# Permis de construire de Cartelègue (Gironde) : 123 autorisations De 2013 à 2026 : 102 de logement, 13 de locaux, 4 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 51 autorisations et 80 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 16/06/2026 ; permis de construire 0331012600012 ; 2 Bis Impasse des Mares ; parcelles 0C 1846, 0C 1850, 0C 1854 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 081 m² ; autorisé - 22/05/2026 ; permis de construire 0331012600008 ; 8 Bis Route de Boissier ; parcelle AB 500 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 700 m² ; autorisé - 22/05/2026 ; permis de construire 0331012600010 ; 2 Ter Route de Forestier ; parcelle AC 888 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 691 m² ; autorisé - 16/03/2026 ; permis de construire 0331012600002 ; 24 Route de l'Hôpital ; parcelles 0D 593, 0D 597 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 1 088 m² ; autorisé - 16/03/2026 ; permis de construire 0331012600003 ; 24 Route de l'Hôpital ; parcelles 0D 460, 0D 600 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 5 297 m² ; autorisé - 16/03/2026 ; permis de construire 0331012600005 ; 24 Route de l'Hopital ; parcelle D 596 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 843 m² ; autorisé - 16/03/2026 ; permis de construire 0331012600006 ; 24 Route de l'Hôpital ; parcelle 0D 599 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 535 m² ; autorisé - 16/03/2026 ; permis de construire 0331012600007 ; 24 Route de l'Hopital ; parcelle D 594 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 559 m² ; autorisé - 29/12/2025 ; permis de construire 0331012500015 ; 2 Bis Route de Boissier ; parcelle AB 104 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 105 m² ; autorisé ; GESTION HABITAT - 29/12/2025 ; déclaration préalable 0331012500041 ; 19 Route de Saintes ; parcelles D 131, D 132, D 246 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 6 528 m² ; autorisé - 19/11/2025 ; permis de construire 0331012500016 ; 2ter Impasse des Mares ; parcelle C 1845 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 963 m² ; autorisé - 07/10/2025 ; permis de démolir 0331012500001 ; 26 Rue des 4 Lieues ; parcelle AB 252 ; terrain 1 323 m² ; autorisé - 03/10/2025 ; permis d'aménager 0331012500001 ; 6 Route de la Mare ; parcelle AC 846 ; terrain 3 013 m² ; autorisé - 22/08/2025 ; permis de construire 0331012500012 ; 1 Route Gilbert Faure ; parcelles D 684, D 685 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 645 m² ; autorisé - 22/08/2025 ; permis de construire 0331012500014 ; 9 Bis Route de Jollet ; parcelles E 1779, E 1781 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 634 m² ; autorisé - 08/08/2025 ; permis de construire 0331012500011 ; 2 Bis Impasse des Mares ; parcelle C 1840 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 691 m² ; autorisé - 10/07/2025 ; déclaration préalable 0331012500022 ; 9 Route de Ganache ; parcelle C 1631 ; 19 m² ; terrain 1 421 m² ; terminé - 16/06/2025 ; déclaration préalable 0331012500019 ; La Pointe Est ; parcelle A 1368 ; 8 m² ; terrain 5 562 m² ; autorisé ; ENEDIS - 12/06/2025 ; permis de construire 0331012500007 ; 3 Route Gilbert Faure ; parcelle D 686 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 656 m² ; commencé - 12/06/2025 ; permis de construire 0331012500009 ; 5 Route Gilbert Faure ; parcelle D 687 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 670 m² ; commencé ; MAISONS GIRONDINES - 19/05/2025 ; permis de construire 0331012500006 ; Route de Gouas ; parcelle A 981 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 700 m² ; commencé - 20/03/2025 ; permis de construire 0331012500002 ; 30 Route du Pontet ; parcelles C 1731, C 2, C 3 ; 306 m² ; terrain 2 544 m² ; autorisé ; SCI PAUL - 12/12/2024 ; permis de construire 03310124J0012 ; 3 Ter Route de la Tuilerie ; parcelles B 742, B 744 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 261 m² ; commencé - 29/08/2024 ; permis d'aménager 03310124J0001 ; Le Bourg ; parcelles AB 92, AB 93 ; terrain 2 698 m² ; autorisé - 16/07/2024 ; permis de construire 03310124J0006 ; 28 Route du Moulin de Chasser ; parcelles E 1141, E 557 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 4 770 m² ; autorisé - 11/07/2024 ; permis de construire 03310124J0005 ; 5 Bis Route de la Tuilerie ; parcelles B 746, B 747, B 769 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 2 626 m² ; autorisé - 11/03/2024 ; permis de construire 03310124J0002 ; 23 & Route du Pontet ; parcelle E 12 ; 2 logements, 93 m² ; terrain 1 689 m² ; autorisé - 18/08/2023 ; permis de construire 03310123J0004 ; Chemin Rural des Agrieres ; parcelle AB 499 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 03/08/2023 ; permis de construire 03310123J0005 ; La Magnine ; parcelle C 1885 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 687 m² ; autorisé - 03/08/2023 ; permis de construire 03310123J0006 ; Route de la Magnine - Lot ; parcelle C 1888 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 671 m² ; terminé - 03/08/2023 ; permis de construire 03310123J0005 ; La Magnine ; parcelle C 1885 ; 100 m² ; terrain 1 687 m² ; autorisé - 03/08/2023 ; permis d'aménager 03310123J0001 ; Les Badettes ; parcelles D 583, D 584, D 587 ; terrain 2 170 m² ; commencé - 24/07/2023 ; permis de construire 03310122J0010 ; 22 Route de l'Hopital ; parcelles D 264, D 265, D 266 ; 104 m² ; terrain 31 665 m² ; autorisé - 06/07/2023 ; déclaration préalable 03310123J0013 ; 2 Impasse de la Gailloterie ; parcelle E 1773 ; 10 m² ; terrain 669 m² ; autorisé - 26/04/2023 ; permis de construire 03310122J0009 ; Clos de la Courant ; parcelles D 630, D 631, D 633 ; 40 logements, 3 970 m² ; terrain 23 436 m² ; autorisé - 28/11/2022 ; permis de construire 03310122J0008 ; Route de Rouleau Lot 1 ; parcelle A 1361 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé - 25/11/2022 ; permis de construire 03310122J0007 ; 8 Chemin de la Courant ; parcelles D 624, D 628 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 778 m² ; commencé - 24/11/2022 ; permis de construire 03310122J0006 ; 2 Bis Route de Rouleau ; parcelle A 1362 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé - 13/09/2022 ; permis de construire 03310122J0005 ; 2 Bis C Route de Rouleau ; parcelle A 1363 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 199 m² ; commencé - 22/08/2022 ; permis de construire 03310122J0003 ; Route de Rouleau ; parcelle A 1364 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé - 26/04/2022 ; permis d'aménager 03310121J0002 ; 45 Rue des Quatre Lieues ; parcelle AB 33 ; terrain 6 907 m² ; autorisé - 01/04/2022 ; permis de construire 03310121J0041 ; 1 Route de la Magnine ; parcelle C 1885 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 687 m² ; annulé - 01/04/2022 ; permis de construire 03310121J0045 ; 13 Bi Route du Lion d'Or ; parcelle A 1352 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 449 m² ; commencé - 15/03/2022 ; permis de construire 03310121J0044 ; 16 Bi Route du Pontet ; parcelle C 1579 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 428 m² ; autorisé - 07/03/2022 ; permis de construire 03310121J0039 ; 12 Route des Hymomans ; parcelle B 772 ; 1 logement, 129 m² ; autorisé - 07/03/2022 ; permis de construire 03310121J0042 ; 28 Chemin de Rousseaux ; parcelle E 943 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 902 m² ; autorisé - 01/03/2022 ; permis de construire 03310121J0046 ; 23 Route de Gouas ; parcelle A 1356 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 463 m² ; annulé - 11/01/2022 ; permis de construire 03310121J0033 ; 16 Bis Route de Rouleau ; parcelle C 1791 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 380 m² ; autorisé - 11/01/2022 ; permis de construire 03310121J0038 ; 6 Chemin de la Courant ; parcelle D 622 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 942 m² ; terminé - 11/01/2022 ; permis de construire 03310121J0033 ; 16 Bis Route de Rouleau ; parcelle C 1791 ; 149 m² ; terrain 4 380 m² ; autorisé - 11/01/2022 ; permis de construire 03310121J0038 ; 6 Chemin de la Courant ; parcelle D 622 ; 81 m² ; terrain 942 m² ; terminé - 25/11/2021 ; permis de construire 03310121J0032 ; Route du Moulin de Chasser ; parcelles AB 363, AB 364, AB 484 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 904 m² ; terminé - 25/11/2021 ; permis de construire 03310121J0034 ; Route de la Magnine ; parcelle C 1459 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 10 508 m² ; autorisé - 05/11/2021 ; permis de construire 03310121J0031 ; 17 Route du Pontet ; parcelle E 1916 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 227 m² ; autorisé - 05/08/2021 ; permis de construire 03310121J0023 ; 24 - Route de Beaune ; parcelle C 1690 ; 2 logements, 207 m² ; terrain 5 524 m² ; autorisé - 30/07/2021 ; permis de construire 03310121J0025 ; 10 Bi Route de Nauve ; parcelles E 170, E 171 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 247 m² ; terminé - 22/07/2021 ; permis de construire 03310121J0027 ; 19 Rte de Beaune ; parcelle B 513 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 9 467 m² ; commencé - 19/07/2021 ; permis de construire 03310121J0018 ; 2 Route Gilbert Faure ; parcelle D 607 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 019 m² ; commencé - 12/07/2021 ; permis de construire 03310121J0017 ; 22 Te Route de l'Hopital ; parcelles D 359, D 360, D 362 ; 73 m² ; terrain 27 891 m² ; autorisé - 03/05/2021 ; permis de construire 03310121J0008 ; 19 Bi Route de Saintes ; parcelles D 107, D 108, D 109 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 29 515 m² ; autorisé - 30/04/2021 ; permis de construire 03310121J0010 ; 1 logement, 101 m² ; autorisé - 23/04/2021 ; permis de construire 03310121J0012 ; 4 Route de Pied Sec ; parcelles C 1628, C 1630 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 518 m² ; autorisé - 20/04/2021 ; permis de construire 03310121J0011 ; 28 Route de Beaune ; parcelles C 1201, C 1207, C 1208 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 8 690 m² ; autorisé - 19/04/2021 ; permis de construire 03310121J0002 ; 5 Bis Route de Boissier ; parcelles AB 88, AB 89 ; 2 logements, 162 m² ; terrain 2 343 m² ; terminé - 30/03/2021 ; permis de construire 03310121J0004 ; 2 Qua Impasse des Mares ; parcelle C 1716 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 494 m² ; autorisé - 25/03/2021 ; permis de construire 03310121J0005 ; 1 Bis Route de Bordeaux ; parcelle E 1721 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 2 628 m² ; autorisé - 04/03/2021 ; permis de construire 03310121J0006 ; Route de Hymonans ; parcelles B 423, B 424 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 8 102 m² ; commencé - 04/03/2021 ; permis de construire 03310121J0007 ; 20 Route de Beaune - Barail D ; parcelle C 1690 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 654 m² ; autorisé - 26/02/2021 ; permis de construire 03310121J0001 ; 12 Route des Hymonans Lot 1 ; parcelle B 423 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 860 m² ; annulé - 25/02/2021 ; permis de construire 03310120J0023 ; 2 Impasse des Mares ; parcelles C 1709, C 1710, C 1719 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 048 m² ; commencé - 05/01/2021 ; permis de construire 03310120J0024 ; 15 Route de Beaune ; parcelle B 513 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 9 467 m² ; annulé - 24/11/2020 ; permis de construire 03310120J0021 ; 10 Chemin de la Courant Lot A ; parcelles D 16, D 17 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 181 m² ; annulé - 09/11/2020 ; permis de construire 03310120J0019 ; 14 Rte de Rouleau ; parcelle C 711 ; terrain 980 m² ; autorisé - 21/10/2020 ; permis de construire 03310120J0018 ; 1 Impasse des Grippes ; parcelles E 1091, E 1092, E 1093 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 411 m² ; terminé - 17/09/2020 ; permis de construire 03310120J0015 ; Route de l'Hopital ; parcelles D 359, D 360, D 362 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 27 891 m² ; autorisé - 03/07/2020 ; permis de construire 03310120J0012 ; 6 Bis Chemin la Courant ; parcelle D 497 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 775 m² ; annulé - 03/07/2020 ; permis de construire 03310120J0013 ; 8 Chemin de la Courant ; parcelle D 499 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 301 m² ; annulé - 25/06/2020 ; permis de construire 03310120J0011 ; 4 Bis Chemin des Rousseaux ; parcelles E 1305, E 906, E 907 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 528 m² ; commencé - 15/06/2020 ; permis de construire 03310120J0007 ; Rue de l'Ecole ; parcelles AB 454, AB 461, AB 462 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 932 m² ; commencé - 09/03/2020 ; permis de construire 03310120J0003 ; 3 Chemin du Cabernet ; parcelles AC 174, AC 194, AC 195 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 671 m² ; terminé - 28/02/2020 ; permis de construire 03310120J0001 ; 4 Bis Route de Pied Sec ; parcelles C 1628, C 1630 ; 2 logements, 146 m² ; terrain 1 518 m² ; terminé - 06/01/2020 ; permis de démolir 03310119J0001 ; 15 Route de Jollet ; parcelle E 1331 ; terrain 1 860 m² ; autorisé - 12/12/2019 ; permis de construire 03310119J0012 ; 12 Route de l'Hopital ; parcelle D 456 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 4 093 m² ; autorisé - 19/09/2019 ; permis de construire 03310119J0009 ; 4 Route Gilbert Faure ; parcelle D 608 ; 1 logement, 90 m² ; terminé - 27/06/2019 ; permis de construire 03310119J0008 ; 9bis Route de Jollet ; parcelles E 1058, E 1059, E 1060 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 16 547 m² ; autorisé - 07/05/2019 ; permis de construire 03310119J0006 ; 1 Chem de la Courant ; parcelles D 31, D 30 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 1 714 m² ; terminé - 19/02/2019 ; permis de construire 03310118J0013 ; 15 Rue de l'Ecole ; parcelles AB 452, AB 458, AB 459 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 788 m² ; commencé - 19/02/2019 ; permis de construire 03310119J0001 ; Jollet Sud ; parcelle E 1102 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 785 m² ; autorisé - 27/11/2018 ; permis de construire 03310118J0014 ; 20 Route de Rouleau ; parcelles C 414, C 415 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 3 105 m² ; autorisé - 18/09/2018 ; permis de construire 03310118J0012 ; La Courant ; parcelle D 497 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 775 m² ; annulé - 05/09/2018 ; permis de construire 03310118J0011 ; 9 Bis Route de Jollet ; parcelles E 1058, E 1059, E 1060 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 16 547 m² ; annulé - 10/08/2018 ; permis de construire 03310118J0009 ; La Courant ; parcelles D 497P, D 499P, D 501P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 912 m² ; commencé - 10/08/2018 ; permis de construire 03310118J0010 ; La Courant ; parcelle D 497P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 955 m² ; annulé - 19/07/2018 ; permis de construire 03310118J0007 ; 11 Route de l'Ecole ; parcelles AB 453, AB 460 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 900 m² ; terminé - 06/06/2018 ; permis de construire 03310118J0004 ; 7 Rue de l'Ecole ; parcelles AB 454, AB 461, AB 462 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 932 m² ; annulé - 28/02/2018 ; permis de construire 03310118J0003 ; Champs des Garniers ; parcelles C 118P, C 119P, C 121P ; 1 logement, 87 m² ; terrain 813 m² ; commencé - 20/02/2018 ; permis de construire 03310118J0002 ; 15 Rue de l'Ecole ; parcelle AB 452 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 469 m² ; annulé - 30/01/2018 ; permis de construire 03310118J0001 ; La Font de Gouas ; parcelle AC 879 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 016 m² ; commencé - 27/12/2017 ; permis de construire 03310117J0010 ; 10 Rue des Agrieres ; parcelle B 559 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 493 m² ; autorisé - 03/10/2017 ; permis de construire 03310117J0008 ; 2b Route de Ganache ; parcelles C 1750, C 1753, C 1756 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 825 m² ; terminé - 25/04/2017 ; permis de construire 03310117J0005 ; 3 Chemin du Cabernet ; parcelles AC 809, AC 811 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 480 m² ; terminé - 18/04/2017 ; permis de construire 03310117J0004 ; La Font de Gouas ; parcelles AC 876, AC 877, AC 878 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 015 m² ; autorisé - 07/03/2017 ; permis de construire 03310117J0002 ; 5 Rte de la Tuilerie ; parcelles B 282, B 743, B 745 ; 1 logement ; terrain 2 575 m² ; commencé - 24/02/2017 ; permis de construire 03310116J0004 ; 1 Route de la Gailloterie ; parcelles 0B 405, 0B 406, 0B 407 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 9 891 m² ; autorisé - 26/10/2016 ; permis de construire 03310116J0003 ; 26 Bi Route de Rouleau ; parcelle 0C 1733 ; 2 logements, 145 m² ; terrain 975 m² ; autorisé - 29/07/2016 ; permis de construire 03310116J0002 ; 2 Bis Route de Forestier ; parcelles AC 887, AC 889 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 691 m² ; autorisé - 19/05/2016 ; permis de construire 03310115J0011 ; 17 Route du Lion d'Or ; parcelle 0A 1323 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 7 028 m² ; terminé - 04/04/2016 ; permis de construire 03310115J0012 ; 25 Bi Route du Moulin de Chasserat ; parcelles 0E 605, 0E 606, 0E 1696 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 052 m² ; autorisé - 11/02/2016 ; permis de construire 03310115J0008 ; 13 Impas des Agrieres ; parcelles AB 424, AB 302 ; 10 m² ; terrain 775 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CARTELEGUE - 27/01/2016 ; permis de construire 03310115J0009 ; 26 Bi Route de Rouleau ; parcelles 0C 1733, 0C 1736 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 979 m² ; autorisé - 27/01/2016 ; permis de construire 03310115J0010 ; 24 Te Route de l'Hopital ; parcelles 0D 511, 0D 514, 0D 517 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 161 m² ; commencé - 26/06/2015 ; déclaration préalable 03310115J0004 ; 12 Rte de Gouas ; parcelles AC 235, AC 237, AC 743 ; 8 logements ; terrain 3 165 m² ; annulé - 05/05/2015 ; permis de démolir 03310115J0001 ; 4 Rte de L Hopital ; parcelle D 448 ; autorisé - 07/04/2015 ; permis de construire 03310115J0004 ; 5qter Rte du Lion D Or ; parcelle C 1728 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 909 m² ; commencé - 07/03/2015 ; permis de construire 03310115J0002 ; 24 Chem de la Courant ; parcelles D 535, D 550 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 249 m² ; commencé - 12/02/2015 ; permis de construire 03310115J0001 ; 11b Rte du Lion D Or ; parcelle A 1059 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 521 m² ; commencé - 05/12/2014 ; permis de démolir 03310114J0001 ; 15 Rue des Quatre Lieues ; parcelles AB 313, AB 449 ; autorisé ; COMMUNE DE CARTELEGUE - 22/11/2013 ; permis de construire 03310113J0012 ; 6 Rue des Ecoles ; parcelles AB 198, AB 198, AB 426 ; 61 m² ; terrain 8 250 m² ; commencé ; COMMUNE DE CARTELEGUE - 15/07/2013 ; permis de construire 03310113J0006 ; 26 Chem de la Courant ; parcelles D 542, D 561, D 562 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 506 m² ; commencé - 15/07/2013 ; permis de construire 03310113J0007 ; La Merlette ; parcelle A 407 ; 35 m² ; terrain 342 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 15/06/2013 ; permis de construire 03310113J0003 ; Rue de L Ecole ; parcelles AB 451, AB 457 ; 4 logements ; terrain 753 m² ; commencé - 14/05/2013 ; permis de construire 03310113J0004 ; 24ter Rte de L Hopital ; parcelles D 379, D 512, D 515 ; 1 logement, 255 m² ; terrain 5 227 m² ; terminé - 09/01/2013 ; permis de construire 03310112J0038 ; 4 Rte de Reignac ; parcelle A 1339 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 4 846 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/cartelegue-33101/permis La commune : https://aucadastre.fr/cartelegue-33101.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/33101/permits