# Permis de construire de Cappel (Moselle) : 17 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 05712226V0001 ; 327 Rue de la Foret ; parcelle 26 22 ; 174 m² ; terrain 1 446 m² ; autorisé ; JOSEPH
- 19/09/2023 ; permis de démolir 05712223V0001 ; Rue de L Eglise ; parcelles 01 130, 01 84 ; terrain 360 m² ; autorisé
- 15/01/2021 ; permis de construire 05712220V0001 ; 1 logement, 279 m² ; terminé
- 17/12/2020 ; déclaration préalable 05712220V0012 ; 56 Rue des Fleurs ; parcelle 15 327 ; 19 m² ; terrain 855 m² ; autorisé
- 10/08/2020 ; déclaration préalable 05712220V0005 ; 111 Rue des Vergers ; parcelle 15 338 ; 9 m² ; terrain 899 m² ; autorisé
- 11/12/2018 ; permis de construire 05712218V0003 ; 399 Rue de l'Abbe Touba ; parcelle 16 196 ; 37 m² ; terrain 654 m² ; autorisé
- 06/09/2018 ; permis de construire 05712218V0002 ; Rue de la Foret ; parcelles 01 66, 01 67 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 133 m² ; commencé
- 27/08/2018 ; permis de construire 05712218V0001 ; 260 Rue Nationale ; parcelles 16 157, 16 158 ; 27 m² ; terrain 641 m² ; autorisé
- 18/06/2018 ; permis de démolir 05712218V0002 ; 2  Rue de Henriville ; parcelles 01 100, 01 110 ; terrain 719 m² ; autorisé
- 08/02/2018 ; permis de démolir 05712217V0001 ; Village ; parcelle 01 67 ; terrain 622 m² ; autorisé
- 27/06/2016 ; permis de construire 05712216V0003 ; 118 Rue de la Liberation ; parcelle 15 240 ; 2 logements, 302 m² ; terrain 679 m² ; commencé
- 02/05/2016 ; permis de construire 05712216V0002 ; Village ; parcelle 01 41 ; 1 logement, 332 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 27/01/2016 ; permis de construire 05712216V0001 ; Rue Nationale ; parcelle 16 134 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 012 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de démolir 05712215V0001 ; Kurzer Buhl ; parcelles 15 23, 15 24, 15 25 ; terrain 1 186 m² ; autorisé
- 01/09/2015 ; permis de construire 05712215S0001 ; Rue Nationale ; parcelles 18 471, 18 505, 18 504 ; 1 logement, 329 m² ; terrain 5 997 m² ; commencé
- 05/09/2014 ; permis de construire 05712214S0001 ; Rue de la Foret   Chateau Neuf ; parcelles 15 350, 15 349, 15 346 ; 2 logements, 217 m² ; terrain 877 m² ; terminé
- 23/04/2013 ; permis de construire 05712212S0002 ; Chem Rural ; parcelle 26 159 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 695 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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