# Permis de construire de Cademène (Doubs) : 7 autorisations

De 2013 à 2022 : 3 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/12/2022 ; déclaration préalable 02510622N0006 ; Rue du Mont ; parcelles ZA 4, ZA 73, ZA 75 ; 1 logement ; terrain 4 180 m² ; terminé
- 03/10/2018 ; permis de construire 02510618N0002 ; Rue de la Vallee ; parcelle AB 691 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 158 m² ; annulé
- 16/02/2017 ; permis de construire 02510617N0001 ; Les Epaisses ; parcelle ZB 59P ; 1 logement, 179 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 02/06/2016 ; permis de construire 02510616N0002 ; 8 Rue de la Vallee ; parcelle AB 64 ; 39 m² ; terrain 2 232 m² ; terminé
- 10/03/2016 ; permis de construire 02510616N0001 ; Les Epaisses ; parcelles ZB 59, ZB 61 ; 45 m² ; terrain 14 030 m² ; autorisé ; GAEC DES CHAUDIERES
- 15/01/2015 ; permis de démolir 02510614N0002 ; 4 Rue des Grands Champs ; parcelle AB 40 ; autorisé
- 14/06/2013 ; permis de construire 02510613N0002 ; Les Epaisses ; parcelles ZB 5, ZB 7 ; 2 238 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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