# Bourg, 46100 Capdenac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (83 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.58068, 2.06925 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 46055_h377e3.

## La parcelle

- Parcelle : C 306 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 45 m²
- Identifiant : 460550000C0306
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 6,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 298,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 847 kWh par an, pour 1 626 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAc, centralité ancienne des hameaux, du PLUi Grand-Figeac, en vigueur depuis le 24/06/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d ordre culturel, historique, architectural ou écologique

### Servitudes d'utilité publique (4)

- Village de Capdenac-le-Haut (46) et ses abords
- Fortifications d'agglomération
- Croix en pierre datée de 1667
- Fontaine dite des Anglais

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 103 de la commune

- 13/03/2019 ; permis de construire 04605519F0001 ; Le Bourg ; parcelle 0C 255 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 150 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/capdenac-46055/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 21/06/2024 ; Bourg 46100 Capdenac ; maison, 87 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 55, dont COMMUNE DE CAPDENAC (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/214600553) ; SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT CAPDENAC LE HAUT (SIAEP) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/254600315) ; SCI LES TROIS ARCADES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/442984928) ; ASSOCIATION ECO CITOYENNE DE CAPDENAC LE HAUT (AECC) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/792456923) ; SAVONNERIE BUISSONNIERE (SAVONNERIE BUISSONNIERE) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/803650472) ; MEMOPYK (MEMOPYK) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/990228736)
- Voies voisines : Rue Arnault de Capdenac (6 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/rue-arnault-de-capdenac-fmkulb.md ; Place Lucter (14 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/place-lucter-2zh3wh.md ; Rue de la Commanderie (21 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/rue-de-la-commanderie-0005.md ; Place du Consulat (29 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/place-du-consulat-0006.md ; Pl. Lucter (35 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/pl-lucter-0010.md ; Pl.Consulat (36 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/pl-consulat-y2t65i.md ; Rue Drapés (43 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/rue-drapes-0008.md ; Rue du Miral (43 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/rue-du-miral-0018.md ; Impasse Galiot de Genouillac (45 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/impasse-galiot-de-genouillac-sj5wjg.md ; Rue du Sault (47 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/rue-du-sault-0027.md ; Rue St Géraud (48 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/rue-st-geraud-0026.md ; Impasse d'Armagnac (51 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/impasse-d-armagnac-bgqvw0.md ; Place Sully (57 m) https://aucadastre.fr/capdenac-46055/place-sully-0030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/capdenac-46055/bourg-h377e3
La commune : https://aucadastre.fr/capdenac-46055.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/46055_h377e3