# Permis de construire de Busy (Doubs) : 39 autorisations

De 2013 à 2025 : 31 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/09/2025 ; permis de construire 02510325C0002 ; Route de Larnod ; parcelles B 1413, B 1408, B 1414 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 911 m² ; commencé
- 06/09/2025 ; permis de construire 02510325C0003 ; Route de Larnod ; parcelles B 1409, B 1405, B 1411 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 315 m² ; commencé
- 23/05/2025 ; permis de construire 02510324C0001 ; Chemin des Arbeux ; parcelles B 273, B 1375 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 652 m² ; autorisé
- 03/05/2025 ; permis de construire 02510325C0001 ; 5 Route de Larnod ; parcelle AA 259 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 257 m² ; autorisé
- 13/07/2023 ; permis de construire 02510323C0001 ; Combe au Fourney ; parcelle AA 255 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 706 m² ; terminé
- 19/03/2022 ; permis de construire 02510321C0007 ; La Grange Rouge ; parcelles B 730, B 731, B 971 ; terrain 59 542 m² ; terminé ; GAEC DE LA GRANGE ROUGE
- 16/12/2021 ; permis de construire 02510321C0006 ; 2 Chemin du Moulinot ; parcelles AA 152, AA 154 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 5 341 m² ; terminé ; SCI DE LA RIOTTE
- 28/07/2021 ; permis de construire 02510321C0001 ; Route de Larnod ; parcelle AA 256 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 521 m² ; autorisé
- 25/06/2021 ; permis de construire 02510321C0002 ; Chemin des Revallieres ; parcelle AA 254 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 644 m² ; autorisé
- 01/04/2021 ; permis de démolir 02510321C0001 ; 2 Chemin du Moulinot ; parcelles AA 179, AA 61, AA 62 ; terrain 3 034 m² ; autorisé
- 14/02/2020 ; permis de construire 02510319C0002 ; Route de Larnod ; parcelle AA 173 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 02/12/2019 ; permis de construire 02510319C0001 ; 76 Rue Principale ; parcelles AC 399, AC 397, AC 38 ; 8 logements, 400 m² ; terrain 1 328 m² ; autorisé ; L2R-IMMOBILIER
- 25/04/2019 ; permis de construire 02510318C0003 ; Chemin de la Criante ; parcelles AC 369, AC 207, AC 208 ; 8 logements, 428 m² ; terrain 3 496 m² ; commencé ; SCI A2L IMMO
- 05/10/2018 ; permis de construire 02510318C0002 ; Champs des Ronces ; parcelles B 290, B 291, B 292 ; 1 177 m² ; terrain 4 241 m² ; autorisé ; GAEC DE LA VIERGE
- 26/04/2018 ; permis de construire 02510318C0001 ; Rue Principale ; parcelle AC 89 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 18/12/2017 ; déclaration préalable 02510317C0008 ; 55 Chemin de la Criante ; parcelle AC 388 ; 19 m² ; autorisé
- 16/09/2017 ; permis de construire 02510317C0005 ; Lot N Lotissement  au Village S ; parcelle AC 371 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 569 m² ; terminé
- 02/09/2017 ; permis de construire 02510317C0006 ; 8 Rue de l'Ecole ; parcelle AB 280 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 441 m² ; commencé
- 26/07/2017 ; permis de construire 02510317C0002 ; 62 Rue Principale ; parcelle AC 376 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 770 m² ; commencé
- 26/07/2017 ; permis de construire 02510317C0003 ; 62 Rue Principale ; parcelles AC 372, AC 373 ; 4 logements, 328 m² ; terrain 1 492 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 25/07/2017 ; permis de construire 02510317C0001 ; Lotissement    au Village ; parcelle AC 371 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 508 m² ; commencé
- 18/02/2017 ; permis de construire 02510316C0006 ; 8 Rue de Culot ; parcelles AC 291, AC 297 ; 35 m² ; terrain 874 m² ; autorisé
- 22/11/2016 ; permis de construire 02510316C0005 ; 78 Rue Principale ; parcelle AC 114 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 109 m² ; commencé
- 07/07/2016 ; permis de construire 02510316C0002 ; 78 Rue Principale ; parcelle AC 114 ; 2 logements ; terrain 1 109 m² ; commencé
- 02/07/2016 ; permis de construire 02510316C0001 ; Rue Pre Marquis ; parcelle AC 360 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 14/06/2016 ; permis de construire 02510316C0003 ; 2bis Rue de la Criante ; parcelle AC 300 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 434 m² ; commencé
- 04/03/2016 ; permis de construire 02510315C0005 ; Chemin du Moulinot ; parcelle AA 63 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 2 273 m² ; commencé
- 26/01/2016 ; permis de construire 02510315C0004 ; Chemin de la Riotte ; parcelles AB 35, AB 18 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 14 972 m² ; commencé
- 16/07/2015 ; permis de construire 02510315C0003 ; 76 Rue Principale ; parcelle AC 240 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 902 m² ; commencé
- 10/04/2015 ; permis de construire 02510315C0001 ; Lot aux Champs Landoz ; parcelle AC 359 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 787 m² ; commencé
- 13/02/2015 ; permis de construire 02510314C0004 ; 1b Chemi du Moulinot ; parcelle AA 13 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 25/01/2015 ; permis d'aménager 02510314C0001 ; Rue Principale ; parcelle AC 227 ; autorisé
- 23/09/2014 ; permis de construire 02510314C0002 ; A la Taille du Mouton ; parcelles B 971, B 1209 ; 1 188 m² ; terrain 33 491 m² ; commencé ; GAEC DE LA GRANGE ROUGE
- 03/04/2014 ; permis de construire 02510313C0006 ; Lot aux Champs de Landoz ; parcelles AC 797, AC 356 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 797 m² ; terminé
- 15/09/2013 ; permis de construire 02510313C0003 ; Grange Rouge ; parcelles B 971, B 1208, B 1209 ; 381 m² ; terrain 59 542 m² ; commencé ; GAEC DE LA GRANGE ROUGE
- 09/05/2013 ; permis de construire 02510313C0001 ; Lot aux Champs de Landoz ; parcelle AC 11 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 815 m² ; commencé
- 02/04/2013 ; permis de construire 02510312C0021 ; 8 Chem des Montures ; parcelle AB 270 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 671 m² ; terminé
- 23/03/2013 ; permis de construire 02510312C0022 ; Rue des Bots ; parcelle AB 76 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 362 m² ; terminé
- 19/03/2013 ; permis de construire 02510312C0020 ; Au Village Sud ; parcelles AC 374, AC 375 ; 3 logements, 329 m² ; terrain 1 571 m² ; terminé ; SCI DU FAUBOURG

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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