET DE CHALLES
- 06/01/2023 ; permis de construire 04202922A0007 ; 47 Impas Jean de la Fontaine ; parcelles AD 375, AD 376, AD 378 ; 1 logement ; terrain 97 m² ; commencé
- 05/01/2023 ; permis de construire 04202922A0004 ; 80 Rue Gambetta ; parcelles AD 135, AD 137 ; 5 logements ; terrain 6 973 m² ; terminé ; SAS HLAE
- 05/09/2022 ; permis de construire 04202922A0005 ; Le Magat ; parcelle ZD 25 ; 160 m² ; terrain 81 045 m² ; autorisé
- 28/04/2022 ; permis de construire 04202922A0001 ; Le Bourg Nord ; parcelles AB 237, AB 238, AB 239 ; 1 logement ; terrain 1 021 m² ; autorisé
- 02/03/2022 ; permis de construire 04202922A0002 ; La Cipiere ; parcelle AD 450 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 902 m² ; terminé
- 18/11/2021 ; permis de construire 04202921A0006 ; 483 Chemin de Mussy ; parcelle 0A 757 ; 1 logement ; terrain 6 337 m² ; commencé
- 04/11/2021 ; permis de construire 04202921A0007 ; Les Places ; parcelle 0C 713 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 497 m² ; terminé
- 11/01/2021 ; permis de construire 04202920A0007 ; 37 Allee des Tilleuls ; parcelle 0B 700 ; 51 m² ; terrain 1 088 m² ; autorisé
- 09/12/2020 ; déclaration préalable 04202920A8022 ; Saint Albin ; parcelle 0A 523 ; 8 m² ; terrain 1 390 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/11/2020 ; déclaration préalable 04202920A8014 ; 89 Rue du Quatorze Juillet ; parcelle AD 77 ; 1 logement ; terrain 65 m² ; autorisé ; SCI CHRILINA
- 14/10/2020 ; permis de construire 04202920A0005 ; 215 Chemi de Chez Liange ; parcelle AE 128 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 138 m² ; commencé
- 07/01/2020 ; permis de construire 04202919A0007 ; Rue Danton ; parcelles 0B 660, AD 459, AD 460 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 283 m² ; terminé
- 25/11/2019 ; permis de construire 04202919A0006 ; 37 Chemin des Places ; parcelle 0C 695 ; 50 m² ; terrain 658 m² ; autorisé ; L.H.L.T.
- 19/11/2019 ; déclaration préalable 04202919A8013 ; 37 Rue de la Republique ; parcelle AD 72 ; 1 logement ; autorisé
- 15/11/2019 ; permis d'aménager 04202919A0003 ; Monceau ; parcelle AD 489 ; terrain 7 767 m² ; autorisé ; SARL ACTIV.
- 02/10/2019 ; permis de construire 04202919A0004 ; La Cipiere ; parcelle AD 233 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 467 m² ; commencé
- 21/06/2019 ; permis de construire 04202919A0002 ; Les Combes ; parcelles AC 347, AC 42, AC 402 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 052 m² ; commencé
- 01/06/2019 ; permis de construire 04202919A0001 ; Rue des Freres Lumiere ; parcelle AC 425 ; 368 m² ; terrain 2 015 m² ; commencé
- 14/11/2018 ; permis de construire 04202918A0006 ; 5191 Rue du Dix Neuf Mars 1962 ; parcelle AD 42 ; 23 m² ; terrain 1 368 m² ; annulé
- 26/04/2018 ; permis de construire 04202918A0002 ; 5191 Rue du Dix Neuf Mars 1962 ; parcelle AD 42 ; 85 m² ; terrain 1 368 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BUSSIERES
- 11/04/2018 ; permis de construire 04202918A0004 ; Rue Emile Zola ; parcelle AC 71 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 19/02/2018 ; permis de construire 04202918A0001 ; Lieu- la Cipiere ; parcelles AD 659, AD 458, AD 457 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 258 m² ; terminé
- 06/09/2017 ; permis de construire 04202917C0006 ; Chez Cecy ; parcelle A 288 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 923 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 0420291700004 ; Les Places ; parcelle C 804 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 455 m² ; autorisé
- 20/02/2017 ; permis de construire 04202916C0006 ; Chez Liange ; parcelles AE 198, AE 211 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 6 500 m² ; autorisé
- 02/06/2016 ; permis d'aménager 04202916C0002 ; Lieu-Dit Monceau ; parcelles AD 186, AD 187, AD 189 ; terrain 8 450 m² ; commencé ; SARL ACTIV.
- 12/04/2016 ; permis de construire 04202916C0001 ; Chateau de la Cote ; parcelle B 117 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 202 m² ; commencé
- 15/02/2016 ; permis de construire 04202915C0002 ; Liange Sud ; parcelle AE 117 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 5 655 m² ; commencé
- 21/01/2016 ; déclaration préalable 04202915C8006 ; Rue de la Republique ; parcelle AD 413 ; autorisé ; PHARMACIE TIXIDRE
- 18/09/2015 ; permis de construire 04202915R0004 ; Chateau de la Cote ; parcelles B 702, B 700 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 7 061 m² ; autorisé
- 26/06/2015 ; déclaration préalable 04202915R8008 ; 5997 Rue Calmette et Guerin ; parcelle AB 213 ; 1 logement ; terrain 239 m² ; terminé
- 26/03/2015 ; permis de construire 04202915R0001 ; Basse Fenetre Nord ; parcelles AH 195, AH 200, AH 199 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 706 m² ; terminé
- 18/01/2015 ; permis de construire 04202914R0004 ; Les Combes ; parcelle AC 401 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 824 m² ; commencé
- 14/01/2015 ; permis de construire 04202914R0003 ; Les Places ; parcelle C 152 ; 78 m² ; terrain 29 050 m² ; terminé ; GAEC CHAMPI PLACES
- 24/02/2014 ; permis de construire 04202913R0010 ; Rue de la Raãâaãâ©sistance ; parcelles AC 412, AC 414 ; 1 logement ; terrain 393 m² ; autorisé
- 26/01/2014 ; permis de construire 04202913R0008 ; Les Places ; parcelle C 454 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 533 m² ; annulé
- 14/11/2013 ; permis de construire 04202913R0007 ; Les Charbonnieres ; parcelle A 198 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 48 950 m² ; commencé
- 02/09/2013 ; permis de construire 04202913R0003 ; Chez Bourrat ; parcelle C 761 ; 210 m² ; terrain 4 761 m² ; terminé
- 20/08/2013 ; permis de construire 04202913R0005 ; Monceau ; parcelles AD 434, AD 432, AD 171 ; 2 291 m² ; terrain 14 280 m² ; commencé ; ATELIERS DE TISSAGE DE BUSSIERES ET DE CHALLES
- 28/03/2013 ; permis de construire 04202913R0001 ; Chez Grangeard ; parcelle C 667 ; 1 logement ; terrain 1 974 m² ; terminé
- 15/01/2013 ; permis de construire 04202912R0007 ; Rue Georges Clemenceau ; parcelle AC 355 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 057 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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