# Permis de construire de Busson (Haute-Marne) : 3 autorisations

De 2018 à 2020 : 2 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/01/2020 ; permis de construire 05208419N0002 ; Rue du Chateau ; parcelle A 689 ; 1 logement ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 26/07/2019 ; permis de construire 05208419N0001 ; Sent de la Fontaine ; parcelle ZC 47 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 31/10/2018 ; permis de construire 05208418N0001 ; Chem Rural Derriere le Chateau ; parcelle ZB 27 ; 1 583 m² ; terrain 7 540 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/busson-52084.md
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