# Permis de construire de Cappelle-en-Pévèle (Nord) : 133 autorisations De 2013 à 2026 : 72 de logement, 58 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 29 autorisations et 19 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 19/03/2026 ; permis de construire 0591292500009 ; 3 Rue Florimond Desprez ; parcelles 0B 1426, 0B 727, 0B 728 ; 213 m² ; terrain 295 083 m² ; autorisé ; SOCIETE FLORIMOND DESPREZ VEUVE ET FILS - 08/01/2026 ; déclaration préalable 0591292500044 ; 12 Rue du Silo ; parcelle A 717 ; terrain 512 m² ; terminé - 11/02/2025 ; permis de construire 0591292400009 ; 58 Rue du General de Gaulle ; parcelles A 535, A 536 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 381 m² ; autorisé - 11/02/2025 ; permis de construire 0591292400009 ; 58 Rue du General de Gaulle ; parcelles A 535, A 536 ; 26 m² ; terrain 381 m² ; autorisé - 01/10/2024 ; permis de construire 0591292400006 ; Rue du Noir Debout ; parcelles A 2141, A 2144, A 2146 ; 1 015 m² ; terrain 2 399 m² ; commencé ; BESOINDEPLACE CAPPELLE - 04/06/2024 ; permis de construire 0591292400003 ; Rue des Pres ; parcelle A 958 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 193 m² ; commencé - 16/01/2024 ; permis de construire 0591292300011 ; Rue Guy Moquet ; parcelle A 661 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 883 m² ; commencé - 11/10/2023 ; permis de construire 0591292300007 ; 240 Rue Noir Debout ; parcelles A 2071, A 2087, A 2093 ; 575 m² ; terrain 4 078 m² ; commencé ; PFM IMMOBILIER - 23/06/2023 ; déclaration préalable 0591292300039 ; Chemin de la Grande Campag ; parcelle OA 62 ; 14 m² ; terrain 1 540 m² ; autorisé ; ROXANE NORD - 02/05/2023 ; permis de construire 0591292300003 ; Rue General de Gaulle ; parcelle A 554 ; 2 logements, 15 m² ; terrain 169 m² ; autorisé - 02/05/2023 ; permis de construire 0591292300003 ; Rue General de Gaulle ; parcelle A 554 ; 15 m² ; terrain 169 m² ; autorisé - 21/02/2023 ; permis de construire 0591292200014 ; 14 Rue Florimond Desprez ; parcelle B 1650 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 605 m² ; commencé - 04/10/2022 ; déclaration préalable 0591292200043 ; Rue de Thouars ; parcelle A 1141 ; terrain 676 m² ; terminé ; SCI DU BERON - 25/08/2022 ; permis de construire 0591292200010 ; Le Village ; parcelle A 661 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 883 m² ; autorisé - 07/06/2022 ; permis de construire 0591292200007 ; 12 Rue de la Poissonnerie ; parcelle A 244 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 3 281 m² ; terminé - 30/05/2022 ; permis d'aménager 0591292200001 ; 4 Rue de Wemy ; parcelles B 1616, B 1617, B 1618 ; terrain 3 669 m² ; autorisé - 27/05/2022 ; permis de construire 0591292200002 ; Rue du Noir Debout ; parcelles A 2094, A 2140, A 2143 ; 642 m² ; terrain 1 979 m² ; commencé ; SCI OGE IMMO - 23/05/2022 ; déclaration préalable 0591292200009 ; 30 Rue Hautefois ; parcelle B 187 ; 1 logement ; terrain 3 080 m² ; autorisé ; EARL FERME DU PAYS DE L'ALLOEU - 13/05/2022 ; permis de construire 0591292200005 ; 1 Cour Leger ; parcelles A 540, A 541 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 887 m² ; commencé - 03/05/2022 ; permis de construire 0591292200006 ; 80 Rue des Blatiers ; parcelle B 1087 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 153 m² ; terminé - 28/03/2022 ; permis de construire 05912921B0019 ; 34 Rue de la Ladrerie ; parcelle B 1266 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 261 m² ; terminé - 28/03/2022 ; permis de construire 0591292200001 ; 22 Rue de Thouars ; parcelle A 401 ; 1 logement ; terrain 1 155 m² ; autorisé - 28/03/2022 ; permis de construire 0591292200003 ; 16 Rue des Solieres ; parcelles A 1180, A 1181, A 1182 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 391 m² ; commencé - 14/02/2022 ; permis de construire 05912921B0014 ; 65 Rue du General de Gaulle ; parcelles A 2134, A 707, A 708 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 3 857 m² ; terminé - 11/02/2022 ; permis de construire 05912921B0017 ; 65 Rue du General de Gaulle ; parcelle A 2334 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 303 m² ; commencé - 10/02/2022 ; permis de construire 05912921B0018 ; 5 Allee de la Garance ; parcelles A 2295, A 2307 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 475 m² ; autorisé ; SCI TOPAZINE - 07/02/2022 ; permis de construire 05912921B0013 ; 8q Bi Rue de Wemy ; parcelles B 1394, B 1599, B 1601 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 797 m² ; terminé - 31/01/2022 ; permis de construire 05912921B0015 ; 6 Rue de Thouars ; parcelle A 856 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 931 m² ; terminé - 28/01/2022 ; permis de construire 05912921B0007 ; 1 Rue de Thouart ; parcelle B 1141 ; terrain 60 390 m² ; commencé ; SCI DU BERON - 26/10/2021 ; permis de construire 05912921B0008 ; 1 Rue de Thouars ; parcelle B 1141 ; terrain 60 390 m² ; terminé ; SCI DU BERON - 27/09/2021 ; permis de construire 05912921B0005 ; 58 Rue de la Ladrerie ; parcelles B 1163, B 635, B 636 ; 305 m² ; terrain 5 315 m² ; commencé - 13/09/2021 ; permis de construire 05912921B0006 ; Rue de l'Abbaye - Rue du G ; parcelles A 694, A 695, A 696 ; 335 m² ; terrain 6 794 m² ; commencé ; COMMUNE DE CAPPELLE EN PEVELE - 10/09/2021 ; permis d'aménager 0591291900002 ; Rue du General de Gaulle ; parcelles A 2134, A 707, A 708 ; terrain 3 228 m² ; autorisé - 16/07/2021 ; déclaration préalable 05912921B0045 ; 2 Rue des Pres ; parcelle A 1225 ; 25 m² ; terrain 474 m² ; terminé - 16/07/2021 ; déclaration préalable 05912921B0048 ; 2 Rue de Wemy ; parcelle B 1514 ; 35 m² ; terrain 511 m² ; autorisé - 13/07/2021 ; déclaration préalable 05912921B0044 ; 39 Rue de la Gare ; parcelle A 975 ; terrain 458 m² ; autorisé - 19/01/2021 ; permis de construire 05912920B0006 ; 185 Rue de la Plaine ; parcelles A 2078, A 2081, A 2198 ; 972 m² ; terrain 7 017 m² ; terminé - 29/09/2020 ; permis de construire 0591292000007 ; Rue Guy Moquet ; parcelles A 2297, A 2302, A 2306 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 473 m² ; terminé - 08/09/2020 ; permis de construire 05912920B0004 ; Rue de la Gare ; parcelles A 1578, A 2122, A 761 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 585 m² ; terminé - 29/08/2020 ; permis de construire 05912920B0005 ; Rue de Lobeau ; parcelle B 1595 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 065 m² ; terminé - 10/07/2020 ; permis de construire 0591292000002 ; 7 B la Coquerie ; parcelle B 391 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 742 m² ; terminé - 03/07/2020 ; permis de construire 0591292000001 ; 16 Rue du Pont Naplet ; parcelles A 2115, A 2117 ; 118 m² ; terrain 1 520 m² ; autorisé - 30/05/2020 ; permis de construire 05912919B0023 ; Rue de la Poissonnerie ; parcelles A 2151, A 2154, A 2156 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 1 815 m² ; commencé - 26/05/2020 ; permis de construire 05912919B0021 ; Huquinville ; parcelle B 80 ; 180 m² ; terrain 1 861 m² ; autorisé - 07/04/2020 ; permis de construire 05912919B0020 ; 4 Rue des Solieres ; parcelle A 2011 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 650 m² ; terminé - 31/01/2020 ; permis de construire 05912919B0012 ; Rue de la Plaine ; parcelles A 2097, A 2126 ; 1 874 m² ; terrain 14 633 m² ; terminé - 21/01/2020 ; permis de construire 05912919B0019 ; 3 Rue Florimond Desprez ; parcelles B 1426, B 1516, B 1517 ; 393 m² ; terrain 295 083 m² ; commencé ; SOCIETE FLORIMOND DESPREZ VEUVE ET FILS - 16/01/2020 ; permis de construire 05912919B0018 ; Rue de l'Egalite ; parcelles A 137, A 138, A 140 ; 38 m² ; terrain 47 147 m² ; commencé ; COMMUNE DE CAPPELLE EN PEVELE - 24/12/2019 ; permis de construire 05912919B0015 ; 23 Rue du General de Gaulle ; parcelles A 1484, A 2186 ; terrain 2 665 m² ; commencé - 19/12/2019 ; permis de construire 05912919B0017 ; 26 Rue d'Hautefois ; parcelle B 1605 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 053 m² ; terminé - 13/12/2019 ; permis de construire 05912919B0016 ; Rue de la Plaine ; parcelle A 2130 ; 732 m² ; terminé - 02/10/2019 ; permis de construire 05912919B0014 ; Rue de Wemy ; parcelles B 1598, B 1600, B 1602 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 800 m² ; terminé - 26/09/2019 ; permis de construire 05912919B0013 ; Rue des Sollieres ; parcelle A 2012 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 547 m² ; terminé - 03/09/2019 ; permis de construire 05912919B0011 ; 12 Rue des Pres ; parcelle A 807 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 775 m² ; commencé - 06/08/2019 ; permis de construire 05912919B0010 ; Rue du General de Gaulle ; parcelles A 1680, A 2139 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 353 m² ; terminé - 11/07/2019 ; permis d'aménager 0591291900001 ; 25 Rue du General de Gaulle ; parcelles A 1940, A 2066, A 2067 ; terrain 3 281 m² ; autorisé - 27/06/2019 ; permis de construire 05912918B0017 ; 48 Bi Rue du General de Gaulle ; parcelles A 2064, A 2065 ; 2 logements, 78 m² ; terrain 373 m² ; terminé - 18/06/2019 ; permis de construire 05912919B0008 ; 3 Rue de la Ladrerie ; parcelle A 715 ; terrain 717 m² ; terminé ; COMMUNE DE CAPPELLE EN PEVELE - 14/06/2019 ; permis de construire 05912919B0006 ; Rue de la Plaine ; parcelles A 2106, A 2197 ; 1 660 m² ; terrain 4 633 m² ; commencé ; SCI DE LA CROISETTE - 12/06/2019 ; permis de construire 05912919B0007 ; Rue de Wemy ; parcelle B 1511 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 068 m² ; autorisé - 26/04/2019 ; permis de construire 05912919B0005 ; Rue Guy Moquet ; parcelles A 1391, A 1393, A 1484 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 820 m² ; commencé - 16/04/2019 ; permis de construire 05912919B0001 ; 14 Rue de la Poissonnerie ; parcelles A 2150, A 2153, A 2159 ; 2 logements, 162 m² ; terrain 765 m² ; terminé ; SCI LUCKY - 16/04/2019 ; permis de construire 05912919B0002 ; Lot 4 Ouest Parc d'Activit ; parcelles A 2142, A 2147 ; 415 m² ; terrain 1 638 m² ; commencé - 04/04/2019 ; permis de construire 05912918B0016 ; Rue Guy Moquet ; parcelles A 1393, A 1484 ; 1 logement, 159 m² ; commencé - 08/03/2019 ; permis de construire 05912919B0003 ; Rue de L Obeau ; parcelle B 1481 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 065 m² ; commencé - 06/03/2019 ; permis de construire 05912918B0014 ; 1 logement, 166 m² ; commencé - 06/02/2019 ; permis de construire 05912918B0015 ; Rue Guy Moquet ; parcelles A 1393, A 1484 ; 1 logement, 177 m² ; commencé - 20/12/2018 ; permis de construire 05912918B0013 ; Le Village ; parcelles A 1391, A 1393, A 1484 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 780 m² ; terminé - 13/12/2018 ; permis de construire 05912918B0010 ; Rue du Noir Debout ; parcelles A 162, A 1828, A 1888 ; 9 854 m² ; terrain 25 690 m² ; commencé ; HOYEZ - 09/11/2018 ; permis de construire 05912918B0012 ; Rue des Sollieres ; parcelles A 1963, B 2448, B 2450 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 600 m² ; commencé - 26/10/2018 ; permis de construire 05912918B0008 ; Rue du Noir Debout ; parcelle A 2147 ; 400 m² ; terrain 1 453 m² ; autorisé ; SCI BRUNOL DE ROZIER - 11/10/2018 ; permis de construire 05912918B0007 ; 8 Rue de Lobeau ; parcelles B 1066, B 1067, B 1328 ; 462 m² ; terrain 9 401 m² ; commencé - 19/09/2018 ; permis de construire 05912918B0005 ; Rue de l'Egalite ; parcelle A 1242 ; 3 logements, 49 m² ; terrain 843 m² ; autorisé - 19/09/2018 ; permis de construire 05912918B0005 ; Rue de l'Egalite ; parcelle A 1242 ; 49 m² ; terrain 843 m² ; autorisé - 20/08/2018 ; permis de construire 05912918B0003 ; 508 m² ; autorisé - 20/08/2018 ; permis de construire 05912918B0006 ; 85 Rue de la Plaine ; parcelles A 2106, A 2131 ; 522 m² ; terrain 1 766 m² ; autorisé ; IGOR - 31/05/2018 ; permis de construire 05912918B0004 ; Rue des Sollieres ; parcelles A 2030, A 2037 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 601 m² ; terminé - 27/04/2018 ; permis de construire 05912918B0001 ; Rue des Sollieres ; parcelle A 2019 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 563 m² ; commencé - 12/04/2018 ; permis de construire 05912918B0002 ; 8 Rue des Solieres ; parcelle A 1209 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 7 m² ; terminé - 26/01/2018 ; permis de construire 05912917B0021 ; Rue des Solieres ; parcelle A 2008 ; 1 logement, 137 m² ; terminé - 05/01/2018 ; permis de construire 05912917B0017 ; Lotissement Rue des Sollie ; parcelle A 2013 ; 1 logement, 138 m² ; terminé - 05/01/2018 ; permis de construire 05912917B0020 ; 26 Rue de Thouart ; parcelles A 354, A 355, A 356 ; 5 427 m² ; terrain 45 073 m² ; autorisé ; SCEA DELTOUR - 01/12/2017 ; permis de construire 05912917B0013 ; Parc d'Activite de la Croi ; parcelles A 163, A 1921 ; 940 m² ; terrain 54 130 m² ; commencé - 01/12/2017 ; permis de construire 05912917B0019 ; 26 Rue de Thouart ; parcelles A 354, A 355, A 356 ; 1 108 m² ; terrain 45 073 m² ; commencé ; SCEA DELTOUR - 17/11/2017 ; permis de construire 05912917B0011 ; 40 Rue du General de Gaulle ; parcelle A 1776 ; 122 m² ; terrain 787 m² ; terminé - 27/10/2017 ; permis de construire 05912917B0018 ; Lotissement Rue des Solier ; parcelle A 2014 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 599 m² ; commencé - 12/10/2017 ; permis de construire 05912917B0015 ; 3 Rue Florimond Desprez ; parcelles B 1426, B 1517, B 727 ; 2 740 m² ; terrain 250 771 m² ; terminé - 14/09/2017 ; permis de construire 05912917B0010 ; Lotissement Rue des Sollie ; parcelles A 2018, A 2026 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 487 m² ; terminé - 30/08/2017 ; permis de construire 05912917B0014 ; Rue du General de Gaulle ; parcelle A 1680 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 747 m² ; terminé - 28/07/2017 ; permis de construire 05912917B0009 ; Rue des Sollieres ; 1 logement, 119 m² ; terminé - 20/05/2017 ; permis de construire 05912917B0008 ; Rue de Vemy ; parcelles B 1506, B 1508 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 111 m² ; terminé - 16/01/2017 ; permis de construire 05912916B0015 ; Les Soilieres ; parcelles A 154, A 1904, A 1917 ; 776 m² ; terrain 4 051 m² ; terminé ; PFM IMMOBILIER - 12/12/2016 ; permis de construire 05912916B0014 ; Le Village ; parcelles A 694, A 695, A 696 ; 77 m² ; terrain 2 171 m² ; commencé ; COMMUNE DE CAPPELLE EN PEVELE - 17/11/2016 ; permis de construire 05912915B0009 ; 12 Bi Rue de la Poissonnerie ; parcelles A 1690, A 241, A 242 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 2 783 m² ; terminé - 07/11/2016 ; permis de construire 0591291600012 ; 67 Rue du General de Gaulle ; parcelles A 1696, A 1697 ; terrain 884 m² ; terminé - 05/10/2016 ; permis de construire 05912916B0010 ; Rue de la Ladrerie ; parcelle A 1010 ; 510 m² ; terrain 2 108 m² ; commencé ; COMMUNE DE CAPPELLE EN PEVELE - 23/08/2016 ; permis de construire 05912916B0011 ; Rue de la Liberation ; parcelle A 2061 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 447 m² ; terminé - 11/08/2016 ; permis de construire 0591291600013 ; 58 Rue de la Ladrerie ; parcelles B 1163, B 635, B 636 ; 485 m² ; terrain 5 315 m² ; terminé - 02/08/2016 ; permis de construire 0591291600006 ; Rue Guy Moquet ; parcelles A 1940, A 655, A 656 ; 7 logements, 577 m² ; terrain 3 581 m² ; annulé ; SCI TOPAZINE - 22/07/2016 ; permis de construire 05912916B0007 ; Parc d'Activite de la Croi ; parcelles A 163, A 1921 ; 208 m² ; terrain 1 044 m² ; terminé - 21/06/2016 ; permis de construire 0591291600008 ; 25 Rue du General de Gaulle ; parcelle A 655 ; 28 m² ; terrain 1 345 m² ; autorisé ; SCI TOPAZINE - 09/06/2016 ; permis de construire 0591291600002 ; 6 Rue d'Huquinville ; parcelles B 1444, B 1445, B 1446 ; 133 m² ; terrain 29 712 m² ; autorisé ; GAEC RUSCART - 29/03/2016 ; permis de construire 0591291600003 ; 6 Rue du General de Gaulle ; parcelle A 1494 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 681 m² ; commencé - 10/03/2016 ; permis de construire 0591291600001 ; Le Village ; parcelles A 599, A 600 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 189 m² ; autorisé - 22/01/2016 ; déclaration préalable 0591291600001 ; Le Village ; parcelles A 599, A 600, A 601 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 1 425 m² ; autorisé - 06/07/2015 ; permis de construire 05912915B0005 ; Rue de la Ladrerie ; parcelle A 712 ; 47 m² ; terrain 92 m² ; autorisé - 12/06/2015 ; permis de construire 05912915B0006 ; 2 Rue de la Guinguette ; parcelle B 61P ; 2 logements, 197 m² ; terrain 770 m² ; commencé - 09/04/2015 ; permis de construire 05912914B0021 ; 3 Rue Florimond Desprez ; parcelle OB 1426 ; 156 m² ; terrain 265 627 m² ; autorisé ; SOCIETE FLORIMOND DESPREZ VEUVE ET FILS - 30/03/2015 ; permis de construire 05912915B0004 ; 14 Rue D Huquinville ; parcelle B 121 ; 1 logement ; terrain 208 m² ; autorisé - 26/03/2015 ; permis de construire 05912915B0001 ; Rue du Bois ; parcelles B 1517, B 1426, B 727 ; 283 m² ; terrain 250 771 m² ; commencé ; SOCIETE FLORIMOND DESPREZ VEUVE ET FILS - 09/02/2015 ; permis de construire 05912914B0020 ; Rue de la Poissonnerie ; parcelle A 1949 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 800 m² ; commencé - 29/01/2015 ; déclaration préalable 05912914B0029 ; 14 Rue D Huquinville ; parcelle B 121 ; 5 m² ; terrain 2 088 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 26/01/2015 ; déclaration préalable 05912914B0023 ; 14 Rue D Huquinville ; parcelle B 121 ; 5 m² ; terrain 2 088 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 19/01/2015 ; permis de construire 05912914B0019 ; Rue D Huquinville ; parcelle B 121 ; 1 logement ; terrain 2 088 m² ; autorisé - 09/01/2015 ; permis de construire 05912914B0014 ; 13 logements, 1 044 m² ; autorisé ; SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT - 19/12/2014 ; permis de construire 05912914B0016 ; Rue de la Poissonnerie ; parcelles A 1954, A 1946, A 2005 ; 1 logement, 279 m² ; terrain 1 309 m² ; commencé - 18/11/2014 ; permis de construire 05912914B0012 ; 14 Rue D Huquinville ; parcelle B 121 ; 1 logement, 20 m² ; autorisé - 17/07/2014 ; permis de construire 05912914B0010 ; 14 Rue D Huquinville ; parcelle B 121 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 123 m² ; commencé - 22/05/2014 ; permis de construire 05912914B0001 ; 21 Rue du Pont Naplet ; parcelles A 1029, A 1007, A 468 ; 1 315 m² ; terrain 9 937 m² ; commencé ; EARL DU PONT NAPLET - 01/04/2014 ; permis de construire 05912913B0014 ; Rue de Lille ; parcelle A 1 ; 278 m² ; terrain 3 521 m² ; autorisé ; SAS CROISETTE - 23/01/2014 ; permis de construire 05912913B0013 ; 40 Rue de la Ladrerie ; parcelle B 1566 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 913 m² ; commencé - 21/01/2014 ; permis de construire 05912913B0012 ; 8a Rue Florimond Desprez ; parcelle B 890 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 2 727 m² ; autorisé - 04/10/2013 ; permis de construire 05912913B0008 ; Rue de la Poissonnerie ; parcelles A 237, A 1951 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 750 m² ; commencé - 01/10/2013 ; permis de construire 05912913B0009 ; 3 Rue Florimond Desprez ; parcelles B 1426, B 1517, B 727 ; 531 m² ; terrain 250 771 m² ; terminé - 11/09/2013 ; permis de construire 05912913B0007 ; 20 Rue de la Poissonnerie ; parcelle A 1950 ; 1 logement, 251 m² ; terrain 1 580 m² ; terminé - 31/07/2013 ; permis de construire 05912913B0005 ; 21bis Rue de la Guinguette ; parcelle B 1133 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 773 m² ; commencé - 03/07/2013 ; permis de construire 05912913B0003 ; Rue de la Ladrerie ; parcelle B 1 ; 115 m² ; terrain 92 m² ; annulé - 05/06/2013 ; permis de construire 05912913B0004 ; 1a Rue des Thouars ; parcelle B 1483 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 2 516 m² ; commencé - 22/03/2013 ; permis de construire 05912912B0018 ; 6 Rue du Pont Naplet ; parcelle A 1938 ; 4 logements, 137 m² ; terrain 835 m² ; commencé - 08/03/2013 ; déclaration préalable 05912913B0005 ; Av de la Picoterie ; parcelle B 26 ; 1 m² ; terrain 359 m² ; autorisé ; SYNERAIL - 07/03/2013 ; permis de construire 05912912B0014 ; 26 Rue de Thouars ; parcelles A 354, A 404, A 405 ; 522 m² ; terrain 18 054 m² ; terminé ; SCEA DELTOUR - 06/03/2013 ; permis de construire 05912912B0013 ; 12 Rue de Thouars ; parcelles A 1099, A 1838, A 1840 ; 440 m² ; terrain 11 092 m² ; commencé ; SCEA DU PEVELE - 01/03/2013 ; permis de construire 05912912B0016 ; Rue de L Obeau ; parcelle B 1523 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 900 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/cappelle-en-pevele-59129/permis La commune : https://aucadastre.fr/cappelle-en-pevele-59129.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/59129/permits