# Permis de construire de Buvilly (Jura) : 23 autorisations

De 2013 à 2025 : 17 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/01/2025 ; permis de construire 03908124C0002 ; Rue de la Croix Baptiste ; parcelles B 983, D 859, D 979 ; 386 m² ; terrain 2 485 m² ; autorisé ; CHARPENTE THIERY LAURENT
- 21/02/2023 ; permis de construire 03908122C0003 ; Rue de la Croix Baptiste ; parcelle ZI 41 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 207 m² ; autorisé
- 27/01/2023 ; permis de construire 03908122C0002 ; 26 Rue de la Croix saint Bapt ; parcelle ZI 41 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 6 955 m² ; terminé
- 23/07/2021 ; permis de construire 03908121C0004 ; A la Colombiere ; parcelles D 1090, D 1091, D 1093 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 214 m² ; commencé
- 10/06/2021 ; permis de démolir 03908121C0006 ; 7 Rue du Pre Millet ; parcelle D 141 ; terrain 725 m² ; autorisé
- 09/04/2021 ; permis de construire 03908121C0002 ; 5241 Rue de la Mairie ; parcelles D 150, D 151, D 955 ; 3 logements ; terrain 721 m² ; terminé ; COMMUNE DE BUVILLY
- 30/03/2021 ; permis de construire 03908121C0001 ; parcelle ZH 83 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 047 m² ; commencé
- 23/02/2021 ; permis de démolir 03908121C0002 ; 10 Gr Grande Rue ; parcelle D 988 ; terrain 729 m² ; autorisé
- 15/05/2020 ; permis de construire 0390812000002 ; 1 logement, 121 m² ; autorisé
- 09/03/2020 ; permis de construire 03908119C0005 ; La Roncetat ; parcelle ZI 35 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 4 354 m² ; terminé
- 25/10/2019 ; permis de construire 03908119C0003 ; 7 Rue de Chamole ; parcelle ZE 66 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 3 496 m² ; commencé
- 19/07/2019 ; permis de construire 03908119C0002 ; 5130 Rue de Croix Baptiste ; parcelle D 874 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 281 m² ; terminé
- 15/01/2019 ; permis de construire 03908118C0004 ; Au Village ; parcelles D 302, D 303 ; 393 m² ; terrain 1 103 m² ; terminé ; SCI BEJEAN - GUILLEMIER
- 27/03/2018 ; permis de construire 03908118C0002 ; Rue de la Mairie ; parcelles D 348, D 349, D 350 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 284 m² ; terminé
- 16/01/2018 ; permis de construire 03908118C0001 ; Champs Chevalier ; parcelle D 936 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 008 m² ; commencé
- 15/01/2018 ; permis de construire 03908117C0004 ; Chemin Rural ; parcelle D 935 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 943 m² ; commencé
- 25/08/2017 ; permis de construire 03908117C0003 ; Chemin de la Croix d'Or ; parcelle D 936 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 008 m² ; commencé
- 14/03/2017 ; permis de démolir 03908117C0001 ; 11 Rue du Lac ; parcelle ZI 73 ; terrain 34 737 m² ; autorisé
- 02/08/2016 ; permis de construire 03908116C0002 ; 10 Rue de la Croix Baptiste ; parcelle D 1079 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 914 m² ; commencé
- 03/05/2016 ; permis de construire 03908116C0001 ; Rue de la Mairie ; parcelle D 1071 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 729 m² ; commencé
- 15/01/2016 ; permis de construire 03908115C0006 ; Rue de la Croix Baptiste ; parcelle ZI 36 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 648 m² ; commencé
- 14/12/2014 ; permis de démolir 03908114D0001 ; 29 Grande Rue ; parcelle OD 827 ; autorisé
- 04/02/2013 ; permis de construire 03908112B0005 ; Rue de Chamole ; parcelles D 1060, ZE 67 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 019 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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