# Permis de construire de Bussières (Haute-Saône) : 42 autorisations

De 2013 à 2026 : 36 de logement, 2 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis de construire 0701072600001 ; 10 Chemin des Champs sous Terre ; parcelle ZA 93 ; 259 m² ; terrain 30 742 m² ; autorisé ; EARL DE LA FERME DUPONT
- 11/12/2025 ; permis de construire 0701072500003 ; 2 Impasse du Parc ; parcelle ZB 327 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 696 m² ; autorisé
- 01/08/2024 ; permis de démolir 07010724C0001 ; Bornes de Boult ; parcelle ZA 26 ; terrain 41 130 m² ; autorisé
- 23/05/2024 ; permis de construire 07010724C0001 ; Rue de la Chapelle ; parcelle AB 45 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 580 m² ; terminé
- 04/12/2023 ; déclaration préalable 07010723C0014 ; 10 Gr Grand Rue ; parcelles AB 58, AB 59, AB 61 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 2 190 m² ; terminé
- 17/01/2023 ; permis de construire 07010722C0005 ; 11 Rte de Boulot ; parcelles AB 155, AB 332, AB 333 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 589 m² ; commencé
- 27/06/2022 ; permis d'aménager 07010722C0001 ; Les Batailles ; parcelles ZB 85, ZB 315 ; terrain 5 113 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 23/06/2022 ; permis de construire 07010722C0002 ; 3 Rue de la Chapelle ; parcelles AB 194, AB 193, AB 370 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 432 m² ; commencé ; L'UNION DES BOSQUETS
- 23/06/2022 ; permis de construire 07010722C0002 ; 3 Rue de la Chapelle ; parcelles AB 194, AB 193, AB 370 ; 182 m² ; terrain 432 m² ; commencé ; L'UNION DES BOSQUETS
- 11/04/2022 ; permis de construire 07010721C0005 ; Les Batailles ; parcelle ZB 315 ; 4 logements, 291 m² ; terrain 3 423 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 11/04/2022 ; permis de construire 07010722C0001 ; Lot les Cerisiers - Lot 4 ; parcelle AB 353 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 906 m² ; autorisé
- 27/01/2022 ; permis de construire 07010721C0003 ; Rue des Cerisiers ; parcelle AB 366 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 16/08/2021 ; permis de construire 07010721C0002 ; Lotissement de Champs Fleu ; parcelles ZB 234, ZB 236, ZB 268 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 27/05/2021 ; permis de construire 07010721C0001 ; 6 Rue de la Chapelle ; parcelles AB 343, AB 346 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 922 m² ; terminé
- 11/01/2021 ; permis de construire 07010720C0004 ; Lotissement les Cerisiers ; parcelle AB 352 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 252 m² ; terminé
- 10/12/2020 ; permis de construire 07010720C0003 ; 6a Rue des Cerisiers ; parcelle AB 351 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 12/10/2020 ; permis de construire 07010720C0002 ; 5 Rte de Boulot ; parcelles AB 150, AB 149 ; 2 logements, 61 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 27/07/2020 ; permis de construire 07010720C0001 ; Le Village ; parcelle AB 46 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé
- 16/03/2020 ; permis de construire 07010719C0005 ; Route de Boult ; parcelle AB 297 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 816 m² ; terminé
- 16/03/2020 ; permis de construire 07010719C0006 ; Rue des Cerisiers ; parcelle AB 335 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 011 m² ; terminé
- 16/03/2020 ; permis de construire 07010719C0007 ; Rue des Cerisiers ; parcelle AB 297 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 24/02/2020 ; permis de construire 07010719C0008 ; Le Village ; parcelles AB 333, AB 330, AB 155 ; 3 logements, 218 m² ; terrain 1 237 m² ; terminé ; L'UNION DES BOSQUETS
- 23/08/2019 ; permis d'aménager 07010719C0002 ; Rue des Cerisiers ; parcelles AB 41, AB 44, AB 297 ; terrain 8 360 m² ; commencé ; UNIFONCIER
- 05/03/2019 ; permis de construire 07010719C0001 ; 11 Route de Boulot ; parcelles AB 156, AB 157 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 1 299 m² ; commencé
- 12/05/2017 ; permis de construire 07010717C0002 ; Avenue du Chateau ; parcelle ZB 216 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 4 765 m² ; terminé
- 04/05/2017 ; permis de construire 07010717C0003 ; 4 Route de Boulot ; parcelles AB 316, AB 318 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 024 m² ; commencé
- 21/11/2016 ; permis de construire 07010716C0003 ; Rue des Aubepines ; parcelle ZB 298 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 121 m² ; autorisé
- 25/07/2016 ; permis de construire 07010716C0001 ; Rue des Aubepines ; parcelle ZB 296 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 27/07/2015 ; permis de construire 07010715C0003 ; Rue des Aubepines ; parcelle ZB 300 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 019 m² ; terminé
- 10/07/2015 ; permis de construire 07010715C0002 ; 5 Lot les Batailles ; parcelle ZB 296 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 890 m² ; annulé
- 24/04/2015 ; permis de construire 07010715C0001 ; Au Village ; parcelle AB 278A ; 1 logement, 122 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 06/06/2014 ; permis de construire 07010714C0003 ; 8 Rte de Geneuille ; parcelles AB 189, AB 213, AB 191 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 046 m² ; autorisé
- 01/06/2014 ; permis de construire 07010714C0002 ; 6 Rte de Geneuille ; parcelle AB 141 ; 1 logement ; terrain 577 m² ; autorisé
- 27/02/2014 ; permis de construire 07010714C0001 ; Rte de Boult ; parcelle ZB 297 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 826 m² ; commencé
- 05/12/2013 ; permis de construire 07010713C0008 ; Rue de la Chapelle ; parcelle AB 282 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 317 m² ; terminé
- 25/11/2013 ; permis de construire 07010713C0007 ; Rue de la Chapelle ; parcelle AB 274P ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 456 m² ; terminé
- 07/10/2013 ; permis de construire 07010713C0006 ; Lot Champs Fleuris ; parcelle ZB 255 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 042 m² ; terminé
- 16/09/2013 ; permis de construire 07010713C0004 ; Rue de la Chapelle ; parcelle AB 274P ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 131 m² ; terminé
- 19/08/2013 ; permis de construire 07010713C0005 ; Rte de Bout ; parcelle AB 280 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 907 m² ; autorisé
- 26/05/2013 ; permis de démolir 07010713C0001 ; Rue des Varennes ; parcelle AB 130 ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 14/05/2013 ; permis de construire 07010713C0002 ; Lot les Batailles ; parcelle ZB 299 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 892 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 07010712C0007 ; Rte de Boulot ; parcelle ZB 6 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 014 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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