# Le Communal, 46160 Calvignac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (22 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.46303, 1.77475 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 46049_3sj4mp.

## La parcelle

- Parcelle : AC 359
- Contenance : 2 420 m²
- Identifiant : 46049000AC0359
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 1,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 140,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 809 kWh par an, pour 1 611 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, hameau peu dense ou diffusion urbaine peu dense, du PLUi Grand-Figeac, en vigueur depuis le 24/06/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 20 de la commune

- 09/07/2021 ; permis de construire 04604921A0003 ; Le Communal ; parcelles AC 387, AC 588 ; 1 logement ; terrain 13 151 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/calvignac-46049/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 27/08/2025 ; Le Communal 46160 Calvignac ; maison, 69 m², construit en 1949 ; énergie C, climat A
- 08/08/2024 ; Le Communal 46160 Calvignac ; maison, 319,7 m² ; énergie E, climat E
- 06/09/2022 ; Le Communal 46160 Calvignac ; maison, 180 m², construit en 2008 ; énergie F, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/12/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 4, dont TEAM BAC A GRAVIERS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/108747866)
- Voies voisines : Chemin du Pas del Gua (69 m) https://aucadastre.fr/calvignac-46049/chemin-du-pas-del-gua-ipl2dl.md ; Les Quatres Chemins (81 m) https://aucadastre.fr/calvignac-46049/les-quatres-chemins-po8hy6.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/calvignac-46049/le-communal-3sj4mp
La commune : https://aucadastre.fr/calvignac-46049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/46049_3sj4mp