# Chemin des Fromentaux, 71960 Bussières : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.33727, 4.70525 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 71069_0023.

## La parcelle

- Parcelle : A 1415
- Contenance : 2 115 m²
- Identifiant : 710690000A1415
- Feuille : 000 A 04, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 4,9 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 258,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,7 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 663 kWh par an, pour 1 545 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine mixte, du PLU Bussieres, en vigueur depuis le 25/04/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- R151-34_Cote viticole_écoulement diffus

### Informations (1)

- Zone soumise au Droit de Préemption Urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise de la conversion de Saint Paul

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 15/10/2025 ; vente ; 121 Che des Fromentaux ; Maison ; 180 000 € ; 75 m² bâtis, 1 726 m² de terrain, 2 400 €/m²
- 12/07/2023 ; vente ; 79 Che des Fromentaux ; Maison, Dépendance ; 220 820 € ; 86 m² bâtis, 2 382 m² de terrain, 2 568 €/m²
- 11/05/2022 ; vente ; 351 Che des Fromentaux ; Maison ; 195 000 € ; 70 m² bâtis, 1 779 m² de terrain, 2 786 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 02/03/2025 ; 121 Chemin des Fromentaux 71960 Bussières ; maison, 75,4 m² ; énergie E, climat B
- 08/02/2023 ; 79 Chemin des Fromentaux 71960 Bussières ; maison, 86 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/07/2004.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 11, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION A L ECOLE (OCCE 71) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/328368915) ; COMMUNE DE BUSSIERES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217100692) ; IBUDI (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/753626324) ; LILAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/844922351) ; ANATOLE DORRY (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/900701533)
- Voies voisines : Route Alphonse de Lamartine (84 m) https://aucadastre.fr/bussieres-71069/route-alphonse-de-lamartine-0007.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bussieres-71069/chemin-des-fromentaux-0023
La commune : https://aucadastre.fr/bussieres-71069.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/71069_0023