# Permis de construire de By (Doubs) : 13 autorisations

De 2014 à 2023 : 5 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/12/2023 ; permis de démolir 02510423C0001 ; 8 Grande Rue ; parcelle C 102 ; autorisé
- 15/12/2022 ; permis de construire 02510422C0002 ; 8 Bis Grande Rue ; parcelles C 105, C 106, C 107 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 919 m² ; autorisé
- 26/04/2022 ; permis de construire 02510421C0004 ; Les Petits Pres ; parcelle ZC 16 ; 75 m² ; terrain 22 170 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES PETITS PRES
- 16/03/2022 ; permis de construire 02510421C0002 ; Lyot les Epinettes ; parcelle A 199 ; 75 m² ; terrain 7 205 m² ; terminé
- 15/03/2022 ; permis de construire 02510421C0003 ; Lyot les Epinettes ; parcelle A 199 ; 110 m² ; terrain 7 205 m² ; autorisé
- 04/03/2022 ; permis de construire 02510422C0001 ; Grande Rue ; parcelle C 539 ; 1 logement ; autorisé
- 13/02/2022 ; déclaration préalable 02510422C0001 ; Grande Rue ; parcelles C 540, C 539 ; 1 logement ; terrain 194 m² ; autorisé
- 30/07/2021 ; permis de construire 02510421C0001 ; Lyot ; parcelle A 516 ; 946 m² ; terrain 13 563 m² ; autorisé ; GAEC CASTELLA
- 05/05/2019 ; permis de construire 02510419C0001 ; Lieu Dit Lyot ; parcelle A 516 ; 334 m² ; terrain 13 563 m² ; terminé ; GAEC CASTELLA
- 29/03/2016 ; permis de construire 02510416C0002 ; Grande Rue ; parcelle ZC 102 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 28/06/2015 ; permis de construire 02510415C0001 ; Au Village ; parcelle C 530 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 398 m² ; autorisé
- 04/09/2014 ; permis de construire 02510414C0002 ; Lyot ; parcelle A 200 ; 1 530 m² ; terrain 51 027 m² ; autorisé ; GAEC CASTELLA
- 30/07/2014 ; permis de construire 02510414C0001 ; Les Longues Rayes ; parcelles ZD 20, ZD 21 ; 596 m² ; terrain 17 350 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MONNIER

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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