# Cours Pasteur, 31460 Caraman : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (24 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.52880, 1.75904 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31106_0190.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 277,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 997 kWh par an, pour 1 683 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, centre ancien de caraman, du PLU Caraman, en vigueur depuis le 31/01/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Hôtel de Malbos

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 191 de la commune

- 15/02/2019 ; déclaration préalable 03110618T0032 ; 9 Cours Pasteur ; parcelle AB 363 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/caraman-31106/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 12/09/2025 ; vente ; 13 Crs Pasteur ; Maison ; 224 500 € ; 110 m² bâtis, 597 m² de terrain, 2 041 €/m²
- 30/06/2021 ; vente ; 5 Crs Pasteur ; Maison ; 167 590 € ; 80 m² bâtis, 418 m² de terrain, 2 095 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 27/02/2026 ; 17 Cours Pasteur 31460 Caraman ; appartement, 89,1 m² ; énergie C, climat A
- 22/10/2024 ; 13 Cours Pasteur 31460 Caraman ; maison, 158,7 m² ; énergie B, climat A
- 18/10/2024 ; 13 Cours Pasteur 31460 Caraman ; maison, 158,7 m² ; énergie B, climat A
- 21/06/2023 ; 27 Cours Pasteur 31460 Caraman ; appartement, 41,6 m² ; énergie D, climat B
- 04/11/2022 ; 27 Cours Pasteur 31460 Caraman ; appartement, 65,3 m², construit en 1930 ; énergie C, climat B
- 17/08/2022 ; 27 Cours Pasteur 31460 Caraman ; appartement, 30,8 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège François Mitterrand (Collège) ; Ecole élémentaire publique Pierre-Paul Riquet (Ecole) ; Ecole maternelle publique du petit bois (Ecole) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège François Mitterrand (Collège)
- Voies voisines : Passage des Valets (18 m) https://aucadastre.fr/caraman-31106/passage-des-valets-0279.md ; Place de la République (26 m) https://aucadastre.fr/caraman-31106/place-de-la-republique-0220.md ; Rue Rolle (39 m) https://aucadastre.fr/caraman-31106/rue-rolle-0235.md ; Rue Gambetta (51 m) https://aucadastre.fr/caraman-31106/rue-gambetta-0100.md ; Boulevard Armand Duportal (54 m) https://aucadastre.fr/caraman-31106/boulevard-armand-duportal-vslhig.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/caraman-31106/cours-pasteur-0190
La commune : https://aucadastre.fr/caraman-31106.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31106_0190