# Impasse André Clerc, 13440 Cabannes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.86289, 4.94484 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13018_0063.

## La parcelle

- Parcelle : AH 107
- Contenance : 454 m²
- Identifiant : 13018000AH0107
- Feuille : 000 D 01, échelle 1:2500, édition 6
- Bâtiment au point : 2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 48,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 642 kWh par an, pour 1 959 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone d'habitat pavillonaire de densité moyenne, du PLU Cabannes, en vigueur depuis le 20/07/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU

### Informations (1)

- Risque retrait gonflement des argiles

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Château de Cabannes (ancien)
- PPR inondation de Cabannes (bassin de la Durance)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Sainte Madeleine (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 65, dont CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE (CAP) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/381976448) ; PROVENCE ECO ENERGIE P5 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/824515472) ; DORLEANE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/478364995) ; ALLARD EMBALLAGES (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/675620355) ; CLEMENT (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/984456145) ; LES OLIVIERS DE CABANNES (, https://auregistre.fr/entreprise/106698749)
- Voies voisines : Chemin de la Carita (73 m) https://aucadastre.fr/cabannes-13018/chemin-de-la-carita-0053.md ; Avenue Paule Clerc (74 m) https://aucadastre.fr/cabannes-13018/avenue-paule-clerc-ths8ei.md ; Hameau de la Carita (86 m) https://aucadastre.fr/cabannes-13018/hameau-de-la-carita-l3o2cu.md ; Route de Noves (92 m) https://aucadastre.fr/cabannes-13018/route-de-noves-0200.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cabannes-13018/impasse-andre-clerc-0063
La commune : https://aucadastre.fr/cabannes-13018.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13018_0063