# Permis de construire de Bussières (Puy-de-Dôme) : 15 autorisations

De 2013 à 2023 : 3 de logement, 12 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/10/2023 ; déclaration préalable 06306023S0008 ; Les Armeniens ; parcelle C 644 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/08/2023 ; permis de construire 06306023S0004 ; La Riberolle ; parcelles A 881, A 36, A 28 ; 1 582 m² ; terrain 8 630 m² ; autorisé ; DUMAS CONSTRUCTION
- 14/06/2022 ; permis de construire 06306022S0001 ; Faugere ; parcelle B 263 ; 1 logement ; terrain 1 190 m² ; terminé
- 03/12/2021 ; permis de construire 06306021S0002 ; Le Bourg ; parcelles C 458, C 179 ; 49 m² ; terrain 14 270 m² ; autorisé
- 28/09/2021 ; permis de construire 06306021S0003 ; Faugere ; parcelle B 263 ; 1 logement ; terrain 1 190 m² ; annulé
- 27/10/2020 ; permis de construire 06306020S0002 ; Urbillat ; parcelle A 756 ; 2 m² ; terrain 24 450 m² ; autorisé
- 11/02/2020 ; permis de construire 06306020S0001 ; Puy Fouloux ; parcelle B 1022 ; 85 m² ; terrain 3 041 m² ; commencé ; LES 4 ELEMENTS
- 05/04/2018 ; permis de construire 06306018S0001 ; Les Bages ; parcelles B 794, B 160, B 158 ; 1 logement ; terrain 9 395 m² ; autorisé
- 02/01/2018 ; permis de construire 06306017S0002 ; Les Armeniens ; parcelle OC 516 ; autorisé
- 17/07/2017 ; permis de construire 06306017S0001 ; Puy Fouloux ; parcelle C 268 ; 197 m² ; terrain 5 085 m² ; terminé
- 04/04/2016 ; permis de construire 06306016S0001 ; Puy Fouloux ; parcelles B 1023, B 1025 ; 630 m² ; terrain 13 796 m² ; autorisé
- 14/03/2016 ; permis de construire 06306016S0002 ; Vareille ; parcelle C 74 ; 180 m² ; terrain 15 450 m² ; commencé ; EARL MARTINEZ
- 15/09/2015 ; permis de construire 06306015S0002 ; Vareille ; parcelles C 606, C 605 ; 3 m² ; terrain 16 560 m² ; autorisé
- 25/09/2014 ; permis de construire 06306014S0001 ; Vareilles ; parcelle C 72 ; 449 m² ; terrain 18 820 m² ; autorisé ; EARL PELEIX
- 29/03/2013 ; permis de construire 06306013S0001 ; Puy Foulhoux ; parcelles B 1025, B 1023 ; 518 m² ; terrain 4 587 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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