# Permis de construire de Carpiquet (Calvados) : 257 autorisations

De 2013 à 2026 : 180 de logement, 64 de locaux, 7 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 59 autorisations et 79 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; permis de construire 0141372600005 ; 93 et 95 Route de Caumont ; parcelle BI 471 ; 2 logements, 181 m² ; terrain 426 m² ; autorisé ; LG PATRIMOINE
- 20/05/2026 ; permis de construire 0141372500010 ; 1 Rue de Bellevue ; parcelle BB 1 ; 4 m² ; terrain 6 236 m² ; autorisé ; O'TERRE
- 18/05/2026 ; permis de construire 0141372600002 ; Route de Caumont ; parcelle BH 31 ; 140 m² ; terrain 778 904 m² ; autorisé ; CU CAEN LA MER
- 17/04/2026 ; permis de construire 0141372600001 ; 31 Rue de l'Avenir ; parcelle BB 91 ; 983 m² ; terrain 12 378 m² ; autorisé ; SCI LEON ET ASSOCIES
- 13/04/2026 ; déclaration préalable 0141372600022 ; 14 Rue de Bellevue ; parcelle BB 31 ; 15 m² ; terrain 11 055 m² ; terminé ; BRAVIS IMMO
- 11/02/2026 ; permis de construire 0141372500011 ; 7 Rue Marie Therese Nicolle ; parcelle BI 80 ; 2 logements, 150 m² ; terrain 480 m² ; autorisé
- 11/02/2026 ; permis de construire 0141372500013 ; 8 Rue Bellevue ; parcelle BB 19 ; 1 251 m² ; terrain 6 706 m² ; autorisé ; SCI BELLEVUE
- 20/01/2026 ; déclaration préalable 0141372600004 ; 10 Pl Albert Marie ; parcelle BK 47 ; 13 m² ; terrain 5 067 m² ; terminé
- 24/12/2025 ; déclaration préalable 0141372500049 ; 121 Rte de Caumont ; parcelles BH 7, BH 8 ; 1 logement ; terrain 624 m² ; autorisé
- 17/12/2025 ; permis de démolir 0141372500001 ; Route de Caumont ; parcelle BH 35 ; terrain 1 660 m² ; autorisé ; CU CAEN LA MER
- 03/12/2025 ; permis de construire 0141372500008 ; 8 Bis Route de Caen ; parcelle BC 46 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 655 m² ; commencé ; SCI CRI CRI
- 25/11/2025 ; permis de construire 0141372500007 ; 1 Rue des Rosiers ; parcelle BK 14 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 620 m² ; autorisé
- 25/11/2025 ; permis de construire 0141372500009 ; 13 Route de Bayeux ; parcelle BC 178 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 26/09/2025 ; permis de construire 0141372500005 ; Route de Caumont ; parcelle BH 31 ; 1 807 m² ; terrain 778 904 m² ; commencé ; CU CAEN LA MER
- 26/09/2025 ; permis de construire 0141372500006 ; 1 Rue des Monderaines ; parcelle BA 43 ; 170 m² ; terrain 1 732 m² ; commencé ; CLARA
- 13/08/2025 ; déclaration préalable 0141372500028 ; 24 Rue du Poirier ; parcelle BA 132 ; 15 m² ; terrain 6 944 m² ; autorisé ; TESLA FRANCE
- 04/06/2025 ; déclaration préalable 0141372500013 ; 13 Route de Bayeux ; parcelle BC 53 ; 2 logements, 39 m² ; terrain 652 m² ; autorisé
- 04/06/2025 ; permis de construire 0141372500004 ; Rue des Monts Panneaux ; parcelle BA 63 ; 127 m² ; terrain 1 297 m² ; autorisé ; ABL IMMO
- 14/05/2025 ; permis de construire 0141372500003 ; 33 Route de Bayeux ; parcelle BC 72 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 591 m² ; autorisé
- 15/04/2025 ; permis de construire 01413724P0010 ; 14 Route de Bayeux ; parcelle BC 168 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 765 m² ; autorisé
- 12/02/2025 ; permis de construire 01413724P0011 ; 24 Rue de l'Avenir ; parcelles BB 102, BB 104, BB 105 ; 2 958 m² ; terrain 7 681 m² ; commencé
- 10/01/2025 ; permis de construire 01413724P0008 ; 24 Rue du Poirier ; parcelle BA 131 ; 1 502 m² ; terrain 7 848 m² ; commencé ; STALHBERGER ARCHITECTE
- 26/11/2024 ; permis d'aménager 01413724D0001 ; 3 Rue Marie Therese Nicolle ; parcelle BI 78 ; terrain 959 m² ; autorisé
- 21/11/2024 ; permis de construire 01413724P0006 ; 171 Rue du Poirier ; parcelles BA 113, BA 114, BA 99 ; 2 039 m² ; terrain 27 547 m² ; commencé ; PRESTIA GALVALEK
- 07/10/2024 ; déclaration préalable 01413724U0044 ; 4 Rue de L Acadie ; parcelle BK 218 ; 13 m² ; terrain 583 m² ; terminé
- 03/09/2024 ; permis de démolir 01413724V0001 ; 10 Pl Albert Marie ; parcelle BK 47 ; terrain 5 067 m² ; autorisé
- 26/08/2024 ; déclaration préalable 01413724U0037 ; 21 Rue du Poirier ; parcelle BA 133 ; terrain 45 489 m² ; terminé ; R'PADEL CARPIQUET
- 09/08/2024 ; permis de construire 01413724P0004 ; parcelles BE 11, BE 12 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 541 m² ; autorisé
- 10/06/2024 ; permis de construire 01413724P0002 ; Route de Caen ; parcelle BC 97 ; 1 060 m² ; terrain 481 m² ; terminé ; CAEN AUCTION HOUSE
- 13/03/2024 ; permis de construire 01413723P0009 ; Route de Caen ; parcelles BC 164, BC 165, BC 166 ; 400 m² ; terrain 2 589 m² ; terminé ; HOLDILEK
- 06/02/2024 ; déclaration préalable 01413724U0001 ; 6 Rue du Noyer ; parcelle BH 159 ; 13 m² ; terrain 349 m² ; terminé
- 15/12/2023 ; déclaration préalable 01413723U0064 ; Route de Caen ; parcelle BC 162 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/12/2023 ; permis de construire 01413723P0008 ; 43 Te Route de Bayeux ; parcelles BC 141, BC 150 ; 104 m² ; terrain 7 138 m² ; terminé ; ANJE
- 12/12/2023 ; déclaration préalable 01413723U0058 ; 2 Rue des Rosiers ; parcelle BK 81 ; 39 m² ; terrain 552 m² ; terminé
- 12/12/2023 ; déclaration préalable 01413723U0059 ; 3 Place du 27 Juin ; parcelle BK 133 ; 17 m² ; terrain 246 m² ; autorisé
- 12/12/2023 ; déclaration préalable 01413723U0061 ; 42 Route de Caen ; parcelles BC 77, BC 78 ; 5 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/12/2023 ; permis de démolir 01413723V0002 ; 33 Route de Caumont ; parcelles BE 11, BE 12 ; terrain 541 m² ; autorisé
- 15/10/2023 ; permis de construire 01413723P0005 ; 35 Route de Caumont ; parcelles BE 30, BE 64, BE 66 ; 51 logements, 2 809 m² ; terrain 5 519 m² ; commencé ; FONCIM PROMOTION
- 15/10/2023 ; permis de construire 01413723P0003 ; Route de Caen ; parcelle BC 97 ; 1 060 m² ; terrain 481 m² ; annulé ; CAEN AUCTION HOUSE
- 15/10/2023 ; permis de construire 01413723P0004 ; Route de Caen ; parcelles BC 156, BC 158 ; 1 229 m² ; terrain 2 419 m² ; terminé ; CAENLOGE
- 02/10/2023 ; déclaration préalable 01413723U0044 ; 6 m² ; autorisé ; SE.DEL.KA NORMANDIE
- 27/06/2023 ; déclaration préalable 01413723U0032 ; 30 Rue du Quatre Juillet 1944 ; parcelle BI 385 ; 16 m² ; terrain 257 m² ; terminé
- 30/05/2023 ; déclaration préalable 01413723U0027 ; 14 Rue Leon Briand ; parcelle BI 10 ; 17 m² ; terrain 649 m² ; autorisé
- 19/04/2023 ; permis de construire 01413723P0001 ; 8 Rue des Monts Panneaux ; parcelle BA 62 ; 982 m² ; terrain 3 607 m² ; commencé ; SCI BKL 2
- 30/03/2023 ; permis d'aménager 01413723D0001 ; 123 Route de Caumont ; parcelle BH 144 ; terrain 394 m² ; annulé ; M 2 B PROMOTION
- 10/03/2023 ; déclaration préalable 01413723U0016 ; 11 Rue des Rosiers ; parcelle BK 19 ; 20 m² ; terrain 446 m² ; terminé
- 09/03/2023 ; déclaration préalable 01413723U0013 ; 99 Route de Caumont ; parcelle BI 277 ; 16 m² ; terrain 503 m² ; terminé
- 13/02/2023 ; permis de démolir 01413723V0001 ; 178 Route de Caumont ; parcelles BB 53, BB 77, BB 96 ; terrain 7 655 m² ; autorisé ; FLEURS VAN DER MEY
- 16/11/2022 ; permis d'aménager 01413722D0001 ; 12 Rue Neuve ; parcelle BI 67 ; terrain 1 191 m² ; autorisé ; DV2M IMMOBILIER
- 03/11/2022 ; permis de construire 01413722P0007 ; 23 Rue de l'Avenir ; parcelle BB 34 ; 1 094 m² ; terrain 9 881 m² ; annulé ; SELF STOCK
- 18/10/2022 ; permis de construire 01413722R0004 ; 7 Rue du Poirier ; parcelle BA 95 ; 31 m² ; terrain 2 400 m² ; autorisé ; SCI CHEZ ELENA ET ARNAUD CARPIQUET
- 29/06/2022 ; permis de construire 01413722R0005 ; Route de Caumont ; parcelle BH 31 ; 250 m² ; terrain 778 904 m² ; commencé ; CU CAEN LA MER
- 23/06/2022 ; permis de construire 01413721R0021 ; 124 Rue des Monts Panneaux ; parcelle BA 86 ; 214 m² ; terrain 3 429 m² ; autorisé ; MAISONS INTERENTREPRISES DE LA SANTE AU TRAVAIL DE NORMANDIE
- 10/05/2022 ; permis de construire 01413721P0020 ; Route de Bretteville ; parcelles BE 7, BE 8 ; 12 logements, 1 252 m² ; terrain 5 119 m² ; annulé ; FONCIM PROMOTION
- 08/04/2022 ; permis de construire 01413721P0019 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 05/04/2022 ; permis de construire 01413722P0002 ; 22 Rue de la Grotte ; parcelles BK 233, BK 234 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 3 029 m² ; commencé
- 24/03/2022 ; permis de démolir 01413722V0001 ; 63 Rue des Sauls ; parcelle BH 222 ; terrain 2 572 m² ; autorisé ; IMMOBILIERE BASSE SEINE
- 10/03/2022 ; permis de construire 01413722P0001 ; 24 Rue de la Grotte ; parcelle BK 241 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 416 m² ; terminé
- 21/02/2022 ; permis de construire 01413721R0017 ; 23 Rue de L Avenir ; parcelle BB 34 ; 1 094 m² ; terrain 9 881 m² ; annulé ; LAURENT LELOU HOLDING
- 23/11/2021 ; permis de construire 01413721R0010 ; 10 Rue des Monts Panneaux ; parcelle BA 61 ; 131 m² ; terrain 1 473 m² ; terminé
- 09/11/2021 ; permis de construire 01413721P0005 ; 21 Rue du Poirier ; parcelles BA 133, BA 7 ; 271 m² ; terrain 51 247 m² ; autorisé ; SAMFICATH
- 17/09/2021 ; permis de construire 01413721P0011 ; 20 Rue de la Grotte ; parcelles BK 233, BK 234 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 3 029 m² ; terminé
- 17/09/2021 ; permis de construire 01413721P0012 ; 18 Rue de la Grotte ; parcelles BK 233, BK 234 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 3 029 m² ; terminé
- 17/09/2021 ; permis de construire 01413721P0013 ; 16 Rue de la Grotte ; parcelles BK 233, BK 234 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 3 029 m² ; terminé
- 17/09/2021 ; permis de construire 01413721R0007 ; Rte de Caen ; parcelle BC 134 ; 2 666 m² ; terrain 7 694 m² ; autorisé
- 24/08/2021 ; permis d'aménager 01413721P0001 ; 5163 Route de Caumont ; parcelle BH 31 ; terrain 778 904 m² ; terminé ; CU CAEN LA MER
- 11/08/2021 ; permis de construire 01413721P0006 ; 125 Rte de Caumont ; parcelle BH 144 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 394 m² ; annulé
- 09/06/2021 ; permis de construire 01413721P0003 ; 5 Rte de Bayeux ; parcelle BC 46 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 18/03/2021 ; permis de construire 01413720P0010 ; 17 Rue de L Avenir ; parcelle BB 25 ; 720 m² ; terrain 3 236 m² ; annulé
- 18/03/2021 ; permis de démolir 0141372100001 ; 5163 Rte de Caumont ; parcelle BH 31 ; terrain 778 904 m² ; autorisé ; CU CAEN LA MER
- 16/03/2021 ; permis de construire 01413720R0005 ; 78 logements, 4 824 m² ; commencé ; SE.DEL.KA NORMANDIE
- 23/12/2020 ; permis de construire 01413720R0004 ; 38 logements, 2 026 m² ; commencé ; FONCIM PROMOTION
- 06/11/2020 ; permis de construire 01413720R0003 ; 712 m² ; commencé ; ANJE
- 29/10/2020 ; permis de construire 01413720P0008 ; Rte de Caen ; parcelles BC 77, BC 78 ; 58 logements, 2 681 m² ; terrain 5 326 m² ; terminé ; SCCV GAIA
- 05/10/2020 ; permis de construire 01413720P0009 ; 15 Rue aux Briards ; parcelle BI 256 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 28/02/2020 ; permis de construire 01413719P0014 ; 21 Rue du Poirier ; parcelles BA 6, BA 7 ; 966 m² ; terrain 55 185 m² ; autorisé
- 03/10/2019 ; permis de construire 01413719P0007 ; 2 Rue de L Avenir ; parcelle BB 74 ; 1 209 m² ; terrain 10 975 m² ; terminé ; DISTRICO
- 21/09/2019 ; permis de construire 01413719P0010 ; 90 Rte de Caumont ; parcelle BL 20 ; 78 logements, 4 600 m² ; terrain 22 489 m² ; annulé ; SEDELKA
- 20/09/2019 ; permis de construire 01413719P0009 ; 15 Rue de L Avenir ; parcelle BB 24 ; 801 m² ; terrain 4 392 m² ; commencé
- 12/09/2019 ; permis de construire 01413719P0011 ; 4 Chemin du Val ; parcelle BE 13 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 562 m² ; commencé
- 09/07/2019 ; permis de construire 01413719P0004 ; 47 Rte de Bayeux ; parcelles BC 80, BC 83 ; 61 logements, 3 754 m² ; terrain 29 634 m² ; commencé ; VINCI IMMOBILIER NORD EST
- 01/07/2019 ; permis de construire 01413719P0005 ; La Gueurre ; parcelle BH 27 ; 47 logements, 2 944 m² ; terrain 5 228 m² ; autorisé ; VIABILIS AMENAGEMENT
- 25/04/2019 ; permis de construire 01413719P0002 ; 1 logement, 158 m² ; commencé
- 08/04/2019 ; permis de construire 01413718P0012 ; Le Moulin A Vent ; parcelle BL 21 ; 375 m² ; terrain 60 586 m² ; autorisé
- 12/03/2019 ; permis de construire 01413719P0001 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 15/02/2019 ; permis de construire 01413718P0014 ; Chemin Rural du Val ; parcelle BE 13 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 396 m² ; commencé
- 28/01/2019 ; permis de construire 01413718P0009 ; 5001 Rue de Bretteville ; parcelles BE 25, BE 27 ; 64 logements, 3 764 m² ; terrain 10 452 m² ; terminé ; FONCIM PROMOTION
- 28/01/2019 ; permis de construire 01413718P0010 ; 45 B Rte de Caumont ; parcelles BE 2, BE 25, BE 26 ; 19 logements, 1 186 m² ; terrain 5 288 m² ; terminé ; FONCIM PROMOTION
- 28/01/2019 ; permis de construire 01413718P0009 ; 5001 Rue de Bretteville ; parcelles BE 25, BE 27 ; 3 764 m² ; terrain 10 452 m² ; terminé ; FONCIM PROMOTION
- 28/01/2019 ; permis de construire 01413718P0010 ; 45 B Rte de Caumont ; parcelles BE 2, BE 25, BE 26 ; 1 186 m² ; terrain 5 288 m² ; terminé ; FONCIM PROMOTION
- 19/01/2019 ; permis de construire 01413718P0013 ; 24 Rue des Monts Panneaux ; parcelle BA 53 ; 990 m² ; terrain 24 986 m² ; autorisé
- 08/01/2019 ; permis de construire 01413718P0011 ; 1 logement, 77 m² ; autorisé
- 19/12/2018 ; permis de construire 01413718P0008 ; 812 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 14/08/2018 ; permis de construire 01413718P0007 ; 9001 Chem de la Motte ; parcelle BL 43 ; 182 m² ; terrain 5 235 m² ; autorisé
- 06/07/2018 ; permis de construire 01413718P0003 ; 24 Rue du Poirier ; parcelle BA 17 ; 1 230 m² ; terrain 14 814 m² ; commencé ; GFDI 116
- 28/06/2018 ; permis de construire 01413718P0004 ; 5163 Rte de Caumont ; parcelle BH 31 ; 92 m² ; terrain 778 904 m² ; autorisé ; CU CAEN LA MER
- 04/06/2018 ; permis de construire 01413718P0002 ; 21 Rue du Poirier ; parcelle BA 6 ; 3 544 m² ; terrain 49 427 m² ; autorisé ; SAMFICATH
- 05/04/2018 ; permis de construire 01413718P0005 ; 23 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 486 m² ; autorisé
- 08/03/2018 ; permis de construire 01413718P0001 ; 19 Rue des Jardins ; parcelle BH 37 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 693 m² ; autorisé
- 29/01/2018 ; permis de construire 01413717P0049 ; 9 Rue aux Macons ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 278 m² ; terminé
- 26/01/2018 ; permis de construire 01413717P0047 ; 17 Rue des Jardins ; parcelle BH 37 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 693 m² ; terminé
- 18/01/2018 ; permis de construire 01413717P0048 ; 11 Rue aux Macons ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 29/12/2017 ; permis de construire 01413717P0044 ; 5 Chemin du Moulin ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 343 m² ; commencé
- 07/12/2017 ; permis de construire 01413717P0045 ; 1 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 467 m² ; commencé
- 22/11/2017 ; permis de construire 01413717P0043 ; 8 Rue du Noyer ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 348 m² ; commencé
- 25/10/2017 ; permis de construire 01413717P0039 ; 25 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 448 m² ; commencé
- 19/10/2017 ; permis de construire 01413717P0041 ; 5 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 375 m² ; commencé
- 19/10/2017 ; permis de construire 01413717P0042 ; 3 Chemin du Moulin ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 348 m² ; terminé
- 03/10/2017 ; permis de construire 01413717P0034 ; 9 Chemin du Moulin ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 332 m² ; terminé
- 02/10/2017 ; permis de construire 01413717P0036 ; 7 Chemin du Moulin ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 314 m² ; terminé
- 02/10/2017 ; permis de construire 01413717P0037 ; 3 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 375 m² ; terminé
- 02/10/2017 ; permis de construire 01413717P0038 ; 1 Rue aux Macons ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 351 m² ; terminé
- 02/10/2017 ; permis de construire 01413717P0040 ; 11 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 375 m² ; autorisé
- 28/09/2017 ; permis de construire 01413717P0031 ; 5 Rue du Noyer ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 477 m² ; terminé
- 28/09/2017 ; permis de construire 01413717P0033 ; 19 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 362 m² ; commencé
- 26/09/2017 ; permis de construire 01413717P0029 ; 15 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 339 m² ; commencé
- 26/09/2017 ; permis de construire 01413717P0030 ; 3 Rue aux Macons ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 325 m² ; terminé
- 26/09/2017 ; permis de construire 01413717P0032 ; 17 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 425 m² ; commencé
- 26/09/2017 ; permis de construire 01413717P0035 ; 4 Rue du Noyer ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 326 m² ; commencé
- 18/09/2017 ; permis de construire 01413717P0019 ; 13 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 370 m² ; terminé
- 18/09/2017 ; permis de construire 01413717P0021 ; 7 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 375 m² ; commencé
- 18/09/2017 ; permis de construire 01413717P0023 ; 3 Rue du Noyer ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 15/09/2017 ; permis de construire 01413717P0014 ; Rte de Bayeux ; parcelles BC 79, BC 80, BC 83 ; 73 logements, 4 688 m² ; terrain 8 870 m² ; commencé ; SOCIETE HLM LA PLAINE NORMANDE
- 13/09/2017 ; permis de construire 01413717P0010 ; Lotissement Residence les ; parcelle BH 27 ; 12 logements, 1 178 m² ; terrain 2 165 m² ; terminé ; IMMOBILIERE BASSE SEINE
- 13/09/2017 ; permis de construire 01413717P0011 ; Lotissement Residence les ; parcelle BH 27 ; 16 logements, 1 250 m² ; terrain 2 618 m² ; autorisé ; IMMOBILIERE BASSE SEINE
- 11/09/2017 ; permis de construire 01413717P0028 ; 21 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 418 m² ; terminé
- 06/09/2017 ; permis de construire 01413717P0026 ; 6 Rue du Noyer ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 349 m² ; terminé
- 04/09/2017 ; permis de construire 01413717P0016 ; 7 Rue des Jardins ; parcelle BH 37 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 04/09/2017 ; permis de construire 01413717P0027 ; 7 Rue aux Macons ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 308 m² ; commencé
- 25/08/2017 ; permis de construire 01413717P0015 ; 13 Rue des Jardins ; parcelle BH 37 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 01413717P0013 ; 29 Rue des Sauls ; parcelle BH 24P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 442 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 01413717P0018 ; 5 Rue aux Macons ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 361 m² ; terminé
- 22/08/2017 ; permis de construire 01413717P0020 ; 11 Rue aux Macons ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 22/08/2017 ; permis de construire 01413717P0022 ; 4 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 01413717P0024 ; 9 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 375 m² ; terminé
- 22/08/2017 ; permis de construire 01413717P0025 ; 27 Rue des Sauls ; parcelle BH 24 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 461 m² ; terminé
- 27/07/2017 ; permis de construire 01413717P0012 ; 22 Rte de Bayeux ; parcelle BC 11 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 881 m² ; autorisé
- 26/07/2017 ; permis de construire 01413717P0003 ; Route de Caumont / Rue aux ; parcelles BI 203, BI 204, BI 205 ; 79 logements, 5 248 m² ; terrain 9 501 m² ; autorisé ; CAENNAISE SOC CAENNAISE DEVELOPP IMMO
- 26/07/2017 ; permis de construire 01413717P0003 ; Route de Caumont / Rue aux ; parcelles BI 203, BI 204, BI 205 ; 5 248 m² ; terrain 9 501 m² ; autorisé ; CAENNAISE SOC CAENNAISE DEVELOPP IMMO
- 13/06/2017 ; permis de construire 01413717P0009 ; 15 Rue des Jardins ; parcelle BH 37P5 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 602 m² ; terminé
- 27/04/2017 ; permis de construire 0141371600016 ; La Gueurre ; parcelle BH 27P ; 30 logements, 1 915 m² ; terrain 2 615 m² ; commencé
- 22/03/2017 ; permis de construire 01413717P0002 ; 5 Rue des Jardins ; parcelle BH 37 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 593 m² ; terminé
- 20/03/2017 ; permis de construire 0141371700001 ; Rue des Jardins ; parcelles BH 21, BH 37 ; 1 230 m² ; terrain 48 366 m² ; autorisé
- 06/02/2017 ; permis de construire 0141371600017 ; 21 Rue des Jardins ; parcelle BH 37 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 21 520 m² ; commencé
- 22/12/2016 ; permis de construire 0141371600015 ; 9 Rue des Jardins ; parcelle BH 37 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 21 520 m² ; terminé
- 10/11/2016 ; permis de construire 0141371600013 ; 19 Rue des Jardins ; parcelle BH 37P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 568 m² ; terminé
- 20/10/2016 ; permis d'aménager 0141371600001 ; Rue de Bretteville ; parcelles BH 24, BH 27 ; terrain 33 444 m² ; autorisé ; VIABILIS LA QUALITE DE L'AMENAGEMENT
- 20/07/2016 ; permis de construire 0141371600010 ; 43 Rue Bernard Tasset ; parcelle BD 233 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 547 m² ; terminé
- 07/06/2016 ; permis de construire 0141371600008 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 30/05/2016 ; permis de construire 0141371600009 ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 27/05/2016 ; permis de construire 0141371600005 ; 2 Rue des Monts Panneaux ; parcelle BA 65 ; terrain 3 948 m² ; terminé ; LES COPAINS DE CARPIQUET
- 06/05/2016 ; permis de construire 0141371600006 ; 1 logement, 92 m² ; commencé
- 03/05/2016 ; permis de construire 0141371600007 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé
- 22/04/2016 ; permis de construire 0141371600003 ; Rue de la Croix ; parcelle BH 23 ; 10 logements, 757 m² ; terrain 23 123 m² ; commencé ; LOGIPAYS SOC ANONYME D HLM DU CALVADOS
- 22/04/2016 ; permis de construire 0141371600004 ; Sur le Bourg ; parcelle BH 23 ; 6 logements, 477 m² ; terrain 23 123 m² ; terminé ; LOGIPAYS SOC ANONYME D HLM DU CALVADOS
- 21/03/2016 ; permis de construire 0141371600002 ; 12 Rue de la Croix ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 23 123 m² ; terminé
- 01/03/2016 ; permis de construire 0141371600001 ; 9 Rue de la Croix ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 23 123 m² ; commencé ; COURTEAM IMMOBILIER
- 25/02/2016 ; permis de construire 01413715P0064 ; 1 logement, 123 m² ; autorisé
- 23/02/2016 ; permis de construire 01413715P0070 ; 1 logement, 96 m² ; commencé
- 02/02/2016 ; permis de construire 01413715P0069 ; Sur le Bourg ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 23 123 m² ; commencé
- 28/01/2016 ; permis de construire 01413715P0068 ; 56 Rte de Caumont ; parcelle BI 98 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 915 m² ; terminé
- 21/01/2016 ; permis de construire 01413715P0067 ; Sur le Bourg ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 23 123 m² ; autorisé
- 14/01/2016 ; permis de construire 01413715P0061 ; 1 logement, 133 m² ; terminé
- 08/01/2016 ; permis de construire 01413715P0065 ; 1 logement, 141 m² ; autorisé
- 23/12/2015 ; permis de construire 01413715P0062 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 22/12/2015 ; permis de construire 01413715P0066 ; 1 logement, 79 m² ; autorisé ; KILI
- 15/12/2015 ; permis de construire 01413715P0059 ; Sur le Bourg ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 23 123 m² ; autorisé ; KILI
- 15/12/2015 ; permis de construire 01413715P0060 ; Sur le Bourg ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 23 123 m² ; terminé
- 01/12/2015 ; permis de construire 01413715P0058 ; Sur le Bourg ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 23 123 m² ; terminé
- 27/11/2015 ; permis de construire 01413715P0056 ; Sur le Bourg ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 23 123 m² ; terminé
- 27/11/2015 ; permis de construire 01413715P0057 ; Sur le Bourg ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 23 123 m² ; terminé
- 23/11/2015 ; permis de construire 01413715P0055 ; Sur le Bourg ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 23 123 m² ; autorisé
- 13/11/2015 ; permis de construire 01413715P0052 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 13/11/2015 ; permis de construire 01413715P0054 ; 1 logement, 169 m² ; autorisé
- 09/11/2015 ; permis de construire 01413715P0053 ; Lot Residence des Jardins Lot ; parcelle BH 23P ; 1 logement, 58 m² ; terrain 387 m² ; commencé
- 08/11/2015 ; permis de construire 01413715P0050 ; Residence les Jardins Lot 16 ; parcelle OB 23 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 328 m² ; terminé
- 02/11/2015 ; permis de construire 01413715P0048 ; Lotissement Residence des ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 341 m² ; commencé
- 21/10/2015 ; déclaration préalable 01413715U0024 ; 9 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 13/10/2015 ; permis de construire 01413715P0051 ; Lostissement les Vallees ; parcelles BD 247, BD 262, BD 278 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 651 m² ; terminé
- 07/10/2015 ; permis de construire 01413715P0044 ; Lotissement Residence des ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 332 m² ; terminé
- 07/10/2015 ; permis de construire 01413715P0046 ; Lotissement Residence les ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 23 123 m² ; terminé
- 06/10/2015 ; permis de construire 01413715P0043 ; Lotissement Residence des ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 23 123 m² ; annulé
- 06/10/2015 ; permis de construire 01413715P0045 ; Lotissement Residence des ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 352 m² ; autorisé
- 05/10/2015 ; permis de construire 01413715P0040 ; Lotissement Residence des ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 05/10/2015 ; permis de construire 01413715P0041 ; Lotissement Residence les ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 472 m² ; terminé
- 05/10/2015 ; permis de construire 01413715P0042 ; Lotissement Residence les ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 23 123 m² ; autorisé
- 30/09/2015 ; permis de construire 01413715P0020 ; Lotissement Residence les ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 493 m² ; commencé
- 30/09/2015 ; permis de construire 01413715P0039 ; Lotissement Residence les ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 23 123 m² ; commencé
- 30/09/2015 ; permis de construire 01413715R0021 ; Lot les Erables Lot 16 ; parcelle BK 172 ; 5 logements, 528 m² ; terrain 1 070 m² ; terminé ; SOCIETE HLM LA PLAINE NORMANDE
- 29/09/2015 ; permis de construire 01413715P0037 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé ; AMJ
- 26/09/2015 ; permis de construire 01413715P0036 ; Lot. Resi. les Jardins ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 117 m² ; commencé
- 21/09/2015 ; permis de construire 01413715P0032 ; Lot. Resi. les Jardins ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 21/09/2015 ; permis de construire 01413715P0033 ; Residence les Jardins ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 23 123 m² ; commencé
- 21/09/2015 ; permis de construire 01413715P0034 ; Lotissement Residence les ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 328 m² ; commencé
- 21/09/2015 ; permis de construire 01413715P0035 ; Residence les Jardins ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 336 m² ; commencé
- 15/09/2015 ; permis de construire 01413715P0029 ; 123 Route de Caumont ; parcelle BH 5 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 917 m² ; autorisé
- 15/09/2015 ; permis de construire 01413715P0030 ; Lotissement Residence les ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 392 m² ; commencé
- 14/09/2015 ; permis de construire 01413715P0019 ; Lot Res. des Jardins Lot32 ; parcelle BH 23P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 445 m² ; terminé
- 10/09/2015 ; permis de construire 01413715P0018 ; 1 logement, 103 m² ; commencé
- 03/09/2015 ; permis de construire 01413715P0028 ; Lot. Resi. les Jardins ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 82 m² ; commencé
- 24/08/2015 ; permis de construire 01413715P0022 ; Lotissement Residence des ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 24/08/2015 ; permis de construire 01413715P0024 ; Lotissement Residence des ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 422 m² ; commencé
- 24/08/2015 ; permis de construire 01413715P0025 ; Lotissement Residence des ; parcelle BH 23 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 419 m² ; commencé
- 29/07/2015 ; permis de construire 01413715R0010 ; 52 logements, 3 000 m² ; commencé ; SCCV LE WINDSOR
- 24/07/2015 ; permis de construire 01413715P0012 ; Lot Residence des Erables Lot ; parcelle BK 172 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 449 m² ; autorisé ; AMJ
- 24/07/2015 ; permis de construire 01413715P0014 ; Lot Residence des Erables Lot2 ; parcelle BK 172 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 412 m² ; autorisé ; AMJ
- 24/07/2015 ; permis de construire 01413715P0015 ; Lot Residence des Erables Lot4 ; parcelle BK 172 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 566 m² ; terminé ; AMJ
- 10/06/2015 ; permis de construire 01413715R0003 ; Rue des Canadiens ; parcelle BK 199P ; 4 logements, 498 m² ; terrain 1 352 m² ; terminé ; CTN FONCIER
- 07/06/2015 ; permis de construire 01413715P0009 ; Lot Residence les Erables ; parcelle BK 209 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 420 m² ; terminé
- 05/06/2015 ; permis de construire 01413715P0004 ; Lot les Erables Lot 14 ; parcelle BK 199P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 583 m² ; terminé
- 03/06/2015 ; permis de construire 01413715P0008 ; Lot les Vallees Lot 14 ; parcelles BD 271, BD 257, BD 284 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 547 m² ; commencé
- 20/05/2015 ; permis de construire 01413714R0027 ; Rue du Poirier ; parcelles AR 300, ZD 412 ; 1 424 m² ; terrain 40 689 m² ; autorisé
- 13/05/2015 ; permis de construire 01413715P0007 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 08/05/2015 ; permis de construire 01413715P0006 ; Lot les Erables - Lot 12 ; parcelle BK 199P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 645 m² ; terminé
- 07/05/2015 ; permis de construire 01413715P0005 ; Lot Residence les Erables Lot ; parcelle BK 199P ; 1 logement, 83 m² ; terrain 413 m² ; commencé
- 30/04/2015 ; permis de construire 01413714R0031 ; 25 Rue de L Avenir ; parcelle BB 36 ; 206 m² ; terrain 8 399 m² ; autorisé ; COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE
- 10/04/2015 ; permis de construire 01413715P0002 ; Lot les Vallees - Lot 16 ; parcelles BD 243, BD 281, BD 282 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 15/03/2015 ; permis de construire 01413714R0029 ; Les Vallees ; parcelle BD 223 ; 3 logements, 271 m² ; terrain 486 m² ; terminé ; SJ PATRIMOINE
- 15/03/2015 ; permis de construire 01413714R0030 ; Les Vallees ; parcelle BD 224 ; 3 logements, 271 m² ; terrain 486 m² ; terminé ; SJ PATRIMOINE
- 08/03/2015 ; permis de construire 01413715P0001 ; Lot les Vallees Lot 21 ; parcelles BD 277, BD 263, BD 248 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 665 m² ; commencé
- 22/01/2015 ; permis de construire 01413714P0026 ; Lot les Vall Es Lot 22 ; parcelles BD 264, BD 276, BD 249 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 621 m² ; autorisé
- 18/01/2015 ; permis de construire 01413714P0025 ; Lot les Vallees Lot 25 ; parcelles BD 274, BD 251 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 675 m² ; terminé
- 16/01/2015 ; permis de construire 01413714R0024 ; 14 Rue des Monderaines ; parcelle BA 47 ; 135 m² ; terrain 2 955 m² ; commencé ; AU SIECLE D'OR
- 27/10/2014 ; permis de construire 01413714R0021 ; Lot les Vallees - Lot 26 ; parcelles BD 228, BD 227, BD 226 ; 23 logements, 1 428 m² ; terrain 1 746 m² ; terminé
- 10/10/2014 ; permis de construire 01413714R0018 ; Rte de Caen ; parcelle BC 76 ; 16 logements, 1 635 m² ; terrain 5 711 m² ; annulé ; SCCV LE WINDSOR
- 10/10/2014 ; permis de construire 01413714R0019 ; Rte de Bayeux ; parcelle BC 76 ; 33 logements, 1 803 m² ; terrain 4 957 m² ; terminé ; PARTELIOS HABITAT
- 25/09/2014 ; permis de construire 01413714P0020 ; Lot les Vallees - Lot 1 ; parcelle BD 229 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 556 m² ; commencé
- 03/08/2014 ; permis de construire 01413714P0017 ; Lot la Vallee Lot 12 ; parcelles BD 269, BD 287, BD 239 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 593 m² ; commencé
- 01/08/2014 ; permis de construire 01413714P0016 ; Lot les Vallees Lot 18 ; parcelles BD 261, BD 279, BD 245 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 616 m² ; commencé
- 18/07/2014 ; permis de construire 01413714R0007 ; Lot les Vallees Lot 30 ; parcelle BD 224 ; 3 logements, 271 m² ; terrain 486 m² ; annulé ; SJ PATRIMOINE
- 07/07/2014 ; permis de construire 01413714R0010 ; Zi Rue des Monts Panneaux ; parcelles BA 68, BA 67 ; 63 m² ; terrain 7 543 m² ; commencé ; NORMANDIE MANUTENTION
- 12/06/2014 ; permis de construire 01413714P0009 ; Lot les Vallees Lot 9 ; parcelles BD 291, BD 236 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 612 m² ; commencé
- 10/06/2014 ; permis d'aménager 01413714D0001 ; Rue de la Croix ; parcelle BH 23 ; terminé ; VIABILIS LA QUALITE DE L'AMENAGEMENT
- 16/05/2014 ; permis de construire 01413714R0001 ; 23 Rue de L Avenir ; parcelle BB 34 ; 413 m² ; terrain 9 881 m² ; terminé ; SOCRIMA
- 10/05/2014 ; permis de construire 01413713R0014 ; Lot les Vallees Lot 29 ; parcelle BD 223 ; 3 logements, 271 m² ; terrain 486 m² ; annulé ; SJ PATRIMOINE
- 10/05/2014 ; permis de construire 01413714R0008 ; Rue du Poirier ; parcelles BA 6, BA 7 ; 2 579 m² ; terrain 55 185 m² ; terminé ; SAMFICATH
- 01/05/2014 ; permis de construire 01413714P0006 ; Lot les Vallees Lot 24 ; parcelle BD 252 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 524 m² ; terminé
- 29/03/2014 ; permis de construire 01413714R0004 ; 24 Rue des Monts Panneaux ; parcelle BA 53 ; 40 m² ; terrain 24 986 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU CALVADOS
- 27/02/2014 ; permis de construire 01413714P0003 ; Lot ; parcelle BD 231 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 523 m² ; commencé
- 26/02/2014 ; permis de construire 01413713P0015 ; Lot les Vallees Lot 7 ; parcelle BD 234 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 487 m² ; commencé
- 22/02/2014 ; permis de construire 01413713R0013 ; Route de Caumont ; parcelles BH 2, BH 3, BH 4 ; 49 logements, 2 946 m² ; terrain 4 176 m² ; terminé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 24/01/2014 ; permis de construire 01413713R0011 ; Lot les Vallees  - Lot 31 ; parcelle BD 225 ; 3 logements, 278 m² ; terrain 486 m² ; commencé
- 16/12/2013 ; permis de construire 01413713P0012 ; Lot les Vallees Lot 13 ; parcelles BD 270, BD 286, BD 240 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 516 m² ; terminé
- 29/11/2013 ; permis de construire 01413713P0010 ; Lot les Vallees - Lot 10 ; parcelles BD 267, BD 290, BD 237 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 21/10/2013 ; permis d'aménager 01413713D0001 ; Rue des Canadiens  Vc N 2 ; parcelle BK 172 ; terminé ; FRANCELOT S.A.S
- 12/09/2013 ; permis de construire 01413713P0007 ; Lot les Vallees Lot11 ; parcelles BD 268, BD 238, BD 288 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 627 m² ; commencé
- 05/06/2013 ; permis de construire 01413713P0003 ; Lot les Vallees - Lot 20 ; parcelle BD 246 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 25/05/2013 ; permis de construire 01413713P0001 ; Lot les Vallees - Lot 4 ; parcelle BD 254 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 503 m² ; commencé
- 09/03/2013 ; permis de construire 01413712R0018 ; Chem de la Motte ; parcelles BK 166, BK 167 ; 6 logements, 413 m² ; terrain 1 414 m² ; commencé ; CTN FONCIER
- 28/02/2013 ; permis de construire 01413712P0017 ; 23 Rte de Caumont ; parcelle BE 17 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 460 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de construire 01413712P0019 ; Lot les Vallees  Lot 15 ; parcelles BD 242, BD 258, BD 283 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 599 m² ; commencé
- 27/02/2013 ; permis de construire 01413712P0012 ; Lot les Vallee - Lot 5 ; parcelle BO 255 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 506 m² ; terminé
- 26/02/2013 ; permis de construire 01413712P0016 ; Lot les Vallees  - Lot 6 ; parcelle BD 233 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 547 m² ; annulé
- 24/02/2013 ; permis de construire 01413712P0015 ; Lot le Grand Parc - Lot 8 ; parcelle BD 98 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 697 m² ; autorisé
- 21/02/2013 ; permis de construire 01413712P0014 ; Lot les Vallees - Lot 17 ; parcelles BD 244, BD 280, BD 260 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 12/02/2013 ; permis de construire 01413712R0010 ; Lot les Vallees  - Lot 28 ; parcelle BD 68P ; 14 logements, 898 m² ; terrain 3 096 m² ; terminé ; PARTELIOS HABITAT
- 25/01/2013 ; permis de construire 01413712R0009 ; Lot les Vallees  - Lot 27 ; parcelle BD 68P ; 12 logements, 1 053 m² ; terrain 2 592 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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