# Route de Pomples, 83340 Cabasse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (39 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.43227, 6.27928 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83026_tdu9vm.

## La parcelle

- Parcelle : B 724
- Contenance : 17 639 m²
- Identifiant : 830260000B0724
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:5000, édition 12
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 311,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 538 kWh par an, pour 1 938 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A du PLU Cabasse, en vigueur depuis le 06/03/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Ligne électrique (I4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 157 de la commune

- 13/03/2026 ; permis de construire 0830262600002 ; 9001 Pomples ; parcelle 0B 648 ; 22 m² ; terrain 3 699 m² ; autorisé
- 01/08/2019 ; permis de construire 0830261900009 ; Pomples ; parcelles B 197, B 198 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 162 m² ; autorisé
- 01/08/2019 ; permis de construire 0830261900009 ; Pomples ; parcelles B 197, B 198 ; 49 m² ; terrain 162 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cabasse-83026/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 7

- 29/07/2026 ; 1952 Route de Pomples 83340 Cabasse ; maison, 48,1 m², construit en 1945 ; énergie G, climat C
- 29/07/2026 ; 1952 Route de Pomples 83340 Cabasse ; maison, 124,5 m², construit en 1945 ; énergie E, climat B
- 11/04/2025 ; 1918 Route de Pomples 83340 Cabasse ; maison, 58,1 m² ; énergie B, climat A
- 18/11/2022 ; Route de Pomples 83340 Cabasse ; maison, 150,3 m² ; énergie E, climat E
- 07/07/2022 ; 1920 Route de Pomples 83340 Cabasse ; maison, 73,7 m², construit en 1920 ; énergie F, climat C
- 06/07/2022 ; 1920 Route de Pomples 83340 Cabasse ; maison, 71,8 m², construit en 1920 ; énergie F, climat C
- 24/11/2021 ; Route de Pomples 83340 Cabasse ; maison, 103 m², construit en 2005 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 18/01/2014.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cabasse-83026/route-de-pomples-tdu9vm
La commune : https://aucadastre.fr/cabasse-83026.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83026_tdu9vm