# Permis de construire de Byans-sur-Doubs (Doubs) : 76 autorisations

De 2013 à 2026 : 65 de logement, 5 de locaux, 2 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2026 ; permis de construire 02510526C0003 ; 27 Route de la Grotte ; parcelle ZE 231 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 225 m² ; autorisé
- 12/03/2026 ; permis d'aménager 02510525C0002 ; Chemin des Arbeux ; parcelles AC 166, AC 168, AC 29 ; terrain 4 078 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BYANS SUR LE DOUBS
- 08/03/2025 ; permis de démolir 02510525C0001 ; 2 Chemin de Vauthiau ; parcelle AC 69 ; terrain 129 m² ; autorisé
- 16/12/2024 ; permis de construire 02510524C0001 ; Chemin des Arbeux ; parcelles AH 204, AH 207, AC 190 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 613 m² ; commencé
- 28/11/2023 ; permis de construire 02510523C0007 ; 15 Rue Jouffroy d'Abbans ; parcelle AD 358 ; 1 logement ; terrain 235 m² ; autorisé
- 30/06/2023 ; permis de construire 02510523C0004 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 182 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 1 868 m² ; terminé
- 04/05/2023 ; permis de construire 02510523C0002 ; 10 Grande Rue ; parcelle AD 69 ; 2 logements ; terrain 1 167 m² ; autorisé
- 02/01/2023 ; permis de construire 02510522C0005 ; Petit Crey ; parcelle ZE 318 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 064 m² ; terminé
- 18/11/2022 ; permis de construire 02510522C0006 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 178 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 845 m² ; terminé
- 18/10/2022 ; permis de construire 02510522C0002 ; Ch de Vauthiau ; parcelle AC 44 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 790 m² ; terminé
- 19/09/2022 ; permis de construire 02510522C0004 ; 14 Chemin des Arbeux ; parcelles AH 178, AH 178, AH 185 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 15/11/2021 ; permis de construire 02510521C0005 ; Chemin des Combes - Lot 1 ; parcelle AC 179 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 579 m² ; commencé
- 02/11/2021 ; permis de construire 02510521C0006 ; 13 Route de la Grotte ; parcelle AC 179 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 24/09/2021 ; permis de construire 02510521C0003 ; 2 Route de la Grotte ; parcelle AD 361 ; 18 logements ; terrain 1 905 m² ; terminé
- 25/06/2021 ; permis de construire 02510521C0004 ; 1 Rue des 8 Aviateurs ; parcelle ZE 324 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 658 m² ; commencé
- 10/05/2021 ; permis de construire 02510520C0005 ; Petit Crey ; parcelle ZE 294 ; 2 logements, 194 m² ; terrain 713 m² ; autorisé
- 07/05/2021 ; permis de construire 02510520C0003 ; 33 Pace de l'Eglise ; parcelle AD 84 ; 1 logement ; terrain 312 m² ; autorisé
- 30/04/2021 ; permis de construire 02510520C0004 ; Petit Crey ; parcelles ZE 327, ZE 333, ZE 236 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 23/04/2021 ; permis de construire 02510521C0002 ; 13 Rue des 8 Aviateurs ; parcelle ZE 318 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 044 m² ; autorisé
- 08/01/2021 ; permis de construire 02510520C0002 ; 9 Chemin des Arbeux ; parcelles AH 8, AH 7 ; 340 m² ; terrain 2 634 m² ; autorisé ; GAEC DES VIGNES DE DOUNON
- 27/11/2020 ; déclaration préalable 02510520C0012 ; La Craye ; parcelle AD 60 ; 7 m² ; terrain 1 235 m² ; autorisé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 03/09/2020 ; permis d'aménager 02510520C0001 ; 13 Rte de la Grotte ; parcelles AC 112, AC 113, AC 179 ; terrain 45 400 m² ; terminé ; L'OREE DU PARC
- 29/04/2020 ; permis de construire 02510519C0008 ; A la Nesilliere ; parcelles ZA 208, ZA 210 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 1 203 m² ; terminé
- 29/04/2020 ; permis de construire 02510520C0001 ; 8 Rue des 8 Aviateurs ; parcelle ZE 312 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 837 m² ; commencé
- 27/04/2020 ; permis de démolir 02510520C0001 ; 19 Che du Bout D Amont ; parcelle AD 111 ; terrain 46 m² ; autorisé
- 20/03/2020 ; permis de construire 02510519C0009 ; 4 Rue des 8 Aviateurs ; parcelle ZE 314 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 951 m² ; commencé
- 10/12/2019 ; permis de construire 02510519C0007 ; 7 Rue des 8 Aviateurs ; parcelle ZE 321 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 574 m² ; autorisé
- 12/09/2019 ; permis de construire 02510519C0005 ; A la Nesilliere ; parcelles ZA 208, ZA 210 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 203 m² ; autorisé
- 01/07/2019 ; permis de construire 02510519C0004 ; Rue des 8 Aviateurs ; parcelle ZE 315 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 959 m² ; commencé
- 03/04/2019 ; permis de construire 02510519C0001 ; Lotissement les Hauts du C ; parcelle ZE 324 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 658 m² ; autorisé
- 14/02/2019 ; permis de construire 02510518C0011 ; Lotissement les Hauts de C ; parcelle ZE 316 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 849 m² ; commencé
- 30/10/2018 ; permis de construire 02510518C0010 ; 11 Rue de Jouffroy d'Abbans ; parcelle AD 98 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 345 m² ; autorisé
- 06/09/2018 ; permis de construire 02510518C0005 ; Rue des 8 Aviateurs ; parcelle ZE 554 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 554 m² ; autorisé
- 05/09/2018 ; permis de construire 02510518C0002 ; 1 Rue de l'Esparcette ; parcelle ZE 257 ; 182 m² ; terrain 933 m² ; commencé
- 18/07/2018 ; permis de construire 02510518C0009 ; Lotissement les Hauts du ; parcelle ZE 323 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 807 m² ; commencé
- 05/07/2018 ; permis de construire 02510518C0006 ; Lotissement les Hauts de ; parcelle ZE 317 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 29/06/2018 ; permis de construire 02510518C0007 ; Lotissement les Hauts de ; parcelle ZE 310 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 575 m² ; commencé
- 01/06/2018 ; permis de construire 02510518C0004 ; Rue des 8 Aviateurs ; parcelle ZE 313 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 965 m² ; terminé
- 18/05/2018 ; permis de construire 02510518C0001 ; Lotissement les Hauts du ; parcelle ZE 310 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 565 m² ; commencé
- 30/04/2018 ; permis de construire 02510518C0003 ; Rue des 8 Aviateurs ; parcelle ZE 310 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 796 m² ; autorisé
- 16/02/2018 ; permis de construire 02510517C0003 ; 12 Chemin de Chevanne ; parcelle AH 182 ; 1 logement ; terrain 1 761 m² ; commencé
- 07/11/2017 ; permis de démolir 02510517C0002 ; 4 Rte de la Saline ; parcelle AD 11 ; terrain 267 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BYANS SUR LE DOUBS
- 07/11/2017 ; permis de démolir 02510517C0001 ; 8 Chemin des Arbeux ; parcelle AH 8 ; terrain 888 m² ; autorisé
- 16/06/2017 ; permis de construire 02510517C0001 ; 6 Rue Esparcette ; parcelle ZE 283 ; 1 logement, 116 m² ; commencé
- 27/09/2016 ; permis de construire 02510516C0001 ; 57 Lot les Hauts des Cray ; parcelles ZE 301, ZE 302 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 594 m² ; autorisé
- 16/11/2015 ; permis de construire 02510515C0006 ; 5 Rue des Dolines 25320 By ; parcelle ZE 256 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 26/08/2015 ; permis de construire 02510515C0004 ; 2 Rue des Dolines ; parcelle ZE 255 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 819 m² ; commencé
- 11/04/2015 ; permis de construire 02510515C0002 ; Montanty ; parcelle ZC 208 ; 247 m² ; terrain 2 906 m² ; autorisé
- 09/02/2015 ; permis de construire 02510514C0014 ; Lotis les Hauts du Crey ; parcelles ZE 260, ZE 259 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 592 m² ; commencé
- 03/02/2015 ; permis de construire 02510514C0013 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 02/01/2015 ; permis de construire 02510514C0012 ; Les Hauts du Crey ; parcelle ZE 266 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 17/08/2014 ; permis de construire 02510514C0009 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 26/07/2014 ; permis de construire 02510514C0006 ; Lot. les Hauts du Crey ; parcelle ZE 295 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 26/06/2014 ; permis de construire 02510514C0005 ; Lot les Hauts du Crey ; parcelle ZE 285 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 668 m² ; terminé
- 15/06/2014 ; permis de construire 02510514C0004 ; Les Hauts du Crey ; parcelle ZE 269 ; 1 logement, 122 m² ; terminé
- 10/06/2014 ; permis de construire 02510514C0008 ; 6 Impasse de la Scabieuse ; parcelle ZE 26 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 824 m² ; terminé
- 06/06/2014 ; permis de construire 02510514C0007 ; Les Hauts du Crey ; parcelle ZE 88 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 907 m² ; terminé
- 05/05/2014 ; permis de construire 02510514C0003 ; 20 Lot Lot  les Haut du Crey ; parcelle ZE 273 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 582 m² ; commencé
- 07/04/2014 ; permis de construire 02510514C0002 ; Lot les Hauts du Crey ; parcelle ZE 287 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 18/03/2014 ; permis de construire 02510513C0006 ; Lot les Hauts du Crey ; parcelle ZE 281P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 652 m² ; terminé
- 18/03/2014 ; permis de construire 02510513C0007 ; Lot les Hauts du Crey ; parcelle ZE 36 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 805 m² ; terminé
- 16/03/2014 ; permis de construire 02510514C0001 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 28/02/2014 ; permis de construire 02510513C0008 ; 1 logement, 117 m² ; commencé
- 08/01/2014 ; permis de construire 02510513C0005 ; Au Petit Grey ; parcelle ZE 263 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 997 m² ; terminé
- 27/12/2013 ; permis de construire 02510513C0004 ; Lotis les Hauts de Crey ; parcelle ZE 35 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 1 589 m² ; terminé
- 21/08/2013 ; permis de construire 02510513C0003 ; Lotis les Hauts du Crey ; parcelle ZE 226 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 937 m² ; terminé
- 25/03/2013 ; permis de construire 02510512C0022 ; Petit Crey ; parcelle ZE 273 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 582 m² ; annulé
- 10/02/2013 ; permis de construire 02510512C0025 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 152 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 02510512C0024 ; Chem des Arbeux ; parcelle AH 137 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 075 m² ; terminé
- 06/02/2013 ; permis de construire 02510512C0023 ; Lot les Hauts du Crey ; parcelle ZE 267 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 27/01/2013 ; permis de construire 02510512C0014 ; Lot les Hauts du Crey ; parcelle ZE 260 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 858 m² ; autorisé
- 27/01/2013 ; permis de construire 02510512C0021 ; Rte de la Grotte ; parcelle ZE 261 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 880 m² ; commencé
- 23/01/2013 ; permis de construire 02510512C0004 ; 4 Rue D Osselle ; parcelle AD 333 ; 13 logements, 54 m² ; terrain 5 431 m² ; commencé ; IMMO BYANS
- 23/01/2013 ; permis de construire 02510512C0004 ; 4 Rue D Osselle ; parcelle AD 333 ; 54 m² ; terrain 5 431 m² ; commencé ; IMMO BYANS
- 17/01/2013 ; permis de construire 02510512C0017 ; Lot les Hauts du Crey ; parcelle ZE 226P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 17/01/2013 ; permis de construire 02510512C0018 ; Lot les Hauts du Crey ; parcelle ZE 262 ; 1 logement, 113 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/byans-sur-doubs-25105/permis
La commune : https://aucadastre.fr/byans-sur-doubs-25105.md
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