# Permis de construire de Calmoutier (Haute-Saône) : 27 autorisations

De 2013 à 2025 : 12 de logement, 12 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/09/2025 ; déclaration préalable 0701112500009 ; Rue du Meselot ; parcelle ZD 120 ; 9 m² ; terrain 79 492 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 31/07/2024 ; permis de construire 07011124C0006 ; Rue de la Croix Marteau ; parcelle E 871 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 879 m² ; terminé
- 31/07/2024 ; déclaration préalable 07011124C0006 ; 7 Rue de la Croix Marteau ; parcelles E 857, E 864, E 879 ; 12 m² ; terrain 1 397 m² ; autorisé
- 26/06/2024 ; permis de démolir 07011124C0001 ; Rd 100 ; parcelle D 815 ; autorisé ; SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE
- 19/06/2024 ; permis de construire 07011124C0003 ; 2 Rue du Messelot ; parcelle ZD 119 ; 2 500 m² ; terrain 84 054 m² ; commencé ; GAEC DU MESELOT
- 12/02/2024 ; permis de démolir 07011124C0002 ; 2 Rue de la Ville ; parcelle E 94 ; autorisé
- 26/07/2023 ; déclaration préalable 07011123C0007 ; En Miserey ; parcelle ZA 55 ; 9 m² ; terrain 27 794 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/09/2022 ; permis de construire 07011122C0001 ; Rue de la Croix Marteau ; parcelle E 878 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 879 m² ; terminé
- 29/11/2021 ; permis de construire 07011121C0002 ; Rue Rolland ; parcelle ZC 109 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 511 m² ; commencé
- 14/12/2020 ; permis de construire 07011120C0004 ; Rue de la Croix Marteau ; parcelle E 866 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 963 m² ; terminé
- 10/07/2020 ; permis de construire 07011120C0002 ; Ferme de Miserey ; parcelles ZA 2, ZA 3, ZA 54 ; 2 671 m² ; autorisé ; GAEC DE MISEREY
- 19/02/2020 ; permis de construire 07011120C0001 ; 2 Rue du Messelot ; parcelle ZD 114 ; 24 m² ; terrain 86 150 m² ; terminé ; GAEC RECONNU DU MESELOT
- 09/09/2019 ; permis de construire 07011119C0002 ; Route de Misserey ; parcelles ZA 33, ZA 34, ZA 35 ; 930 m² ; terrain 213 330 m² ; terminé ; GAEC DE CHARMEY
- 19/11/2018 ; permis de construire 07011118C0004 ; 4 Rue du Craie ; parcelle ZD 117 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 001 m² ; commencé
- 22/08/2018 ; permis de construire 07011118C0003 ; En Miserey ; parcelles ZA 2, ZA 4 ; 1 375 m² ; terrain 140 899 m² ; terminé ; GAEC DE MISEREY
- 13/07/2018 ; permis de construire 07011118C0002 ; Pres Barbets ; parcelles ZB 7, ZB 8, ZB 69 ; 608 m² ; terrain 170 914 m² ; commencé ; GAEC PAILLOTTET
- 12/01/2018 ; permis de construire 07011117C0004 ; Champs Capitaine ; parcelle ZD 58 ; 60 m² ; terrain 2 219 m² ; commencé
- 23/06/2017 ; permis de construire 07011117C0002 ; Veau Bruley ; parcelle E 311 ; 90 m² ; terrain 1 922 m² ; annulé
- 24/12/2016 ; permis de construire 07011116C0003 ; 9 Rue du Craie ; parcelle ZD 90 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 336 m² ; commencé
- 05/08/2016 ; permis de construire 07011116C0001 ; Pres Barbets ; parcelles ZB 76, ZB 75, ZB 69 ; 1 640 m² ; terrain 170 000 m² ; commencé ; GAEC PAILLOTTET
- 04/07/2015 ; permis de construire 07011115C0003 ; Rue de la Vignotte ; parcelle ZD 20 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 2 020 m² ; terminé
- 05/06/2014 ; permis de construire 07011114C0002 ; Rue Rolland ; parcelle ZC 26C ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 278 m² ; terminé
- 03/03/2014 ; permis de construire 07011114C0001 ; Rue Rolland ; parcelle ZC 26B ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 153 m² ; terminé
- 30/10/2013 ; permis de construire 07011113C0002 ; Rue Rolland ; parcelle ZC 82 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 899 m² ; terminé
- 17/08/2013 ; permis d'aménager 07011113C0001 ; Le Village ; parcelle E 819 ; autorisé
- 13/02/2013 ; permis de construire 07011112C0009 ; Chem Rural Dit de la Croix ; parcelle E 218 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 362 m² ; commencé
- 08/02/2013 ; permis de construire 07011112C0010 ; La Blanchotte ; parcelle D 218 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 378 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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